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Université de Reims Champagne Ardenne

Faculté des Sciences Economiques, Sociales et de Gestion

Le règlement INTÉRIEUR : un garde-fou NÉCESSAIRE ? Le cas d’une Entreprise Sociale pour l’Habitat

Mémoire de fin d’études

1ère année de Master Management Stratégiques des Organisations – parcours Ressources Humaines

Présenté par Émilie MAILLART

Directrice de mémoire : Mme Anne LAPIE

2010-2011

« L’Université n’entend donner aucune approbation aux opinions émises dans ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. »

Remerciements



Tout d’abord, je souhaite remercier l’ensemble de l’équipe pédagogique du Master 1 Management Stratégique des Organisations parcours Ressources Humaines, pour leurs enseignements et leur implication tout au long de l’année.
Je tiens à remercier, tout particulièrement, ma tutrice universitaire, Mme Anne LAPIE, pour son soutien et ses précieux conseils dans l’élaboration de ce mémoire professionnel.
Je remercie également Mr. M, Directeur des Ressources Humaines de l’Effort Rémois, pour m’avoir accordé de son temps, avoir accepté de répondre à mes questions et avoir partagé ses connaissances.
Enfin, je souhaite remercier toutes les personnes qui ont participé directement ou indirectement à l’élaboration de ce mémoire. Je tiens à témoigner toute ma reconnaissance à ceux qui m’ont soutenu, aidé et conseillé dans mon travail. Sans eux, ce travail n’aurait pas pu être abouti.


SOMMAIRE


Remerciements 3

SOMMAIRE 1

RESUMÉ : 4

ABSTRACT: 4

LISTE DES ABREVIATIONS 5

INTRODUCTION 1

PARTIE 1 : REVUE DE LITTERATURE 4

Chapitre 1 : Définitions et concepts 4

1.De la G.R.H au droit du travail 4

1.1 La gestion des ressources humaines 4

1.2 Le droit du travail 7

2.Le règlement intérieur 9

2.1 Le règlement intérieur dans l’Histoire 10

2.2 Une obligation légale 10

2.3 Expression du pouvoir règlementaire de l’employeur 11

2.5 Une spécificité de la réglementation du travail 13

2.6 Les procédures d’entrées en vigueur du règlement intérieur 13

Chapitre 2 : L’Entreprise Sociale pour l’Habitat 15

1.Définition 15

1.1 Les critères de l’économie sociale. 15

1.2 Spécificité de l’E.S.H 16

2.L’Effort Rémois 16

Chapitre 3 : Les Théories 18

1.Les deux conceptions de l’entreprise 18

2.« Règles d’en haut et règles d’en bas » 19

3.La logique de l’honneur 20

4.La problématique 21

PARTIE 2 : LA METHODOLOGIE 22

Chapitre 1 : Objet de la recherche 22

1.Explication du sujet 22

2.Les Hypothèses 24

2.1 La nécessité du règlement intérieur 24

2.2 L’efficacité du règlement intérieur 25

Chapitre 2 : La méthodologie utilisée 27

1.Le choix du terrain  27

1.1 Quel terrain ? 27

1.2 Quelle population ? 28

2.Le recueil des données 29

2.1 La méthode choisie 29

2.2 Le guide d’entretien 31

PARTIE 3 : LES RESULTATS 36

Chapitre 1 : Le règlement intérieur est nécessaire… 36

1.Nécessaire dans son élaboration 36

2.Nécessaire dans son application 37

3.Nécessaire par son actualisation 38

4.Bilan 40

Chapitre 2 : …mais pas suffisant 42

1.Le pouvoir réglementaire de l’employeur 42

2.Le règlement interieur, une contrainte pour l’employeur 44

3.des clauses difficiles a appliquer 45

4.Bilan 47

Chapitre 3 : Un règlement intérieur perfectible 49

1.Modifier le rôle du règlement intérieur 49

2.L’Intervention d’autres outils 50

CONCLUSION 52

BIBLIOGRAPHIE 55

LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES 58

ANNEXES 59

Annexe 1 : Le Guide d’entretien 60

Annexe 2 : Compte rendu d’entretien 62

Table des matières 67

RESUMÉ : 70

ABSTRACT: 70


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