Les délégués de la Communauté de Communes, dûment convoqués, se sont réunis en Assemblée Générale au siège de la Communauté de Communes d’amfreville la campagne, sous la présidence de Monsieur Daniel leho





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COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

du 14 avril 2010
LE QUATORZE AVRIL DEUX MIL DIX

Les délégués de la Communauté de Communes, dûment convoqués, se sont réunis en Assemblée Générale au siège de la Communauté de Communes d’AMFREVILLE LA CAMPAGNE, sous la présidence de Monsieur Daniel LEHO.

Date de convocation : 2 avril 2010

Membres en exercice : 65

Suffrages exprimés : 60

Présents : 52 

AMFREVILLE LA CAMPAGNE : Mme LESENEY - MM DOUBET - MASSELINE

BEC THOMAS : Mme LAGUERRE

FOUQUEVILLE : MM. LEMOINE Didier - COULIBEUF

LE GROS THEIL : Mme BEAUMONT - MM. FERRAND - LEBLOND

LA HARENGERE : Mmes REBOURSIERE - BURTIN - M. LENOIR

HAYE DU THEIL : Mme DEMAEGDT - M. PORTE

HOULBEC près LE GROS THEIL : M. MOTTE

LA PYLE : MM. PICOUAYS - HEUGHEBAERT

ST AMAND DES HAUTES TERRES : Mme GANTIER - M. ARTAUD

ST CYR LA CAMPAGNE : MM. MESLIN - FOUQUET

ST DIDIER DES BOIS : MM. BAUDE - GOY

ST GERMAIN DE PASQUIER : M. LEBORGNE

ST MESLIN DU BOSC : M. BLÉ

ST NICOLAS DU BOSC : Mme CLÉMENCE

ST OUEN DE PONTCHEUIL : Mme LEMAN - M. DUVAL

ST PIERRE DES FLEURS : MM. GREBOVAL - PERRAULT – WALLOIS - SEMENOWICZ

ST PIERRE DU BOSGUERARD : Mme VAN DE WEGHE – MM.HAUDRECHY – CHARPENTIER

LA SAUSSAYE : MM. GUÉRINOT – BOUFFLET - HUART

THUIT ANGER : MM. BINNIE - PETIN

THUIT SIGNOL : Mme LE RISBE – LECERF - MM. LEHO - FANFARE - GROGNET

THUIT SIMER : MM . LECLUSE - LESUEUR

TOURVILLE LA CAMPAGNE : MM. LEMOINE Gérard - NEVEU

VRAIVILLE : MM. GAMBLIN – JORON - MEEUS
Pouvoirs : 8

Monsieur VERMANDEL délégué du Bec Thomas à Madame LAGUERRE

Monsieur GUESDON délégué de Saint Didier des Bois à Monsieur BAUDE

Madame LAFFILE déléguée de St Germain de Pasquier à Monsieur LEBORGNE

Monsieur LEBRETON délégué de St Meslin du Bosc à Monsieur BLÉ

Monsieur EDOUIN, délégué de St Nicolas du Bosc à Madame CLÉMENCE

Madame STIEVENARD, déléguée de La Saussaye à Monsieur GUERINOT

Monsieur PELLETIER, délégué de La Saussaye à Monsieur BOUFFLET

Madame VAN DUFFEL, déléguée de Thuit Anger à Monsieur BINNIE
Délégués suppléants qui assistaient à la réunion

Monsieur LEROUX, délégué d’Amfreville la Campagne

Monsieur LASNE, délégué du Gros Theil
La séance est ouverte à 15 h 05.
Monsieur LEHO, présente les excuses de Messieurs MEDAERTS et PAUMIER, puis laisse la présidence de la séance à Monsieur PORTE Bernard, doyen d’âge de l’Assemblée pour le vote du compte administratif 2009.
A la demande de Monsieur PORTE, Monsieur CARRA donne lecture des différents comptes administratifs .
1° VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Budget principal

Recettes de fonctionnement 6 682 255,22 €

Dépenses de fonctionnement 5 781 957,91 €


EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT 900 297,31 €

Recettes d’investissement 1 707 640,06 €

Dépenses d’investissement 2 342 188,97 €

DEFICIT D’INVESTISSEMENT - 634 548,91 €
Compte tenu des restes à réaliser en dépenses de 156.950 € et 209 405 € en recettes, il en ressort

un excédent global de clôture de 318.203,40 €
Le Compte administratif 2009 du budget principal est adopté à l’unanimité.
Budget annexe SPANC

Recettes de fonctionnement 126 632,13 €
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