Intérêt d’un cours d’introduction au droit





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Intérêt d’un cours d’introduction au droit.

Le droit actuel = droit positif qui est le fruit/résultat d’une longue maturation de plusieurs siècles. Le passé sert à comprendre le présent et à anticiper le futur. L’histoire permet donc d’adapter notre droit.

Droit objectif : Ensemble des règles imposées par une contrainte extérieur et qui régissent le rapport des hommes entre eux.

Droit subjectif : Prorogatifs que le droit objectif reconnait a un individu ou un groupe d’individu et dont ceux-ci peuvent se prévaloir. Le titulaire d’un droit subjectif est traditionnellement appelé un sujet de droit.

Le droit est donc un phénomène multifactoriel parce que le droit possède une multitude de facteurs sociologiques, politiques, et économiques, historiques. (Définition qui ne mentionne pas la finalité du droit.)

Les romains définissent le droit comme l’art du juste et de l’équitable

Il s’agit d’aborder les règles juridiques et phénomènes sociaux (qui ont modifié la société) et donc l’histoire des institutions.

C’est une forme de structure fondamentale d’organisation social établie par la loi ou la coutume d’un groupe humain donné. A l’idée d’institutions est rattaché l‘idée de réglementation.

L’institution est établit par la loi qui permet à l’un et l’autre de pouvoir vivre ensemble. Parmi ces institutions qui constituent le droit il y a :

  1. Les Institutions de droit public.

  2. Les Institutions de droit privée.

Droit public

Il réglemente les organisations de l’Etat (droit constitutionnelle), le rapport de l’Etat et des individus (droit administratif) et le rapport des Etats entre eux (droit international).

Droit privée

Il s’occupe des relations juridiques entre les individus.

L’Etat est un producteur de droit, néanmoins il n’a pas toujours été l’unique détenteur de ce pouvoir de créer du droit.

Idée de source : d’où surgit le droit, ce qui engendre le droit.

Comment la situation de force ou de faiblesse du pouvoir central, l’autorité » politique a la tête d’un pays, a un impact sur le droit, en particulier au niveau de ses sources ?

  • Ce pouvoir central n’a pas toujours pris la forme d’un Etat car en France l’Etat ne commence a réapparaitre qu’au 14eme-15eme siècle mais même s’il n’y avait pas d’état il y a toujours eu une autorité suprême (souvent par le roi)

Réponse sous forme de chronique :

-Lien entre force et faiblesse du pouvoir centrale

-Production du droit, source du droit.

I°) Ascension progressive du pouvoir central après une période de faiblesse par le pouvoir centrale caractérisé par un morcèlement juridique.

II°) Le pouvoir centrale se renforce et on assiste a la naissance d’un Etat qui maitrise l’outil juridique.

III°) Jusqu’à s’en assurer l’exclusivité.

1ere partie : l’ère du morcèlement politique et juridique du 5eme au 12eme siècle.

2eme partie : Ascension de l’état et maitrise juridique du 12eme au 15eme siècle.

3eme partie : Le triomphe du droit éthiopique du 15eme au début du 19eme siècle.

Racines historiques du droit français : Dès l’année 120 AV JC la Gaulle méditerranéenne passe sous domination romaine et est définitivement intégré entre 58 et 52.

Elle se christianisme : superposition de la tradition romaine et chrétienne L’empire romain connait une crise : les invasions barbares à partir du 3eme siècle. Principalement les Germains qui s’installent progressivement en Gaulle et qui s’installent massivement au 5eme siècle. Les habitants de gaulles sont donc soit des gallos romains soit des barbares. Ils se veulent tous d’une certaine romanité.

Mais cette romanité a été influencée par le christianisme. Malgré tout la Gaulle demeure Romaine auquel vient se superposer une tradition germanique. (Le droit romain est restée en vigueur en France jusqu’en 1789).

FRISE CHRONOLOGIQUE

La romanité (culture classique de la civilisation romaine), la forte urbanisation et facilité de circulation (meilleur diffusion des conceptions communes) crée un sentiment d’appartenance à la romanité.

Ancien droit romain : Loi des 12 tables, code de droit privée qui récence les vieilles coutumes de Rome sur des tablettes.

Période droit classique : Entre -150 AV JC et 284 AP JC : le droit romain se forme de manière définitive et c’est là ou se forme le droit prétorien.

Période bas empire (post classique) : Entre 284 AP JC a 476 AP JC : Développement massive de constitutions impériales (règles étiquetées par l’empereur).

Rome a apporté à la Gaulle la paix pendant une longue période, la langue ( le latin dans l’administration, le commerce et le clergé) et un bien-être économique mise en valeur du sol, extension du réseau routier etc…

Sur le plan juridique : Un concept d’Etat et une certaine vision des sources du droit.

Par 1 l’héritage romain section préliminaire

A l’héritage d’état

Distinguer le titulaire éphémère d’un pouvoir de commandement de la fonction permanente et continue consistant en une puissance de commandement que les romains ont forgés la notion de RES PUBLICA (la chose publique). RES PUBLICA : synonyme d’état, une puissance de commandement et d’organisation distincte de la personne ou des personnes qui ont la charge de l’exercé momentanément. L’empereur pour les romains doit servir l’intérêt publique il est donc au servie de la RES PUBLICA, de l’Etat. Cette notion d’Etat est proprement romaine dans le sens ou ni les gaulois ni les germains ne connaissent ni ne pratiquent cette constitution d’Etat, c’est donc le droit romain qui a introduit cette notion d’Etat dans notre pays. C’est aussi grave au droit romain lorsqu’il a été redécouvert à partir du 12eme siècle que l’Etat a pu resurgir en France de façon très progressive à partir des 13eme et 14eme. Durant la période féodal (10, 11, 12eme siècle) il n’y a pas en France d’Etat, les romaines ont dégagés 4 caractéristiques pour qu’une puissance puisse être qualifié de publiques et ces 4 caractéristiques sont repris aujourd’hui dans la plupart des pays européens.

  1. C’est le peuple qui est à l’origine de la souveraineté quel que soit les diverses formes d’Etat, c’est toujours le peuple qui a la volonté initiale. Une des conséquences est que l’origine de la loi réside aussi dans l’avis du peuple.

  2. L’état a la charge de l’intérêt général et il est le seul à représenter l’intérêt général.

  3. L’état détient la puissance suprême. La puissance public détient en effet seul ce que les romains appellent l’IMPERIUM, c’est-à-dire la puissance absolue de commandement ce qu’on appellera dans le latin du moyen âge LA PLENITUDO POTESTAS et a partir du 16eme siècle : la souveraineté. La souveraineté est consubstantielle à l’Etat, l’état n’existe pas sans souveraineté et la souveraineté est le propre de l’Etat, ces deux principes forgés par les romains son entrée dans notre droit positif actuel

  4. Les pouvoirs publics sont soumis au droit. Les gouvernement ne peuvent pas disposer de la chose publique à leurs guises et doivent respecter le droit en vigueur.

B°) Les sources du droit

  1. Les fluctuations historiques des sources du droit.

Les sources du droit sont multiples et leurs importances a varié selon les périodes historiques. 4 périodes :

  1. A l’époque royale c’est surtout la coutume qui prédomine. La coutume se définit comme un droit non écrit auxquelles un usage répété et paisible a fini par acquérir une force obligatoire

  2. A l’époque de la république romaine, la coutume est toujours présente mais elle perd de sa forme, la loi fais son apparition, et l’on trouve une 3eme source du droit : la doctrine est une source du droit, la doctrine a l’époque romaine s’appelle jurisprudence.

  3. A l’époque classique on a 6 sources du droit, la coutume est toujours là mais se perds on trouve la loi, les sénatus-consultes qui émanent du sénat romain, les édits des magistrats, la doctrine, et apparition d’une 6eme source du droit : les constitutions impériales.

  4. A l’époque du bas empire, les constitutions impériales deviennent la source majeure du droit.

  • On peut définir la coutume comme un usage juridique orale consacré par le temps et accepté par la population d’un territoire déterminé. La coutume dans les premiers temps de Rome joue un rôle extrêmement important surtout en droit privée, elle ne disparait jamais complètement mais s’affaiblit considérablement durant le bas empire.

  • La loi est voté par ce qu’on appelle les COMICES (assemblées populaires), elles furent plutôt rares à Rome, elles ont une place relativement importante lors de la République mais dès l’époque classique on observe un déclin de la législation.

  • Les sénatus-consultes sont des actes normatifs qui émanent du sénat, on les trouve surtout à l’époque classique car le pouvoir normatif du sénat est solidement assis durant cette période.

  • Les édits des magistrats sont une des sources essentielles du droit classique, les magistrats ont en effet le droit de prendre des édits qui sont des déclarations dans lesquelles ils peuvent formuler certaines prescriptions, mais seul les édits prétoriens sont considérés comme sources du droit. (édits prient par le magistrat au moment où il prend sa fonction)

  • Les constitutions impériales, en droit romain c’est synonyme de droit, il s’agit d’une source nouvelle a l’époque classique et durant l’empire les constitutions impériales sont la source quasi exclusif du droit, les constitutions impériales sont divisé en 4 catégories d’actes, les édits, les décrets, les rescrits, et les mandats.

  • La jurisprudence désigne a l’époque romaine la science de ceux qu’on appelle les prudent, c’est-à-dire les avis des spécialistes du droit. La jurisprudence connait son époque de gloire durant la période classique. La doctrine perds sa place au bas empire, les juristes du bas empire se tournent plutôt vers des classifications, les juristes sont donc d’avantage au bas empire des compilateurs que des véritables créateurs. C’est grâce à ces compilations de textes juridiques que le droit romain a été connu en Gaulle, et plus généralement en occident. Ces compilations ont d’abord été l’œuvre des juristes. Il s’agissait d’abord des recueils privé.

Les compilations impériales.

  1. Code théodosien 435-438 : Comme son nom l’indique, le code est œuvre de l’empereur Théodose II, qui en 435 décide de mettre en place sa première codification officiel. Il s’agit d’un acte politique, en effet par ce code théodosien, l’empereur souhaite réaffirmer l’unité de l’empire romain. A la mort de Théodose Ier en 395, l’empire est partagé entre ses deux fils, Honorius reçoit l’occident, Arcadius reçoit l’orient. Ce code a donc en théorie de s’appliquer uniformément en Orient et en Occident. Il s’agit de rassembler toutes les constitutions générales émissent depuis l’empereur Constantin donc depuis environ 1 siècle et de les répartir par matière a l’intérieur de différents titres. Il y a donc une modification du droit, il y a la volonté d’adapter le droit aux besoins de l’époque. Ce code est reçu en Orient et en Occident, pendant 6 siècles, ce code sera la seul référence juridique issue de l’empire romain d’occident car dans l’empire romain d’Orient il y a une autre codification : les compilations de justiniens

  2. Les compilations justiniennes 530-534 : l’empereur Justinien a voulu restaurer le prestige de l’empire, et il l’a fait dans tous les domaines y compris dans le domaine juridique. Les compilations de Justinien sont composées de 4 recueils : le code, le digeste, des instituts, et des novelles. Le code est un recueil de constitution impérial, ce code concerne le droit privée, le droit administratif, fiscal et le droit de l’église (droit canonique). Le digeste est une compilation de certains textes de la doctrine de l’époque classique. Les instituts sont une sorte de manuel destinés aux étudiants, et les novelles regroupent les constitutions qui sont parus entre la promulgation du code et la mort de justinien. Cette compilation de justinien va disparaitre pendant de long siècles jusqu’à leurs redécouvertes au 11eme siècle. Toutefois on décèle bien une influence romaine dans les lois appliques par les habitants de la Gaulle à partir du 5eme siècle.

Par 2 : L’apport chrétien.

A°) L’apport théorique du christianisme

B°) La place de l’église dans l’empire romain.

A°) L’apport théorique du christianisme

Le christianisme a profondément influencé la société, et le droit occidental. Exemple : la séparation du temporel et du spirituelle. Le christianisme reconnait l’utilité de l’état et il reconnait l’utilité temporel de l’état mais à côté il fait une place à l’autorité spirituelle de l’Eglise, le christianisme considère que l’état et l’église n’ont ni la même nature, ni la même mission. Tout pouvoir viens de Dieu, (d’après Saint Paul), cette maxime de Saint Paul a été nuancé par Saint Augustin et surtout à partir du 13eme siècle par Saint Thomas d’Aquin. L’église a en effet reconnu que les hommes ont la responsabilité du choix de leurs lois et de leurs chefs, « tout pouvoirs viens de dieu par le peuple ».

Les 4eme et 5eme siècles sont des périodes particulièrement fastes pour l’église sur un plan doctrinal et philosophique. Les œuvres de ceux qu’on appelle les pères de l’Eglise, sont imprégnés de cultures gréco-romaines. Ces œuvres seront largement exploités au moyen âge notamment lorsque les juristes réfléchiront aux concepts d’Etat. Donc notre droit français puisse en partie dans le droit canonique, or le droit canonique est lui-même une synthèse. Le droit canonique est donc constitué de principes essentiels que l’on trouve dans les évangiles mais aussi de principes hérités du droit romain. A cela il faut ajouter les écrits doctrinaux des pères de l’église mais également les canons des conciles. Et enfin des décrétales du pape (décisions unilatérales du papa qui s’impose à toute l’église.)

B°) La place de l’Eglise dans l’empire romain.

L’église est une société extrêmement hiérarchisé et c’est d’ailleurs à l’empire romain qu’elle a emprunté son organisation. Ce qu’on appelle le clergé inférieur est constitué des clercs et ces clercs sont soumis à l’autorité de l’évêque, dans ce clergé inferieur on a deux types de clergé, on a d’abord le clergé réguliers qui est constitué de moines qui vivent à partir de règles particuliers, coupé du monde. Puis il y a le clergé séculier, ce sont des clercs qui eux ne sont pas retirer et qui vivent aux milieux des fidèles. L’évêque est donc au-dessus du clergé inferieur, il est élu à la fois par le clergé mais également par le peuple de la CIVITAS qui est la circonscription laïque que l’église a emprunté.

Le rôle suprême au niveau de l’église est conféré au pape, qui a du mal à s’affirmer avant le 4eme siècle. Il faut d’abord rappeler que les chrétiens ont été persécutés jusqu’en 313 car les chrétiens refusent de s’associer au culte de Rome et d’Auguste. En 313, l’empereur Constantin se convertit au christianisme, 313 est l’année de l’Edit de Milan qui fait de la religion chrétienne une religion toléré. Les chrétiens ont donc la liberté de pratiquer leurs religions sans être persécuté et l’église bénéficie de privilèges juridiques et fiscaux. Un autre édit est pris en 380, l’édit de Thessalonique qui fait du christianisme la religion d’Etat. Il y a donc des mesures prise contre les païens et les juifs. La contrepartie des privilèges accordés à l’Eglise est qu’elle est sous le contrôle étroit de l’Empereur car les empereurs considèrent que leurs pouvoirs à une origine divine. Ils sont donc tout à fait légitimes à intervenir dans les affaires de l’église. En orient on assiste à la naissance du céésaropapisme : l’empereur s’occupe des affaires de l’église, il convoque des conciles, il dépose des évêques il exile des papes. En occident l’église réussit à garder une certaine indépendance notamment lors de la chute de l’Empire romain d’occident, les évêques de la Gaulle reprennent le pouvoir et pour Albert Ergolière, ils assurent un inter règne entre la domination romaine et les invasions barbares.

Seance 1 l’héritage romain

Seance 2 : l’echec des dynasties franque

Seance 3 : les sources du droit au moyen age

Seance 4 : l’emprise restreinte de l’autorité royal sur les sources du droit.

Seance 5 : les sources du droit au temps moderne 1ere partie

Seance 6 : les sources du droit au temps moderne 2eme partie : la domestiquatin monarchique des sources extra législatifs.

Seance 7 : le legi-centrisme révolutionnaire

Seance 8 : la codification Napoléonienne.

Au depart, la qualification de barbare n’est pas pejoratif, les romains et les grecs appelent barbares toute les peuples etrangers a leurs civilisation. Selon de germains et d’origine latine, il sert a designés ceux qui sont voisins des Gaullois. Les Germains ne savent ni lire ni écrire. On a donc acces a leurs informations par les Romains, Cesar a été au contact de ces germains durant la guerre des gaulles entre 58 et 51 AV JC. Et donc il décrit les germains dans un ouvrage intitulé De Bello Gallico. Tasite ecrit un ouvrage : De Gremania. Ces deux œuvre nous decrivent des peuples nomades dont les structures politiques sont assez rudimentaire et des peuples dont la cellule de base est la famille.

A°) Les structure politiques des germains.

Les Germains ignorent la notion d’Etat, chaque peuplade est indépendante des autres meme si de facon temporaire il peut y avoir des confédérations. L’unité politique est donc la tribu avec a sa tete le roi. Le roi est a la fois un roi judiciare et religieu mais le véritable pouvoir appartient a l’ensemble des hommes libres qui forment le conseil. Cette institution va traverser des décennies et on la retrouve a l’époque Frank.

B°) L’organisation social des germains.

La famille (=liniage ) constitue la cellule de base. Il existe une solidarité chez les germains qui pessent sur tout les membres du liniage et implique des regles et des droit. Exemple si un cousin est engagé dans un conflit, il y a un devoir de le soutenir. Le droit pénal a donc une physionomie tres particulliere car il repose en grande partie sur les délits privées. La réparation d’un delit est donc conçu comme une affaire privée entre la victime et sa famille et entre le delinquant et sa famille.

Les familles peuvent donc utiliser la vengeance privée (faida) mais toutefois des alternatives se mettent en place : des compositions = sorte de rachat de la faute comisse par le paiement d’un prix permettant de compensé le préjudice. La sanction dépend de la qualité de la victime. Il existe aussi des delits publics lorsque le préjudice a été infligé a la tribu entieres : trahisons etc… qui est donc proncés par les guerriers. Les liens personnels entres les individu est donc tres présompérant entre les germains. Il y a donc eu un choc des cultures lorsque les germains sont venus s’installer dans l’empire romain. On assiste a partir du 5eme siecle un morcelement politique et juridique.

1ere partie : L’ère du morcelement politique et juridique (entre 5eme et 12eme siecle).

Objet de cette section était de montrer que le droit de la France est tributaire de multiples influences qui se sont superposées les unes aux autres. La rencontre de ces 3 traditions est particulierement visible a partir du 5eme siecle lorsque la Gaulle est unifié par Clauvis.

Il faut d’abord précisé que le terme d’invasion peut preter a confusion. En effet certains peuples barbares se sont installé en Gaulle pour fuir les violences dont ils étaient victimes nottament de la part d’un peuple qu’on appel les Hums. Les Romains ont aussi utilisées certains barbares sur leurs térritoire pour la Guerre. (nottament contre d’autres barbares.) Certains ne font que traverser la Gaulle pour l’Espagne.

On présente traditionnelement l’arrivée en Germanie d’une tribu venu d’Asie Centrale comme l’évenement déclancheur de l’installation des populations germaniques en Gaulle.Dans la seconde moitié du 4eme siecle certaines population Germaniques installés en bordure du Rhin sont contraintes par cette arrivée de s’installer sur le teritoire de l’empire. La population romaine est donc ammener a cohaiter a l’interieur de l’Empire avec des populations barbares pacifiques qui sont les garants de la sécurité local. Barbares qui pour une partie d’entre eux se convertissent au Christianisme.

Il y a 3 vagues d’invasions :
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