Infos hebdo N° 169 – 10 mars 2006 L'information sur le Net pour les Français de l'Etranger





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INFOS Hebdo N° 169 – 10 mars 2006

L'information sur le Net pour les Français de l'Etranger



par le sénateur Robert del picchia, avec Laurence de saint sernin et Olivia richard
+ Supplément circonscription : Vienne Archives sur le site www.AFEinfo.com
MONDE
« L’Amérique reste un pays en guerre » selon Georges BUSH. Voilà pourquoi il a promulgué une nouvelle version du « Patriot Act », la loi au coeur du dispositif antiterroriste conçu par le gouvernement républicain après les attentats du 11 septembre 2001. Le Patriot Act élargit les pouvoirs d'enquête des autorités fédérales, notamment en matière d'accès aux données personnelles, d'écoutes téléphoniques et de partage des informations.
Journée internationale des femmes. Le président Jacques Chirac accueillait en invitée d'honneur la présidente du Liberia Ellen Johnson Sirleaf. Elle est la première femme à la tête d'un pays africain. Le combat contre les violences et discriminations a dominé dans le monde les manifestations. En France, Ségolène Royal a jugé « possible » l'élection pour la première fois d'une femme à la présidence l'an prochain. Le premier ministre Dominique de Villepin a de son coté déjeuné avec une association de femmes victimes de la violence dans un lieu d'accueil près de Paris.
Le dossier du nucléaire iranien devant l’ONU. A l'issue d'une session de trois jours, l'AIEA a transmis au Conseil de sécurité son dernier rapport, qui constate que les activités d'enrichissement de l'uranium ont repris. Les membres permanents ont jeté les bases d'un futur texte, qui pourrait être examiné par le Conseil « dans le courant de la semaine prochaine ». « Les Etats-Unis ont les moyens de causer du mal mais ils sont aussi susceptibles d'éprouver la douleur » a averti l'Iran. Dick Cheney avait menacé le pays de « conséquences sérieuses ». M. ElBaradei a appelé à « baisser le ton ».
Philippe DOUSTE-BLAZY lance un nouvel appel à la raison à Téhéran. « Le travail de la France est de pouvoir avancer avec fermeté en disant 'non' aux Iraniens sur les activités d'enrichissement, 'oui' pour les activités nucléaires civiles à des fins pacifiques. Que l'Iran réponde vite, qu'elle retrouve la raison, qu'elle réponde à l'agence. Dès l'instant où c'est en Conseil de sécurité, il faut aller vite » dit le ministre français des Affaires étrangères.
Réforme de l’ONU. Le Secrétaire général des Nations Unies, Kofi ANNAN, a proposé une vaste réforme de l’administration de l’ONU, demandée lors du sommet de septembre 2005. Domaines concernés : capital humain, encadrement, communications, réduction des coûts, simplification des procédures budgétaires, amélioration de la transparence et création d’un bureau de liaison avec les Etats membres.
Ports américains : le Congrès brave le veto de Bush. Amendement pour interdire le rachat de six ports par une société de Dubaï.
Inde - Etat d'alerte. La police soupçonne des militants islamistes d'être responsables du triple attentat de Bénarès. Un premier suspect a été abattu.
Proche-Orient. Reprise du débat difficile. Entre le Fatah et le Hamas. Les discussions sur la formation d'un cabinet de coalition ont été compromises par une séance parlementaire houleuse.
Accusations de pédophilie à Dublin. Plus de 100 prêtres et membres d'ordres religieux ont été accusés depuis 1940, selon l'Eglise catholique d'Irlande.
Arias déclaré président du Costa Rica. Le Prix Nobel de la paix et ex-président, a été officiellement proclamé vainqueur de l'élection du 5 février.
Le million ! C'est le nombre d'adhérents inscrits à « Russie unie », formation soutenue par le président Vladimir Poutine. Le parti a fêté ce millionième membre hier, un record jamais atteint dans ce pays depuis la chute du communisme.
« S'il vous plaît, ne faites pas de lui un héros, il ne le mérite pas ». Edward MacMahon, l'un des avocats de la défense de Zacarias Moussaoui, a fait valoir, au premier jour de son procès, que l'exécution de l'accusé inciterait les jeunes musulmans à l'extrémisme.
Chronique d’une bataille annoncée. Plusieurs Etats américains travaillent à remettre en cause l'arrêt rendu par la Cour suprême en 1973 qui légalise l’avortement. Le gouverneur du Dakota du Sud a signé une loi qui interdit toute IVG, sauf dans le cas où la vie de la mère est en danger. Une bataille s'annonce : les conservateurs espèrent que ce texte sera porté devant la Cour suprême, où M. Bush vient de nommer deux juges conservateurs…
EUROPE
Visite du Président Hongrois à Paris. László Sólyom a été reçu par Jacques CHIRAC pour évoquer les relations bilatérales, l’Europe et l’aide aux p ays les plus pauvres. Le Président hongrois, qui a aussi été l’hôte du Président PONCELET au Sénat, était aussi à Paris pour clôturer l’année économique de la Hongrie en France. Année qui a vu les échanges économiques sensiblement augmenter. La France a engrangé plus de 900 millions d’Euros de commandes à Budapest.
Immigration. L’Espagne a décidé d’ouvrir son marché du travail à partir du 1er mai aux ressortissants des pays de l’Est. Annonce du chef du gouvernement espagnol José Luis ZAPATERO à l’issu d’un sommet bilatéral avec son homologue polonais Kazimierz MARCINKIEWICZ. Ce dernier a souligné « l’énorme importance » de cette mesure pour la Pologne, soulignant son « symbolisme politique ».
Fonds européens pour la recherche militaire. Les ministres de la Défense européens ont favorablement accueilli l’idée, mais Londres devrait demander un temps de réflexion. Réunis dans le cadre de l’Agence européenne de défense, les ministres ont chargé celle-ci de faire des propositions détaillées sur la création de ce fonds en vue de la prochaine réunion formelle le 15 mai. Pour Londres, qui préfère les coopérations bilatérales, l’AED doit agir comme « une agence matrimoniale », mettant en relation les pays sans diriger elle-même les programmes de recherche.
PARLEMENT
Assemblée nationale

Droits d’auteur. Conflits autour de l’amendement sur la copie privée. Un amendement du gouvernement vise à remplacer l'article premier du texte sur lequel le 21 décembre avaient été adoptés, contre l'avis du gouvernement, deux amendements ouvrant la voie à la licence globale. Le gouvernement a retiré lundi soir cet article premier mais l'a réintroduit mercredi soir dans le texte par crainte d'un risque d'inconstitutionnalité. L'Assemblée a ensuite examiné et rejeté, comme le demandait le gouvernement, l'article premier sous les protestations de l'opposition.
Programme pour la recherche. Adoption du projet de loi. Augmentation du budget pour la période 2006 à 2010 qui devrait atteindre 24 milliards d’euros en 2010.

OPA. L’examen des travaux a été suspendu. Le texte, très technique, transpose une directive européenne.

Débat sur l’Europe. Il aura lieu le 21 mars, avant le prochain Conseil européen.
Sénat

Journée des Français de l’étranger, « une chance pour la France ». Ils étaient plus d’un millier à assister à cette première journée organisée au Sénat, Maison des Français établis hors de France. Les tables rondes et le débat en hémicycle ont été retransmis sur Public Sénat et un résumé sur TV5.
Répression des violences conjugales. Adoption à l’unanimité du texte de la CMP.
CONSEIL DES MINISTRES
Projets de loi. Ratification de l’ordonnance du 15 décembre 2005 relative à la lutte contre l’habitat insalubre ou dangereux. / Création d’une délégation parlementaire pour le renseignement. Cette délégation composée de six membres de l’Assemblée nationale et du Sénat.
Communication relative à la politique pour l’égalité entre les femmes et les hommes.
Politique intérieure
Mobilisation contre le CPE. 400.000 manifestants selon la police, un million selon les syndicats ont défilé dans quelque deux cents cortèges en France, pour réclamer le retrait du contrat première embauche. La mobilisation a été largement supérieure à celle de la 1ère journée d'action : la CGT s'est réjouie de cet « incontestable succès ».
Mouvements anti-CPE. Un millier d'étudiants ont organisé jeudi une manifestation spontanée à Paris, sur les Champs-Élysées et jusqu'à la Place de l'Etoile. Manifestation sans incident. Une troisième journée nationale de manifestations sera organisée le samedi 18 mars pour réclamer le retrait du contrat première embauche (CPE). Manifestations annoncées par les syndicats de salariés et les principales organisations étudiantes et lycéennes.
Réaction de Dominique de Villepin : le Premier ministre affirme son intention de mettre en œuvre rapidement le texte sur l’égalité des chances. Il s'est-il empressé de mettre fin à la polyphonie qui avait suivi une déclaration d’ Hervé de CHARETTE en démentant toute tension. « Tout mon gouvernement, toute notre majorité veulent construire avec les Français cette société de l'égalité des chances », a-t-il affirmé au Sénat, remerciant l'UMP "pour son soutien sans faille". Dominique de VILLEPIN reste inflexible, répétant qu'il n'entendait pas plier. "Toutes les dispositions de la loi s'appliqueront dans les prochaines semaines, à commencer par le CPE », a-t-il confirmé.
CV anonyme de droit et obligatoire. Le texte de loi prévoit également que l'anonymat est obligatoire dans les CV envoyés par les demandeurs d'emploi aux entreprises de plus de 50 salariés. Cette disposition avait été introduite par un amendement UDF au Sénat.
Le Ministre de l’Intérieur en visite aux Antilles pour 2 jours. Nicolas SARKOZY y était pour lever les « incompréhensions » avec la métropole, après la polémique sur le « rôle positif » de la France en outre-mer. Venu aux Antilles avec sa double casquette de ministre de l'Intérieur et de président de l'UMP, il s'est exprimé devant le Conseil régional de la Guadeloupe où il a appelé à une nouvelle politique : « il faut poser les bases d'une nouvelle politique pour l'Outre-mer. Il faut une politique pour chaque département, chaque territoire ». Au moins deux manifestations étaient prévues ce vendredi à la Martinique. Une dizaine de petites organisations syndicales et politiques de la mouvance indépendantiste manifesteront sur le trajet du ministre de l'Intérieur à Fort-de-France.
UMP – Changements au sein de l’équipe nationale. Les anciens ministres Michel BARNIER et Xavier DARCOS rejoignent l’équipe nationale de l’UMP. M. BARNIER, nouveau conseiller politique de l’UMP, a déclaré « si Nicolas SARKOZY est candidat, je le soutiendrai dans sa démarche ». A noter également la nomination de Joëlle GARRIAUD-MAYLAM, Sénateur des Français établis hors de France, parmi les nouveaux conseillers exécutifs de l’UMP.
ECONOMIE - DEFENSE
Croissance française. Bercy indique prévoir une croissance comprise entre 2% et 2,5% en 2007, et confirme la même fourchette pour 2006.
L'achat de volailles reprend en France. Baisse des ventes de 15% la semaine dernière, contre 30% la semaine précédente.
PME-PMI. Le dynamisme du secteur des services porte le baromètre BPLG-AFP de vitalité des PME et PMI à son plus haut niveau depuis trois ans. Il s'établit à 38 points en février, en hausse de 4 points par rapport à janvier. Les composantes de l'indice relatives au chiffre d'affaires, à l'emploi et à l'investissement atteignent elles aussi un sommet depuis trois ans.
Euros – bilan. Les sept premières années de l'euro démontrent que les bénéfices tirés de la monnaie unique ont un prix. L'Irlande se trouve récompensée tandis que le Portugal et l'Italie sont pénalisés, selon une étude du laboratoire économique Bruegel.
EADS. Le groupe d'aéronautique européen dégage un bénéfice net de 1,68 milliard d'euros, en hausse de 39%. Le résultat opérationnel atteint 2,85 milliards d'euros, en hausse de 17% (dont 2,3 milliards pour Airbus, +20%). Carnet de commandes « exceptionnel » de 253,2 milliards d'euros.
Accor : les bénéfices. Bénéfice net du groupe de 333 millions d'euros, en hausse de 43%. Le résultat courant avant impôt s'élève à 603 millions d'euros, en hausse de 17,6%. Dividende de 1,15 euros, soit 74% du BPA, un niveau « déjà extraordinaire » selon le Directeur général, Gilles Pélisson.

Accor : les cessions. Le groupe cède pour près de 900 millions d'euros d'hôtels, afin de réduire « la volatilité » de ses résultats. Les murs de 71 hôtels et de 5 instituts de thalassothérapie en France et en Belgique seront repris par la société Foncière des Murs, pour une « valeur de marché de 583 millions d'euros ». Accor continuera à les exploiter. Le groupe se sépare aussi de six Sofitel aux Etats-Unis, pour 370 millions de dollars.
FRANÇAIS DE L’ETRANGER
Vote par Internet – ça se précise pour les élections du 18 juin…
Le texte d’application de la loi du 28 mars 2003, dont l’auteur est Robert del PICCHIA, signé par Philippe DOUSTE-BLAZY, Ministre des Affaires étrangères, sera signé dans les prochains jours par le Premier ministre.

Calendrier du scrutin par Internet

- A partir de la fin mars. Les Français d’Europe, d’Asie et du Levant, inscrits sur la liste électorale consulaire, recevront une lettre « porteuse » les informant des modalités et du calendrier du vote par Internet.

- Du 10 au 25 avril : c’est la phase de pré-inscription. Les électeurs qui désirent voter par Internet devront en faire la demande.

- 15 mai. Envoi des « cartes électorales ». Les « E-électeurs » reçoivent un courrier contenant une partie des instruments de vote (mode passe, identifiant, adresse du site Internet de vote).

- 30 mai au 6 juin : inscription / confirmation / test. Les « E-électeurs » s’inscrivent en ligne pour valider les instruments de vote et vérifier la compatibilité de leur ordinateur (du navigateur).

- 6 au 12 juin. Ouverture du vote par Internet, le 6 juin, à 2 heures (Paris), jusqu’au 12 juin.
Déroulement du scrutin numérique

- Le Bureau de vote électronique, qui centralisera les e-votes, sera à Paris. L’ordinateur (serveur) sera à Aix en Provence et un dispositif de secours sera installé à Sofia Antipolis.

- Le collège des Vice-Présidents de l’AFE désignera les 8 assesseurs et leurs suppléants au plus tard le 8 mai. Ils seront au moins 3 à être toujours présents au Bureau de vote électronique, à Paris 24 heures sur 24, pendant toute la durée du scrutin électronique.
Dates du scrutin électronique

Un arrêté précisera les dates du scrutin par Internet qui sera ouvert jour et nuit pendant 7 jours

du 6 au 12 juin 2006.

ASSEMBLEE des FRANCAIS de l’ETRANGER

Réunie à Paris en assemblée plénière. Deux décisions à relever :

1 - L’adoption d’une proposition au gouvernement d’un projet de loi qui créerait dans le cadre de la décentralisation une « Collectivité d’Outre-frontière » qui  permettrait une décentralisation - et des pouvoirs nouveaux de gestion et d’administration – à l’étranger, pour les communautés françaises expatriées.

2 – Un vœu de la Commission des affaires européennes demandant au gouvernement le rétablissement du vote dans les consulats (et par internet) pour les élections européennes.
Quai d’Orsay. Devant les Conseillers, le Ministre des Affaires étrangères, Président de l’Assemblée des Français de l'étranger devait aborder la question du non-paiement des retraites à 6.000 ressortissants français de 7 Etats Africains Les arriérés représentent 15 millions d’euros. Le Ministre propose un mécanisme de reprise par l’Etat des pensions dues, et son financement sur l’Aide publique au Développement. Sur un autre plan, il a confirmé avoir obtenu que le budget de son ministère serait abondé afin de financer dès le 1er juillet une mensualité fixe pour chaque élu.
Passeports biométriques. Comme nous l’annoncions dans notre édition du dimanche, le ministère de l’Intérieur a annoncé le lancement de la production des passeports dits biométriques dans 5 semaines. http://www.interieur.gouv.fr/rubriques/a/a5_communiques/2006_03_03_passeport
SANTE – SOCIETE
Grippe aviaire aussi chez les mammifères en Allemagne. Après les trois chats trouvés dans l'île de Rügen, une martre porteuse du virus H5N1 de la grippe aviaire a été capturée vivante sur cette même île. La deuxième espèce de mammifère porteur du virus recensée. L'Organisation mondiale de la Santé estime que la propagation du virus au chat n'augmentait probablement pas le risque de transmission aux humains, mais certains experts ont estimé que l'on ne pouvait pas exclure une transmission du chat à l'homme.
Vigipirate reste en niveau rouge. Compte tenu de la persistance des risques d’actions élevés contre la France et contre les intérêts et les ressortissants français à l’étranger, le Premier ministre Dominique de VILLEPIN a décidé de maintenir le plan Vigipirate à son niveau de vigilance rouge.
20 enfants en otage à Sablé-sur-Sarthe. L’homme armé s’est rendu en début de soirée, libérant les 23 personnes, dont 20 élèves, qu’il retenait. Il souhaitait apparemment attirer l'attention des autorités sur sa situation professionnelle. Il est au chômage.
Violences urbaines. Selon la Police, 110.206 faits de violences urbaines ont été recensés en 2005, dont plus d’1/5 (23.851) en novembre. La grande majorité des actes de violence sont des incendies de véhicules, de poubelles et de biens publics. Suivent les jets de projectiles, les dégradations de mobilier urbain, les violences contre les services de sécurité et de santé (pompiers et ambulances).
20 ans après. Rapatriement du corps de Michel Seurat. La dépouille mortelle du chercheur français, enlevé et mort en détention au Liban il y a 20 ans, a été ramenée en France. Plusieurs personnalités françaises étaient à l’aéroport.
Travail forcé. 4.113 paysans brésiliens, soumis au travail forcé, ont été libérés en 2005 dans diverses propriétés terriennes, selon l'OIT. En 2004, 2.887 travailleurs avaient été libérés lors d'inspections du travail, contre 4.932 en 2003.
Les femmes et la prise de décision. C’est le thème choisi cette année par l’ONU pour la journée internationale des femmes. Dossier de l'organisation, dont une fiche d'information sur la place des femmes en politique, dans le monde des affaires, les universités et les médias. http://www.un.org/french/events/women/iwd/2006/index.html
A voir également la base de données de l’Union Interparlementaire sur les femmes en politique. http://www.ipu.org/wmn-f/world.htm
Le dernier Airbus A300 en juillet 2007. Fin de l'assemblage du premier modèle du constructeur, point de départ de son succès industriel il y a 35 ans.

CULTURE - Médias - Nouvelles téchnologies
Odyssée de l’espace. La sonde américaine Cassini pourrait avoir découvert la présence de poches d'eau liquide sur « Enceladus », une lune de Saturne, selon la NASA, qui ajoute : si cette découverte se confirme, « nous aurons alors étendu de façon importante les endroits dans le système solaire où il pourrait exister des conditions permettant la vie d'organismes », a-t-elle ajouté.
Télévision. Harry Roselmack, journaliste d'origine martiniquaise, remplacera Patrick POIVRE d’ARVOR pendant la saison estivale au Journal télévisé de TF1.
Comment se distraire au bureau… Numéro 1 mondial de l'édition, l'américain Time Inc., a surpris en lançant un e-magazine tendancieux. Office Pirates cible les tire-au-flanc qui passent leur journée à surfer sur leur lieu de travail. Selon un sondage AOL, l'employé moyen américain passerait plus de deux heures par jour à surfer au bureau.

CARNET


Football. Bravo LYON 4/0 ! Match retour, en 8ème de finale de la Ligue des champions contre le PSV Eindhoven.

Distinction

Robert del PICCHIA, Président du Groupe interparlementaire France-Hongrie du Sénat, a été décoré du grade d’Officier dans l’Ordre national du Mérite hongrois par le Président de la République, László Sólyom.

Nominations

Hughes GOISBAULT, Consul général à Rio de Janeiro

Jean-Philippe MOCHON, conseiller juridique au Secrétariat général des affaires européennes.

Philippe BAUDRY, sous-dir. Amériques et Asie à la direction gen. du Trésor et de la pol. éco.

Alain DI STEFANO, directeur du service de l’Informatique et des technologies nouvelles au Sénat.

Patrick ROBERT, directeur de projet chez Keolis UK, pour le lancement d’un train régional à grande vitesse reliant Londres, sa banlieue et le comté de Kent.
INFOS Hebdo - Copyright : Robert del PICCHIA - Editeur : Le sénateur Robert del PICCHIA, avec Laurence de SAINT SERNIN et Olivia RICHARD. Clause de non responsabilité : L’Editeur s’efforce de diffuser des informations équilibrées, exactes et à jour mais sans garantie. Les informations contenues dans INFOS Hebdo ne sont données qu’à titre indicatif. La responsabilité ne peut être engagée sur la seule base des informations dispensées dans cette publication.

Adresse. Palais du Luxembourg - Sénat - 75291 Paris. Cedex 06 - Tel : +33 1 42 34 26 87. Fax: +33 1 42 34 42 08.

Mails : r.delpicchia@senat.fr ; r.delpicchia@wanadoo.fr



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