Les nomenclatures d’activites et de produits : des références pour l’éducation technologique au collège et au lycée





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Activités


Produits

Enquêtes

de

production


Echanges
extérieurs


Niveau international


CITI


CPC





SH


Niveau européen


NACE


CPA


PRODCOM


NC


Niveau français


NAF


CPF


PRODFRA


NGP


Figure 2- Principales nomenclatures d’activités et de produits et leurs relations (d’après le guide d’utilisation des «  Nomenclatures d’activités et de produits françaises NAF rév. 1 CPF rév. 1 », INSEE 2003, p.10).



SCHEMA D’APPLICATION DE LA CODIFICATION DES NOMENCLATURES

Nomenclatures et activités (NACE et NAF) avec un exemple

Produits

(CPA et CPF)


-17 sections : 1 lettre
- 31 sous sections : 2 lettres (1+1)

- 62 divisions : 2 chiffres
-224 groupes : 3 chiffres (2+1)

- 514 classes NACE : 4 chiffres (3+1)
- 712 classes NAF : 3 chiffres + 1 lettre
- 1100 catégories
- 2600 sous catégories

Exemple :

K
KA
70
70.3
70.31
70.3C
/
/


5 chiffres : ex :

70.32.1

6 chiffres : ex :

70.32.11

70.32.13

Fig. 3- Nombres de sections, sous sections, divisions, groupes, classes, catégories, sous catégories des nomenclatures avec un exemple d’application dans la section K : services immobiliers, de location et aux entreprises (d’après « Nomenclatures d’activités et de produits françaises, NAF rév. 1- CPF rév. 1 », INSEE 2003 p.32 et pp 726-727.)




ACTIVITES

Préparation industrielle de produits à base de viandes
Cette classe comprend notamment :

- la fabrication de produits à base de viandes ou d’abats (pièces salées, fumées, séchées, cuites, etc.), de charcuteries telles que des pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, galantines, jambons cuits ; extraits et jus de viandes, etc. et de triperies

- la fabrication de plats préparés à base de viandes

- la préparation de foies gras
Produits associés : 15.13.11, 15.13.12, 15.13.13, 15.13.90, 15.13.99
Remarques

Il peut s’agir de produits frais, congelés ou surgelés, appertisés, de semi-conserves ou de conserves de tous types.
Cette classe ne concerne que des unités ne pratiquant pas de façon habituelle la vente au détail.

Fig. 4 – Exemple : activités principales d’une entreprise avec le code APE 454H (extrait de « Nomenclatures d’activités et de produits françaises NAF rév.1-CPF rév. 1 », INSEE 2003 page 148)




PRODUITS

15.13.1
15.13.11
15.13.12

15.13.13


15.13.9
15.13.90

15.13.99

Préparations à base de viandes


Viandes et abats salés, séchés, fumés

Préparations, conserves et charcuteries à

base de viandes


Farines de viandes pour animaux


C : Jambons, épaules, jambonneaux et autres morceaux de porc salés, séchés, ou fumés (lard maigre, bacon,…)

Autres viandes de boucheries salées, séchées, ou fumées

CA : Farines et poudres de viandes comestibles

NC : Viandes de volailles salées, séchées ou fumées (15.13.12)

C : Saucisses, boudins, andouillettes, saucisses cocktail et charcuteries diverses

Saucissons secs ou cuits, mortadelles, cervelas, etc.

Pâtés, rillettes, galantines, produits en croûte, etc.

Conserves et plats préparés à base de charcuterie : choucroutes garnies, cassoulets, etc.

Pâtés de foie et autres préparations à base de foies

Foies gras préparés et conserves de foie gras

….. (voir la fin de la liste dans la nomenclature officielle des produits)

C : Farines, poudres, cretons et pellets de viandes ou d’abats, impropres à l’alimentation humaine

Façons et services de préparation à base de viandes


Façons de préparations à base de viandes


Services industriels pour préparations à base de viandes


C : Cuisson et autres façons (salage, fumage,…) de préparations alimentaires à base de viandes

CA : Cuisson, stérilisation ou cerclage de conserves portant sur des préparations à base de viandes.

C : Opérations élémentaires du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des demi-produits fournis par le donneur d’ordre et pour le compte de celui-ci.

Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu’elles représentent et peuvent comprendre la fourniture des matières d’œuvre nécessaires.

Par exemple :

- découpe ou préparation des morceaux de viandes et d’abats

- pressage de la viande pour fabriquer des jus de viande

NC : produits du même domaine, entièrement produits par un sous traitant pour le compte d’un tiers (voir postes précédents)

Fig. 5 – Exemple : produits résultant des activités d’une entreprise avec le code APE 151 E (extrait de « Nomenclatures d’activités et de produits françaises NAF rév.1-CPF rév. 1 », INSEE 2003, page 149)





ACTIVITES

45.4H

Miroiterie de bâtiment, vitrerie
Cette classe comprend notamment :

- la pose des vitrages extérieurs, simples ou isolants

- l’installation de miroiterie de bâtiment : portes en glaces, vitrines, etc.
Cette classe comprend aussi :

- la pose de films plastiques et de laques sur vitrages

- l’activité des vitriers
Produits associés : 45.44.10

Fig. 6 – Exemple : activités principales exercées d’une entreprise avec le code APE 454H (extrait de « Nomenclatures d’activités et de produits françaises NAF rév.1-CPF rév. 1 », INSEE 2003, page 590)





PRODUITS

45.44.1
45.44.10

Travaux de vitrerie et de miroiterie du bâtiment


Travaux de vitrerie et de miroiterie de bâtiment


C : Pose de vitrages extérieurs simples ou isolants

Installation de miroiterie de bâtiment (portes ou cloisons en glaces, vitrines, etc.)

NC : installations de fenêtres (45.42.11), de vérandas (45.42.12), ou de serres agricoles (45.21.13)

Fig. 7 – Exemple : produits résultant des activités principales d’une entreprise avec le code APE 454H (extrait de « Nomenclatures d’activités et de produits françaises NAF rév.1-CPF rév. 1 », INSEE 2003, page 591)






ACTIVITES


55.3A



Restauration de type traditionnel
Cette classe comprend notamment :

- les activités de restauration avec un service à la table

- la restauration fonctionnant en libre service (type cafeteria)
Cette classe comprend aussi :

- la restauration ferroviaire ou maritime

- les restaurants à thèmes (restaurants spécialisés, restaurants exotiques, etc.)

- les cafés restaurants associant les activités de restauration et de vente de boissons
Cette classe ne comprend pas :

- les activités de restauration associées à l’hôtellerie (cf. 55.1A)

- la préparation de repas et de plats cuisinés livrés et servis à domicile (cf. 55.5D)


Fig. 8 – Exemple : activités principales d’une entreprise répondant au code APE 553A (extrait de « Nomenclatures d’activités et de produits françaises NAF rév.1-CPF rév. 1, », INSEE 2003, pages 666-668,)




PRODUITS

55.30.1
55.30.11


55.30.12


55.30.13

Services de restauration


Services de restauration à la table

Services des wagons-restaurants
Services de restauration en self-service



C : Services complets de restauration assurant un service individualisé à la table

Services de restauration des hôtels avec restaurant dés lors qu’ils sont comptés à part

CA : services connexes non comptés à part (spectacles par exemple)
CA : Services analogues sur les navires, dés lors qu’ils sont comptés à part


NC : Services de restauration collective en cantine (55.30.10) ou de restauration rapide

Fig. 9 – Exemple : produits associés à l’activité principale exercée du code APE 553A (extrait de « Nomenclatures d’activités et de produits françaises NAF rév.1-CPF rév. 1, », INSEE 2003, pages 667-668)





ACTIVITES


527D


Réparation d’appareils électroménagers
Cette classe comprend aussi :

- la réparation d’appareils ménagers non électriques
Produits associés : 52.72.12

Fig. 10 – Exemple : activités principales exercées par une entreprise au code APE 527D (extrait de « Nomenclatures d’activités et de produits françaises NAF rév.1-CPF rév. 1, », INSEE 2003, page 658)




PRODUITS

52.72.1
52.72.12

Réparation d’appareils électroménagers à usage domestique


Réparation d’appareils électroménagers



CA : Réparation de machines à coudre, à tricoter ou à repasser domestiques (électriques ou non).


Fig. 11 – Exemple : produits résultant des activités principales d’une entreprise dont le code APE est 527D (extrait de « Nomenclatures d’activités et de produits françaises NAF rév.1-CPF rév. 1 », INSEE 2003, page 659)



ACTIVITES


70.3C


Administration d’immeubles résidentiels
Cette classe comprend notamment :

- la prise en charge au nom du (ou des) propriétaire(s) de l’ensemble des services nécessaires au fonctionnement des immeubles gérés
Cette classe comprend aussi :

- le recouvrement des loyers

- l’administration de logements et de résidences en multipropriété

- l’administration de copropriétés adaptées aux personnes âgées (y compris services spécifiques non médicalisés)
Produits associés : 70.32.11, 70.32.13

Fig. 12 – Exemple : activités principales exercées par une entreprise commerciale au code APE 703C (extrait de « Nomenclatures d’activités et de produits françaises NAF rév.1-CPF rév. 1, », INSEE 2003, page 726)




PRODUITS

70.32.1
70.32.11

70.32.13

Administration d’immeubles


Administration d’immeubles résidentiels

Services d’administration d’installations et de conciergerie


C : Administration, pour compte de tiers, de maisons et d’autres immeubles résidentiels

Administration d’immeubles à appartements (ou d’immeubles polyvalents affectés principalement à l’habitation)

Emplacements pour caravanes résidentielles

Administration de logements en copropriété

CA : Recouvrement de loyers

Administration de copropriétés spéciales (par exemple résidences pour personnes âgées) avec services spécifiques

C : Gestion de locaux

Nettoyage et entretien général des locaux

Contrôle des systèmes de chauffage et de climatisation

Entretien et réparation de routine



Fig. 13 – Exemple : produits associés aux activités principales d’une entreprise commerciale au code APE 703C (extrait de « Nomenclatures d’activités et de produits françaises NAF rév.1-CPF rév. 1, », INSEE 2003, page 727)
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