Bibliographie indicative : stiker h. Ju, «Corps infirmes et sociétés»





télécharger 236.21 Kb.
titreBibliographie indicative : stiker h. Ju, «Corps infirmes et sociétés»
page1/13
date de publication15.11.2017
taille236.21 Kb.
typeBibliographie
e.20-bal.com > loi > Bibliographie
  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   13
²






Arsenal juridique

relatif à la réglementation de l’accessibilité

SERVICE ACCESSIBILITE UNIVERSELLE

Table des matières



CADRE BATI 3

Voirie et espace public 14

Transports  17

Carte d’invalidité et carte de priorité pour les personnes handicapées 20

Droit de vote 20

Enseignement 21

Culture 21

Tourisme, sports et loisirs 22

Instances locales 23

Les formations accessibilité 24

Financement liés à l’accessibilité 25

Communication 27





Préambule

Vocation du présent document :
Ce document de travail a pour objet de recenser l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, consultables sur légifrance. Il aura vocation à être enrichi.

Cet outil présente la matière de l’accessibilité par thématiques pour une meilleure lisibilité.

Vous pouvez accéder à tous les textes en faisant la manipulation suivante : Ctrl + clic droit.
Bibliographie indicative :

  • STIKER H.JU, « Corps infirmes et sociétés », APF et Dunod, réédition 1997, 225 pages.

  • KOMPANY (Soraya), GOHET (Patrick), « Accessibilité pour tous : la nouvelle réglementation », 2008, 338 pages.

  • Article périodique, « Le guide de l’accessibilité « à tout pour tous » », Titre du périodique « Etre, handicap », Information 2008, 92-93 et 4-95 pages.

  • FERTE (Dominique), « L’accessibilité en pratique : de la règle …..à l’usage », le Moniteur, Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, 2008, 200 pages.

  • « Le Code du handicap 2009 », Editions Dalloz, 2008, 876 pages.

Sites internet utiles :


Liste des codes du document :

  • Code de la construction et de l’Habitation

  • Code de l’urbanisme 

  • Code du travail

  • Code de l’action sociale et des familles

  • Code général des collectivités territoriales

  • Code électoral

  • Code du Tourisme

  • Code de l’éducation

  • Code du commerce




CADRE BATI
Vous pouvez accéder à tous les textes en faisant la manipulation suivante : Ctrl + clic droit.




Articles 41 à 44 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées


  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   13

similaire:

Bibliographie indicative : stiker h. Ju, «Corps infirmes et sociétés» iconBibliographie indicative : stiker h. Ju, «Corps infirmes et sociétés»
«Le guide de l’accessibilité «à tout pour tous»», Titre du périodique «Etre, handicap», Information 2008, 92-93 et 4-95 pages

Bibliographie indicative : stiker h. Ju, «Corps infirmes et sociétés» iconBibliographie indicative : stiker h. Ju, «Corps infirmes et sociétés»
«Le guide de l’accessibilité «à tout pour tous»», Titre du périodique «Etre, handicap», Information 2008, 92-93 et 4-95 pages

Bibliographie indicative : stiker h. Ju, «Corps infirmes et sociétés» iconBibliographie indicative

Bibliographie indicative : stiker h. Ju, «Corps infirmes et sociétés» iconBibliographie indicative

Bibliographie indicative : stiker h. Ju, «Corps infirmes et sociétés» iconBibliographie indicative

Bibliographie indicative : stiker h. Ju, «Corps infirmes et sociétés» iconBibliographie indicative pour la prépa ect/conseils

Bibliographie indicative : stiker h. Ju, «Corps infirmes et sociétés» iconBibliographie strictement indicative Quelques pistes sur le net

Bibliographie indicative : stiker h. Ju, «Corps infirmes et sociétés» iconBibliographie indicative Comptabilité générale
«résultat» (sous entendu de l’activité économique) qui mérite des commentaires

Bibliographie indicative : stiker h. Ju, «Corps infirmes et sociétés» iconBibliographie indicative
«Injuste, coûteuse, nocive : les idées reçues qui alimentent la polémique sur la pac», Le Monde, 24 juin 2005, p. 7

Bibliographie indicative : stiker h. Ju, «Corps infirmes et sociétés» iconBibliographie indicative
«L’assemblée nationale et les lois de finances», 2007, (Connaissance de l’assemblée n° 3, 1ère éd. 1996, 2ème éd. 2000)






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
e.20-bal.com