Bibliographie aa. VV., «Étude sur les biens ecclésiastiques (canons 1254-1310)»





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Le droit des biens temporels de l’Église
Bibliographie

AA.VV., « Étude sur les biens ecclésiastiques (canons 1254-1310) », L’Année Canonique 47 (2005), p. 5-85

O. Échappé, « Les biens temporels dans l’Église », dans P. Valdrini (dir.), Droit canonique, Paris, Dalloz, 2e éd., 1999, p. 363-373

D. Le Tourneau, Manuel de droit canonique, Montréal, Wilson & Lafleur, collection Gratianus, série Manuels, 2010, nos 459-480

J.-Cl. Périsset, Les biens temporels de l’Église. Commentaire des Canons 1254-1310, Paris, Ed. Tardy, 1995

J.-P. Schouppe, Droit canonique des biens, Montréal, Wilson & Lafleur, Collection Gratianus, série Manuels, 2008

B. David, « Les biens d’Église. Principes théologico-canoniques », Les cahiers du droit ecclésial, n° 3, 1985, p. 85-105
Abréviations

A.A.S. Acta Apostolicae Sedis

a.c. article cité

AC L’Année Canonique

ComExCDC Comentario Exegético al Codigo de Derecho Canonico, Pampelune

IC Ius Canonicum

IE Ius Ecclesiae

op. cit. ouvrage cité

PB Jean-Paul II, constitution apostolique Pastor Bonus, 28 juin 1988
  1. Introduction

    1. 1) Une question de terminologie.


a) Biens temporels ou patrimoine de l’Église ? La première question qui se pose à nous est celle de l’intitulé de ce cours. Présenté officiellement comme « le droit patrimonial de l’Église », nous l’avons modifié en « droit des biens temporels de l’Église ». Si nous exa-minons la bibliographie, nous constatons si ce n’est une certaine hésitation, du moins une di-versité. Le professeur Schouppe étudie le « droit canonique des biens », qui est une traduction adaptée de ses « éléments de droit patrimonial de l’Église », publiés en italien. Mgr Périsset et le professeur Échappé traitent des « biens temporels de l’Église » ou « dans l’Église », expres-sion qui est la plus couramment utilisée par les auteurs. Est-ce pour autant la meilleure ?

Tel est pourtant l’intitulé du Livre V du CIC 83, « les biens temporels de l’Église », qui comprend les canons 1254 à 13101. Ce titre a fait l’objet de discussions au sein de la commission « des biens temporels de l’Église » chargée de la révision des canons 1495-1551 du CIC17 en la matière qui nous intéresse. Après avoir parlé un temps de droit patrimonial de l’Église, elle est revenue à l’intitulé qui figure dans le Code. La suggestion de parler de « patrimoine temporel de l’Église » a été écartée au motif que le terme « patrimoine » pouvait donner l’impression que l’Église possédait une certaine abondance de biens matériels2.
b) Une Église pauvre. La nouvelle réglementation de la matière correspond indéniablement à une Église pauvre, l’Église devant placer son espérance et ses moyens non dans le temporel mais dans l’accomplissement de ses œuvres apostoliques. Les biens temporels appartiennent à une Église qui est, en elle-même, une communauté de foi, d’espérance et de charité, à finalité éminemment spirituelle et surnaturelle.

Nous ne pouvons pas oublier non plus que, du fait du péché originel, les biens temporels suscitent la convoitise désordonnée de l’homme et qu’ils peuvent l’écarter de sa finalité transcendante. La cupidité est ainsi la racine de tous les maux3. Cependant le Christ a racheté l’homme du péché et à réorienté toutes choses vers le Créateur. L’Église doit montrer l’exemple de l’usage droit et correct des biens de ce monde. La pauvreté de l’Église se fait « charité et partage des biens »4.
c) Le patrimoine. De plus le patrimoine n’est pas uniquement financier ou matériel. C’est ainsi que le CCEO définit le rite comme étant « le patrimoine liturgique, théologique, spirituel et disciplinaire qui se distingue par la culture et les circonstances historiques des peuples et qui s'exprime par la manière propre à chaque Église de droit propre de vivre sa foi » (c. 28).

Parler de « droit patrimonial » présente l’avantage de souligner le caractère juridique de la matière. Cela concerne l’ensemble des biens, tant corporels qu’incorporels. La notion de durée lui est inhérente : le patrimoine est hérité des générations antérieures et est appelé à être transmis aux générations futures dans un état convenable, c’est-à-dire après l’avoir fait fructifier. « Le patrimoine de l’Église est, dans l’ordre matériel, ce qu’est la tradition dans l’ordre spirituel et l’enseignement ; il dit la dimension historique des biens matériels nécessaires à sa mission »5.

Parler seulement « des biens » de l’Église nous semble imprécis, car les premiers biens de l’Église, et les plus importants, sont d’ordre spirituel, ceux qui permettent d’assurer le salus animarum6 et que l’Église doit administer abondamment à ses fidèles en vertu du droit fondamental du canon 2177.

Nous préférons donc, pour notre part, parler du « droit des biens temporels de l’Église », pour bien marquer la perspective juridique canonique dans laquelle nous nous situons.

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