Cours : Droit Des Institutions Internationales & Gestion Des ong m1 : Développement & Gestion des ong uni Pariz XII





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Cours : Droit Des Institutions Internationales & Gestion Des ONG – M1 : Développement & Gestion des ONG – Uni Pariz XII

Droit Des Institutions Internationales

& Gestion ONG

Prof : Mme VOUTYRAS

PLAN DE COURS

INTRODUCTION : HISTORIQUE DE LA CREATION DES ONG

A/ Les idées humanitaires

B/ L'impulsion donnée par les faits historiques.

Les guerres, colonisation et démocratie

L'expansion planétaire

Le sans frontiérisme

C/ Le mouvement associatif

Section I : La Reconnaissance des ONG

Partie I : Les débuts de l'internationalisation

Partie II : Le statut juridique des ONG

Partie III : Le projet SPHERE

Partie IV : L'union européenne et les ONG

Section II : Les Domaines d'Intervention

Partie I : Les domaines du développement et de l'humanitaire

Partie II : L’environnement

Partie III : Droits de l'homme

Partie IV : De nouveaux domaines

Section III : Les ONG Acteurs Incontournables & Parfois Ambigus

Partie I : Leur rôle: majeur voire excessif

Partie II : Les ONG : force critique ou simple relais des pouvoirs institutionnels

Partie III : Partenariats et financements

Partie IV : Quelle légitimité pour les ONG ?

BIBLIOGRAPHIE

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Les ONG en général et le volontariat

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LE NET, Michel et WERQUIN, Jean, Le Volontariat — aspects sociaux, économiques et politiques en France et dans le monde,

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Les ONG Humanitaires


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BETTATI, Mario et KOUCHNER, Bernard, Le devoir d'ingérence.

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M. BETTATI, Le droit d'ingérence : mutation de l'ordre international, Odile Jacob,1996 .

BRAUMAN Rony, Humanitaire, le dilemme, Collection Conversations pour demain, édit° Textuel, 1996 réédité en 2002.

Comité international de la Croix-Rouge et Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, Recueil de textes de référence relatifs au Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, Genève, 1990 : les statuts, règlements et principes fondamentaux des institutions du Mouvement.

CONDAMINES, Charles, L'aide humanitaire entre la politique et les affaires, L'Harmattan, 1989: une description et analyse critiques des activités et organisations humanitaires françaises, leur financement, les relations entre ONG, les relations avec les entreprises, les médias et les pouvoirs politiques. Comparé à d'autres pays industrialisés, l'humanitarisme français est sous-développé.

DELCOURT, Raymond, L'armée du Salut, PUF, Que Sais-Je ?, Paris, 1988 : une brève étude de l'histoire, de la doctrine et de l'action humanitaire de l'Armée du Salut en France et sur le plan international, avec une chronologie des principaux évè­nements de son histoire dans le monde et en France, par l'an­cien Chef de l'Armée du Salut en France de 1972 à 1980.

EGAN, Eileen, Catholic Relief Services — The Beginning Years, CRS, New York, 1988 : une histoire des activités de CRS.

HARRELL-BOND, B.E., Imposing Aid Emergency Assistance to Refugees, Oxford University Press, 1986 : une évaluation cri-tique du programme d'assistance mis en œuvre par les institutions internationales à partir de 1982 pour venir en aide aux réfugiés ougandais au Soudan.

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KOUCHNER, Bernard, Charité Business, Le Pré aux Clercs, 1986 : un plaidoyer pour « une morale de l'extrême urgence » et pour un droit nouveau d'ingérence humanitaire. Après la période des pionniers et des bénévoles, le temps des professionnels de la charité-business est venu : sans doute meilleur pour l'efficacité.

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MAC ALISTER-SMITH, Peter, International Humanitarian Assistance — Disaster Relief Actions in International Law and Organization, Martinus Nijhoff, 1985 : ce livre examine les activités humanitaires des principales organisations intergouvernementales du passé et du présent, dont les organisations de la Croix-Rouge, le HCR, l'UNRWA, l'UNICEF, l'UN­DRO, la CEE, de plusieurs ONG, ainsi que les principes juridiques et les instruments du droit humanitaire.

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RYFMAN (Philippe) La question humanitaire, Ellipses, 1999.
Les ONG Des Droits de l'Homme

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DOMMEN, Ed, la composition, la foi et l'action de la Société des Amis en faveur de la justice et de la paix.

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Les ONG Du Développement

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HANCOCK, Graham, Lords of Poverty, Mandarin, Londres, 1989: une violente critique de tous les aspects de l'aide officielle au développement, aide gouvernementale et intergouvernementale. L'auteur n'attaque pas principalement les ONG, « qui font rarement beaucoup de mal, et parfois font beaucoup de bien. » Il apprécie la motivation de leur person­nel tout en critiquant leur travail de développement à long terme. Une remise en question salutaire des fondements de l'aide internationale au développement, qui demanderait une réponse circonstanciée.

HOLZER, Bernard et LENOIR, Frédéric, Les risques de la solida­rité. Entretiens sur le CCFD,Fayard,1989

B.HOLZER,secrétaire général du Comité Catholique contre la Faim et pour le Développement répond aux questions d'un journa­liste. Le CCFD, qui dépend de l'épiscopat français, a été l'objet de vives critiques depuis 1974 portant sur ses choix de soli­darité, son soutien à la « subversion marxiste internationale » et à des mouvements de libération. Cet entretien ouvert répond à ces critiques, explique l'action passée et présente du CCFD et aborde des problèmes fondamentaux de l'aide au développement.

LISSNER, Jorgen, The Politics of Altruism.A Study of the Political Behaviour of Voluntary Development Agencies, Lutheran World Federation, Genève, 1977 : un livre très dense et docu­menté sur les « politiques » des ONG en ce qui concerne leur financement, leurs relations avec les gouvernements, leur influence sur les opinions publiques, avec le Tiers Monde, leurs idéologies. Une bibliographie détaillée.

OECD — Organisation de Coopération et de développement économiques, Des partenaires dans l'action pour le développement : les organisations non gouvernementales, Paris, 1988 : un excellent ouvrage de référence sur les ONG des pays membres de l'OECD, comprenant des données historiques, l'évolution des secours d'urgence vers l'action de développement, des exemples d'expériences africaines, la coopération des ONG avec les organismes publics (le co-financement), l'évaluation de l'action des ONG, l'éducation au développement.

OECD : Répertoire des ONG de développement dans les pays membres de l'OCDE, Paris, 1990, L'introduction, « Nouveaux partenariats pour la coopération au développement » donne des statistiques sur les ressources consacrées aux activités de développement et des secours des ONG, 1974-1988, suivi par un historique des activités des ONG dans le domaine du développement, les principales orientations des années 1980 et les défis pour les années 1990. Il fournit ensuite de brèves notes descriptives sur les objectifs et activités en matière de développement de 2.542 ONG des pays de l'OCDE.

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