Recueil des actes administratifs 4ème trimestre 2013 ~ Délibérations





titreRecueil des actes administratifs 4ème trimestre 2013 ~ Délibérations
date de publication18.11.2017
taille92 Kb.
typeDocumentos
e.20-bal.com > loi > Documentos




RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS



4ème TRIMESTRE 2013

~


Délibérations


&

Décisions du Maire

(article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

SOMMAIRE
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2013





INTITULE

13.113

Exercice 2014 – Débat d'orientations budgétaires

13.114

Régie d'avances de l'aire d'accueil des gens du voyage – Avis du Conseil Municipal sur la demande de remise gracieuse émanant du régisseur titulaire

13.115

Fixation des tarifs des espaces publicitaires dans les supports d'information municipaux

13.116

Centre communal d'action sociale – Avance sur subvention 2014

13.117

Subvention exceptionnelle – Aide aux Philippines

13.118

Exercice 2013 – Compte rendu des crédits pour dépenses imprévues

13.119

Exercice 2013 – Admission en non valeur de produits irrécouvrables

13.120

Exercice 2013 – Décision modificative N° 3 - Adoption

13.121

Budget annexe Zac des Hauteurs du Loing

13.122

Zac des Hauteurs du Loing – Dossier de réalisation – Modification et approbation

13.123

Zac des Hauteurs du Loing – Programme des équipements publics – Modification et approbation

13.124

Zac des Hauteurs du Loing – Secteur C – Vente du lot N° 1 à la société Phocomex

13.125

Zac des Hauteurs du Loing – Secteur C – Vente du lot N° 2 à la société Rénovtoit

13.126

Zac des Hauteurs du Loing – Secteur C – Vente des lots N° 4 et 5 à la SCI Le Refuge

13.127

Zac des Hauteurs du Loing – Secteur C – Vente du lot N° 12b à la Carrosserie De Sousa

13.128

Zac des Hauteurs du Loing – Secteur C – Vente des lots N° 13 b à la société Géomexpert

13.129

Zac des Hauteurs du Loing – Lancement de la procédure d’intégration des voiries et espaces verts du programme Nexity (tranches 1 et 2) dans le domaine public communal

13.130

Acquisition d’une parcelle boisée appartenant à Monsieur Bourdeaux

13.131

Schéma Directeur des eaux pluviales – Demande de subvention auprès de l’agence de L’eau Seine Normandie

13.132

Dotation d’équipement des territoires ruraux 2014 – Demande de subventions

13.133

Dispositif d’aide au ravalement des façades – Attribution de subventions

13.134

Autorisation d’urbanisme – Pose d’une grille et d’un portail à l’entrée des jardins du château

13.135

Réforme des rythmes scolaires – Demande de moratoire d’application et de réouverture de la concertation

13.136

Adoption du rapport de la CLECT sur les charges liées à l’aménagement numérique

13.137

Travaux de restauration du Ru du Bignon – Enquête Publique – Avis du Conseil Municipal

13.138

Demande de dérogation à la règle du repos dominical du personnel salarié – Société Eiffage Travaux Publics – Avis du Conseil Municipal

13.139

Affaires Economiques – Augmentation des tarifs des droits de place du Marché de plein air au 1er janvier 2014

13.140

Demande de licences d’entrepreneur de spectacles vivants – Autorisation donnée au Maire

13.141

Château – Musée – Récolement décennal

13.142

Effectif du personnel –Modification du tableau des effectifs

13.143

Mise à jour des taux de promotion des avancements de grade

13.144

Compte Epargne - Temps – Règlement

13.145

Modification du règlement de travail des ATSEM

13.146

Autorisation de recourir à l’apprentissage

13.147

Attribution d’une gratification aux stagiaires

13.148

Agents recenseurs pour contrôle du répertoire d’immeubles localisés (RIL)

13.149

Modification cadastrale dans le cadre de la cession du bien situé 20 place Jean Jaurès



Décisions du Maire - article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales



Date

Titre


D.2013.79

01.10.13

Autorisation de signature du marché n° 2013-PM-009 fournitures de 3 procès-verbaux électroniques


D.2013.80

07.10.13

Autorisation de signature du marché n° 1325. Bornage et délimitation précis avant – vente de la parcelle cadastrée section av n° 25 sur laquelle est édifié l'immeuble situé Place Jean Jaurès à Nemours


D.2013.81

07.10.13

Avenant n° 1 relatif au marché n° 12-1213 B prestations de nettoyage et balayage des voiries, espaces publics et propriétés de la ville de Nemours


D.2013.82

14.10.13

Marché n° 13-1318-2 - construction d’un groupe scolaire maternelle et primaire 15 classes (5 maternelles et 10 primaires) Lot 2 : ossature bois charpente


D.2013.83

14.10.13

Marché n° 13-1318-4 - construction d’un groupe scolaire maternelle et primaire 15 classes (5 maternelles et 10 primaires) Lot 4 : étanchéité


D.2013.84

14.10.13

Marché n° 13-1318-6- - construction d’un groupe scolaire maternelle et primaire 15 classes (5 maternelles et 10 primaires) Lot 6 : menuiserie extérieur aluminium occultation


D.2013.85

14.10.13

Marché n° 13-1318-7 - construction d’un groupe scolaire maternelle et primaire 15 classes (5 maternelles et 10 primaires) Lot 7 : cloisons doublages


D.2013.86

14.10.13

Marché n° 13-1318-9 - construction d’un groupe scolaire maternelle et primaire 15 classes (5 maternelles et 10 primaires) Lot 9 : métallerie


D2013.87

14.10.13

Marché n° 13-1318-10 - construction d’un groupe scolaire maternelle et primaire 15 classes (5 maternelles et 10 primaires) Lot 10 : faux plafonds


D.2013.88

14.10.13

Marché n° 13-1318-11 - construction d’un groupe scolaire maternelle et primaire 15 classes (5 maternelles et 10 primaires) Lot 11 : revêtements carrelés


D.2013.89

14.10.13

Marché n° 13-1318-12 - construction d’un groupe scolaire maternelle et primaire 15 classes (5 maternelles et 10 primaires) Lot 12 : revêtements de sol minces


D.2013.90

14.10.13

Marché n° 13-1318-14 - construction d’un groupe scolaire maternelle et primaire 15 classes (5 maternelles et 10 primaires) Lot 14 : ascenseurs


D.2013.91

14.10.13

Marché n° 13-1318-16 - construction d’un groupe scolaire maternelle et primaire 15 classes (5 maternelles et 10 primaires) Lot 16 : électricité


D.2013.92

14.10.13

Réalisation d’un emprunt auprès de la Caisse des dépôts


D.2013.93

15.10.13

Location d'un local commercial situé 14, rue Du prieuré à Nemours


D.2013.94

16.10.13

Procédure d'expulsion à l'encontre d'Hexajob formations


D.2013.95

21.10.13

Avenant n° 1 relatif au marché n° 1217 requalification des avenues du Général de Gaulle et Jean Moulin à Nemours – Lot n° 2 enfouissement des réseaux-éclairage publique


D.2013.96

21.10.13

Marché complémentaire n° 09325B – mission de maîtrise d'œuvre portant construction d'équipements publics à usage de centre social et d'espace culturel au Mont-Saint-Martin à Nemours


D.2013.97

21.10.13

Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial n° 61151300073


D.2013.98

29.10.13

Marché n°2013-CHA-018 pour la Restauration d’une sculpture en plâtre


D.2013.99

29.10.13

Aliénation de vieux métaux


D.2013.100

29.10.13

Requalification des avenues du Général de Gaulle et Jean Moulin à Nemours lot 3 : travaux de plantations et espaces verts


D.2013.101

31.10.13

Réalisation d'un emprunt auprès de la Caisse des dépôts. Annule et remplace la décision n° D201392


D.2013.102

7.11.13

Assurance dommages aux biens – Sinistre du 11 octobre 2013 – Barrière place Jean Jaurès - Indemnisation


D.2013.103

8.11.13

Marché subséquent n° 1329 – mission de contrôle technique en lien avec l’opération de changement des portes et fenêtres de l’école maternelle Aujard


D.2013.104

8.11.13

Avenant n° 2 relatif au marché n° 1217 – requalification des avenues du Général de Gaulle et Jean Moulin à Nemours – Lot n° 1 voirie et réseaux divers (VRD)


D.2013.105

8.11.13

Marché n° 2013- AG-20 portant maintenance du logiciel avenir : gestion du recensement militaire


D.2013.106

8.11.13

Marché subséquent n° 13-1331 – relatif à la maîtrise d’œuvre pour la requalification de la rue Paul Cézanne du Mont Saint Martin à Nemours, passé sur le fondement de l’accord cadre n° 773330209303 portant mission de maîtrise d’œuvre urbaine pour la rénovation du quartier du Mont Saint Martin à Nemours


D.2013.107

08.11.13

N°2013-CHA-019-01 – Restauration de photographies – Lot 1, 5 photographies

D.2013.108

08.11.13

N°2013-CHA-019-02 – Restauration de photographies – Lot 2, 12 photographies

D.2013.109

08.11.13

N°2013-CHA-019-03 – Restauration de photographies – Lot 3, 10 photographies

D.2013.110

08.11.13

N°2013-CHA-019-04 – Restauration de photographies – Lot 4, 8 photographies

D.2013.111

08.11.13

N°2013-CHA-019-05 – Restauration de photographies – Lot 5, 14 photographies

D.2013.112

08.11.13

N°2013-CHA-019-06 – Restauration de photographies – Lot 6, 10 photographies

D.2013.113

08.11.13

N°2013-CHA-019-07 – Restauration de photographies – Lot 7, 10 photographies

D.2013.114

08.11.13

N°2013-CHA-019-08 – Restauration de photographies – Lot 8, 10 photographies

D.2013.115

08.11.13

N°2013-CHA-019-09 – Restauration de photographies – Lot 9, 7 photographies

D.2013.116

08.11.13

N°2013-CHA-019-10 – Restauration de photographies – Lot 10, 10 photographies

D.2013.117

08.11.13

N°2013-CHA-019-11 – Restauration de photographies – Lot 11, 6 photographies

D.2013.118

08.11.13

N°2013-CHA-019-12 – Restauration de photographies – Lot 12, 4 photographies

D.2013.119

12.11.13

Marché N° 1320 mise à disposition gratuite de 2 mini bus en contrepartie de recettes publicitaires


D.2013.120

14.11.13

Marché n° 1319 réalisation d’un schéma directeur de gestion des eaux pluviales sur la commune de Nemours


D.2013.121

18.11.13

Ouverture d’une ligne de trésorerie


D.2013.122

18.11.13

Avenant n°1- relatif au marché 13-1309 relatif à la fourniture, l’installation et la maintenance de radars pédagogiques pour la commune de Nemours


D.2013.123

19.11.13

Convention d’occupation temporaire portant mise à disposition de la boutique située 28 rue Gautier 1er à l’Association Les Vitrines de Nemours

D.2013.124

19.11.13

Marché n° 2013-SG-020 – Location entretien d’une machine à affranchir

D.2013.125

19.11.13

Marché n° 2013-SG-021 – Location d’une balance postale

D.2013.126

02.12.13

Marché N° 1314- prestation de géomètre expert

D.2013.127

03.12.13

Assurance dommages aux biens sinistre du 22.03.2013 - Barrière Pont rue Mirabeau - Indemnisation

D.2013.128

03.12.13

Convention d’occupation temporaire portant mise à disposition des locaux sis 41, quai Victor Hugo à la société Hexajob Formations

D.2013.129

09.12.13

Sous location à l'association "Office du Tourisme du Pays de Nemours" de l'immeuble situé 16, rue Gaston Darley appartenant à l'OPH Val de Loing Habitat

D.2013.130

13.12.13

Avenant n°3 relatif au marché n° 77 333 01 11 072 - Travaux de mise en place d’un système de vidéo protection au sein de la ville de Nemours

D.2013.131

16.12.13

Assurance dommages aux biens sinistre du 22.03.2013 - Barrière Pont rue Mirabeau - Indemnisation

D.2013.132

20.12.13

Location d'un appartement type 4 situé 6, avenue du Général de Gaule



similaire:

Recueil des actes administratifs 4ème trimestre 2013 ~ Délibérations iconRecueil des actes administratifs
«prospective» personnalites exterieures du conseil economique et social regional; signé : le préfet de région : R. Caron

Recueil des actes administratifs 4ème trimestre 2013 ~ Délibérations iconRecueil des Actes Administratifs de la Charente-Maritime n° 6 juin...

Recueil des actes administratifs 4ème trimestre 2013 ~ Délibérations iconLa théorie des actes administratifs

Recueil des actes administratifs 4ème trimestre 2013 ~ Délibérations iconLes manuels et les usuels
«L’état de l’économie. 2013.», 2013, Paris, Alternatives économiques, Hors série n°96, 2e trimestre 2013, en partenariat avec l’Observatoire...

Recueil des actes administratifs 4ème trimestre 2013 ~ Délibérations iconÉpreuve ep1 – Pratiques professionnelles des services administratifs Coefficient 6
«Métiers des services administratifs» et du baccalauréat professionnel «Gestion – Administration»

Recueil des actes administratifs 4ème trimestre 2013 ~ Délibérations iconFormulaire de réponse Questionnaire 2 élève non italianiste de 4ème...

Recueil des actes administratifs 4ème trimestre 2013 ~ Délibérations iconExtrait du registre des deliberations

Recueil des actes administratifs 4ème trimestre 2013 ~ Délibérations iconExtrait du registre des deliberations

Recueil des actes administratifs 4ème trimestre 2013 ~ Délibérations iconExtrait du registre des deliberations

Recueil des actes administratifs 4ème trimestre 2013 ~ Délibérations iconProposition de projets dans cadre d’appel à propositions du réseau...
«valorisation économique territoriale des ressources locales», Fiche de recueil projet 2009-2010






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
e.20-bal.com