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1.Le territoire


Présentation du territoire et de ses grandes caractéristiques : rural/urbain, activités présentes, habitants…

Préciser si des caractéristiques du territoire peuvent impacter votre projet (gestion digestats, concurrence substrats…)

Carte 1/250 000 + carte 1/25 000

2.Le projet de méthanisation

2.1.Son historique


Tableau de synthèse de l’historique du projet :

Date/période

Ce qui a été fait, objectifs

Personnes, entités impliquées


















2.2.Ses objectifs


Présenter les objectifs de la méthanisation pour l’ (ou les) exploitation(s) concernées :

  • En matière de production et de valorisation d’énergie renouvelable,

  • En matière d’amélioration de la gestion des effluents d’élevage.

Indiquer si le projet est complémentaire avec des actions en cours sur la ferme autour de l’énergie et/ou de l’agroécologie.

2.3.Son portage juridique


Présenter l’entité juridique porteuse du projet de méthanisation (forme sociétaire, montant et répartition du capital…) si elle est différente de l’exploitation agricole.

Présenter les associés éventuels de la société.
Tableau de synthèse des associés de la société et de leur implication dans le projet :

Associés

Nature de son activité

Implication dans le projet



























3.L’ (ou les) exploitation(s) agricole(s) porteuse(s) du projet


Il s’agit de décrire ici les exploitations agricoles dans leur fonctionnement actuel, AVANT le projet de méthanisation.

A répéter si plusieurs exploitations sont concernées par le projet

3.1.Exploitation n°1 :

3.1.1.L’exploitation agricole et son organisation


Présentation de l’exploitation agricole et de ses associés, date d’installation, main d’œuvre…

Carte ou vue aérienne 1/5 000

3.1.2.L’élevage


Veuillez indiquer si la méthanisation va changer les conduites d’élevage

En particulier, préciser si la fréquence d’évacuation des effluents d’élevage des bâtiments vers le stockage sera modifiée et, si oui, comment.
Tableau de synthèse de l’azote et phosphore produits par les animaux

Ateliers – Type d’effluents*

Effectif

Mois en bâtiment

Tonnage

Azote (kg)**

Phosphore (kg)

Par animal

Total

Maitrisable

Par animal

Total

Maitrisable























































































































































TOTAL
















* Veuillez indiquer les types d’ateliers (vaches laitières, génisses, volailles de chair, porcelets, truies, …) et le type d’effluent produit (fumier mou ou pailleux, lisier, …) sur toute l’exploitation, même ce qui n’est pas destiné à l’unité de méthanisation

** Se reporter à l’annexe II de l’arrêté modifié du 19 décembre 2011 relatif au programme d’actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole

3.1.3.Les productions végétales


Présentation des productions végétales, de l’assolement…

Spécificités : indiquer si

Interactions avec d’autres exploitations (épandage, production culturale commune..),

Gestion de l’épandage soumise à une (des) contrainte(s) locale(s)

Intercultures produites sur l’exploitation (types d’intercultures, nombre d’années de pratiques, rendements moyens, utilisation actuelle ou système de destruction mise en place,… et si cela a été fait dans le cadre d’une démarche spécifique)
Tableau de synthèse de l’assolement moyen des cultures et de leur capacité d’exportation

Cultures + récolte

(grain, paille, épis)

SAU (ha)

SPE (ha)

Rendement habituel avec unité

(Q ou TMS/ha)

Valorisation (alimentation à la ferme, vente…)

Exportations par les plantes

Nexporté à l’unité

N total exporté

Pexporté à l’unité

P total exporté

(a)

(b)

(c)

(d)




(e)

(f)=(b)x (d)x(e)

(g)

(h)=(b)x (d)x(g)



































































































































































TOTAL
























3.1.4.Les autres ateliers


Si votre exploitation a d’autres activités (compostage, FAF, …), vous pouvez les évoquer brièvement ici

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