Infos hebdo N°184 – 23 juin 2006 L'information sur le Net pour les Français de l'Etranger





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INFOS Hebdo N°184 – 23 juin 2006

L'information sur le Net pour les Français de l'Etranger



par le sénateur Robert del picchia, avec Olivia richard et Laurence de saint sernin
Archives sur le site www.AFEinfo.com
MONDE
BUSH à Vienne : « J’aimerai fermer Guantanamo !». Lors d’une conférence de presse commune avec le chancelier autrichien Wolfgang SCHÜSSEL et le Président de la Commission européenne Jose Manuel BARROSO, le Président américain a assuré qu’il voulait fermer le camp de Guantanamo, mais pas tout de suite. Il faut d’abord trouver un cadre juridique pour renvoyer chez eux la plupart des détenus, afin de s’assurer qu’ils soient jugés et emprisonnés dans leurs pays.
Iran, réponse en août. Le Président iranien Mahmoud AHMADINEJAD a annoncé qu’il répondrait à l’offre des grandes puissances sur la suspension de l’enrichissement d’uranium. Réponse plus rapide du Président BUSH, depuis Vienne : « Examiner une offre raisonnable ne devrait pas prendre aux Iraniens autant de temps ». Déclaration à Vienne de Javad VAEEDI, le n°2 du Conseil suprême de sécurité nationale de la République islamique : « L'Iran pourrait accepter de renoncer à enrichir son uranium mais uniquement après l’aboutissement des pourparlers avec les grandes puissances ». Les 5 souhaitent toutefois l’arrêt de l’enrichissement comme préalable.
Un sommet Ehud Olmert - Mahmoud Abbas. Le Premier ministre israélien et le président de l'Autorité palestinienne ont décidé de se rencontrer dans quelques semaines. Ni la date exacte ni le lieu pour cette rencontre ne sont connus. Cette décision est intervenue lors d’un entretien entre les deux hommes en marge du colloque international organisé sur le site antique de Petra par le roi ABDALLAH. Aucun des sujets « qui fâchent » n’ont toutefois été abordés.
Lutte anti-terroristes aux Etats-Unis. 7 arrestations en 48 h. Opération du FBI. Les personnes sont soupçonnées d’avoir préparé des attentats contre des bâtiments fédéraux à Miami ainsi que la tour Sears de Chicago.
Cameroun : 500 millions d’euros pour la période 2006/2010. Cette aide exceptionnelle serait accordée par la France dans le cadre d’un contrat de désendettement et de développement (C2D). Brigitte GIRARDIN, Ministre déléguée au Développement, à la Coopération et à la Francophonie, s’est félicitée de cet accord, et a souhaité qu’il contribue « de manière significative au développement du Cameroun, notamment avec les construction d’infrastructures, la conduite des politiques d’enseignement, de santé ou de développement agricole ».
Serbie et Monténégro construisent des relations diplomatiques. Après avoir été unis pendant des décennies, les deux pays ont établis des relations diplomatiques, s’engageant à maintenir des relations privilégiées. L’ONU a favorablement considéré l’adhésion du Monténégro.
Timor Oriental. Le Président Xanana GUSMAO a annoncé qu’il allait présenter sa démission au Parlement, en raison de la « honte » qu’il éprouve face à la détérioration de la situation dans le pays.
Inéquitable. La Cour européenne des droits de l’Homme a condamné la France. A défaut d'accorder des dommages au requérant, la Cour de Strasbourg note qu'il peut désormais, au vu de sa décision, saisir la Cour de cassation d'une demande de réexamen.
Indemnisation. La France a proposé plus de 4,9 millions d’euros aux familles de deux enfants nés avec des handicaps congénitaux non décelés avant la naissance pour les indemniser de l’application rétroactive de la loi « anti-Perruche » de mars 2002.
EUROPE
Ségolène l’européenne. « Il faudra un nouveau traité européen »…. « L'Europe actuelle n'a qu'une jambe économique. Sans sa deuxième jambe sociale, rien n'est possible », Dans un entretien au Monde, Ségolène Royal ajoute « L'Europe doit peser pour introduire dans le commerce international des critères sociaux et environnementaux. Elle doit assumer la compétition tout en protégeant son Industrie contre la concurrence abusive ». Enfin la candidate à la candidature socialiste estime que le Parlement n'est actuellement pas assez « associé à la politique étrangère » alors que les Français s'intéressent aux questions internationales.
Ioulia TIMOCHENKO bientôt de nouveau au pouvoir en Ukraine. La coalition gouvernementale la proposera au Parlement pour le poste de Premier ministre. Cette proposition devrait être faite dès lundi. La formation du nouveau gouvernement devrait avoir lieu la semaine prochaine. Entre temps, il y a toujours de l'eau dans le gaz entre le géant gazier russe Gazprom et l'Ukraine. Alexandre Medvedev, le vice-président du géant russe, invoque la responsabilité de Kiev dans de possibles ruptures d'approvisionnement en Europe.
PARLEMENT
Conseil Constitutionnel

Une pétition de la Cimade pour saisir le Conseil constitutionnel. L’association d'aide aux étrangers et réfugiés, a déposé cette pétition demandant au Conseil de censurer le projet de loi sur l'immigration de Nicolas Sarkoz. Cette « saisine citoyenne », qui a recueilli 2.800 signatures de citoyens et le soutien d'une centaine d'organisations n'a aucune valeur juridique et la demande ne peut aboutir. L'article 61 de la Constitution prévoit en effet que le Conseil constitutionnel ne peut être saisi que par le président de la République, les présidents de l'Assemblée nationale et du Sénat, ou un groupe de 60 parlementaires. La CMP a adopté le texte avec plusieurs amendements, sur notamment l’attribution de la carte de séjour. Après adoption de la loi par le Parlement qui devrait intervenir les 29 et 30 juin, les parlementaires socialistes devraient normalement saisir le Conseil.



Commission mixte paritaire

Droits d’auteur. L’Assemblée nationale et le Sénat sont parvenus à un compromis sur le très controversé texte relatif aux droits d’auteur. Il transpose en droit français une directive européenne du 22 mai 2001, en élargissant l’ensemble des droits d’auteur aux supports numériques. Le texte de compromis n’a été voté que par l’UMP. Le principe de l’interopérabilité (droit de lire une œuvre sur le support de son choix), a été réintroduit. La CMP a renvoyé son application devant une autorité de régulation des mesures techniques, autorité administrative indépendante.
Assemblée nationale

Renouvellement du Bureau du Groupe UMP. Hervé MARITON, proche de Dominique de VILLEPIN a perdu son poste de vice-président, qu’il cède à Axel PONIATOWSKI, proche de Jean-Pierre RAFFARIN. Il représente la tendance libérale. Les autres vice-présidents ont été réélus. L’équilibre entre les différentes sensibilités est donc inchangé.
Sécurité sociale. Débat sur les orientations pour le projet de loi de financement de la Sécu. Xavier BERTRAND, Ministre de la Santé et Philippe BAS, ministre délégué à la Sécurité sociale, ont présenté des pistes de réflexion, alors qu’il faut 720 millions d’euros d’économies supplémentaires en 2007.
Sénat

Protection de l’enfance. Adoption du projet de loi qui vise à améliorer la prévention et le signalement des situations à risque. A noter : l’adoption de l’amendement de notre collègue Joëlle GARRIAUD-MAYLAM, qui propose d’étendre le système aux postes consulaires.
Statut juridique aux cendres des personnes décédées ayant choisi la crémation. Afin qu’elles soient traitées « avec respect, dignité et décence ». Il s’agit d’une proposition de loi d’un sénateur socialiste, Jean-Pierre SUEUR, qui a été adoptée à l’unanimité du Sénat. Le texte prévoit 3 destinations pour les cendres : urne placée dans un cimetière, dispersion dans un « jardin du souvenir » ou dissémination « en pleine nature ». A noter : l’adoption de l’amendement de notre collègue Christian COINTAT, qui vie à « accorder un véritable droit à la sépulture à ceux de nos compatriotes expatriés qui justifient du véritable lien avec une commune qu'est l'inscription sur les listes électorales de celle-ci ».
CONSEIL DES MINISTRES
Projet de loi pour le développement de la participation et de l’actionnariat salarié. Ce projet de loi, résultat de la concertation avec les partenaires sociaux vise à renforcer la cohésion et la compétitivité des entreprises. Le titre Ier du projet prévoit une série de mesures qui s’adressent aux 16 millions de salariés du secteur privé. Il crée un « dividende du travail » que les entreprises pourront verser à leurs salariés et qui pourra prendre la forme d’un supplément de participation, d’intéressement ou d’une distribution collective d’actions gratuites.

/ Projet de loi ratifiant l’ordonnance du 23 mars 2006 relative aux sûretés. Présentée par le Garde des sceaux.
Communication sur le plan « Canicule » 2006. Le plan national canicule a été activé le 1er juin 2006 au niveau de « veille saisonnière » et il restera activé jusqu’au 31 août. Pour l’été 2006, le Gouvernement s’est fixé l’objectif de susciter une mobilisation accrue de tous les acteurs face aux risques liés à la canicule, spécialement pour lutter contre l’isolement des personnes vulnérables, l’isolement constitue un facteur de risque supplémentaire très important. On veut mobiliser un cercle toujours plus large d’acteurs : préfet et services de l’État, en particulier les maires, le milieu associatif et tous les relais de la vie de quartier, comme les boulangers, les syndics d’immeubles, les bureaux de postes qui mettront à la disposition du public des plaquettes d’information.

Communication sur les orchestres et la vie musicale. Avec cinq millions de musiciens amateurs et 250.000 élèves inscrits dans les conservatoires, la musique est la première pratique artistique des Français. L’État lui consacre 48 % des crédits destinés au spectacle vivant, soit 363 millions d’euros.
Politique intérieure
Séparation des pouvoirs. L’ambiance est à l’apaisement, après le vif accrochage à l’Assemblée nationale entre le chef du Gouvernement et le premier secrétaire du PS, François HOLLANDE. Tant la majorité que l’opposition ont semblé vouloir calmer les esprits. Dominique de VILLEPIN a fait savoir ses « regrets » pour « clore l’incident » au début de la séance des questions d’actualité au Gouvernement. A l’origine de la crise : s’adressant à François HOLLANDE qui l’avait violemment attaqué sur EADS, Dominique de VILLEPIN lui avait reproché sa « lâcheté ».
« Pour la France du travail ». Nicolas SARKOZY veut la libération du travail et l’augmentation du pouvoir d'achat par « l'augmentation des salaires nets et la diminution des charges qui pénalisent le travail ». Devant quelques 6.500 militants réunis à Agen,  Nicolas SARKOZY devait proposer : les heures supplémentaires totalement exonérées d'impôts et de charges sociales, les stock-options pour tous les salariés, aucun droit de succession pour transmettre son patrimoine à ses enfants. Et pour « libérer le travail » : un contrat unique à durée indéterminée, plus souple, avec une consolidation des droits des salariés au cours du temps et une sécurité sociale professionnelle.
Développement et participation de l’actionnariat salarié. Le projet de loi a été présenté par Jean-Louis BORLOO et Thierry BRETON, respectivement ministres de la Cohésion sociale et de l’Economie. Ce texte, élaboré en concertation avec les partenaires sociaux, vise à mieux associer les Français aux bénéfices de leur entreprise et à renforcer l’actionnariat salarié.
Ségolène ROYAL n’est « pas encore en campagne ». La présidente de Poitou-Charentes a participé à son premier « forum participatif » avec 600 adhérents PS, devant lesquels elle a déclaré « Je ne suis pas encore en campagne, je respecte les échéances du Parti Socialiste, je suis en phase d’écoute et d’échange ».
COPE à l’écoute. Le ministre délégué au budget, Porte-parole du Gouvernement, a annoncé une quatrième vague d’audits, « qui passeront au crible 38 milliards d’euros et de dépenses » de l’Etat et 150.000 fonctionnaires. Ces 35 audits annoncés constituent la nouvelle étape d’une démarche lancée en octobre dernier. Objectif : redressement des finances publiques et relancer de la productivité.
BAYROU neutralisé, par le CSA. L’autorité de régulation de l’audiovisuel l’avait mis dans l’opposition à la suite du vote de la motion de censure par une partie des députés UDF. Le CSA a fait marche arrière. L’UDF est comptabilisé ni dans la majorité, ni dans l’opposition, comme le sont les Partis non représentés au Parlement.
UDF. Ici, là-bas. Pour vous, pour demain ? Dans la perspective de l’élaboration de son projet pour 2007, le Parti centriste organisait un colloque sur les relations internationales et la défense. La première table ronde était présidée par le Député Rudy SALLES, et avait pour thème « l’influence française dans le monde, état des lieux ».
PS – vote des militants sur le projet du Parti pour 2007. Adopté début juin par le Bureau national, 202.702 adhérents étaient admis à se prononcer sur ce texte baptisé « Réussir ensemble le changement ».
Nouvelle République. Le prochain « grand débat » du club présidé par Michel BARNIER, ancien ministre des affaires étrangères, se déroulera le 1er juillet à 8h30 au Théatre du Gymnase. Le thème : « Remettre la démocratie en mouvement ». Interviendront, notamment : Christian BLANC, Bernard KOUCHNER, Alain MINC. Pour les Européens : Peter ALTMAIER, secrétaire d’Etat auprès du Ministre allemand de l’Intérieur, et Margot WALLSTROM, vice-présidente de la Commission européenne, chargée des relations institutionnelles et de la stratégie de la communication. Ursula PLASSNIK qui assume la Présidente de l’UE sera également présente. Clôture des débats par Nicolas SARKOZY.
VILLEPIN : + 3 points. La côte de confiance du Premier ministre gagne 3 points à la mi-juin. C’est la première fois depuis janvier que Dominique de VILLEPIN obtient une hausse dans ce baromètre. Il est à 26%, alors que celle du Président de la République atteint 29%, en hausse également de 3 points. Baromètre CSA / La Vie et France Info.
Sondage Présidentielle 2007. Ségolène ROYAL arriverait en tête au 1er tour devant Nicolas SARKOZY, avec 32% des suffrages contre 31% pour le Président de l’UMP. Sondage TNS/Sofres/Unilo pour RTL, LCI et Le Figaro.
ECONOMIE - DEFENSE
Relance de l’économie française. Croissance + 2% cette année pour l’Insee, 2 à 2,5% pour le Gouvernement. Pour l’Insee le taux de chômage poursuivrait sa baisse pour atteindre 9% à la fin de l'année. L’inflation serait à 1,8% en 2006, malgré la flambée des prix du pétrole.
Le smic va augmenter d’au moins 2,5%. Thierry BRETON laisse la porte ouverte à une augmentation supplémentaire. Le ministre délégué à l'Emploi, Gérard LARCHER, rencontrerait les partenaires sociaux la semaine prochaine pour en parler. Sans coup de pousse supplémentaire, le smic serait à 8,26 euros de l’heure. 1.252,77 euros par mois pour 35 h hebdomadaire.
Consommation des ménages français. +0,6% en mai sur 1 mois. Hausse de 0,9% en avril.
Allemagne – Front commun contre Allianz. Le groupe allemand de banque-assurance va supprimer 7.480 emplois dans le cadre d’un vaste plan de restructuration destiné à doper ses résultats. La santé financière du groupe est excellente (bénéfice net en 2005 ; 4,38 milliards d'euros.
La Russie va rembourser intégralement le Club de Paris. D’ici le 21 août. Soit 22,3 milliards dollars, dont une prime d’un milliard de dollar pour paiement anticipé. Grâce à une manne pétrolière et gazière, la Russie se retrouve dans « un schéma unique selon lesquels 52,1% de la dette sera remboursée à sa valeur nominale » a indiqué le ministre russe des Finances, M. KOUDRINE.
FRANÇAIS DE L’ETRANGER
Les élections à l’AFE. Rendu trop difficile à l’emploi par des procédures compliquées, des mesures de sécurité exagérées et des liaisons trop souvent impossibles de l’Etranger, le vote Internet n’aura pas suffi à enrayer l’abstention, grande gagnante de ces élections à l’Assemblée des Français de l’Etranger.
Les chiffres. Moins de 15 % de participation (14,25). Sur 525.719 inscrits, il y a eu 74.936 votants (76.209 en 2000) dont 10.119 par Internet. 76 sièges étaient à pourvoir en Europe-Asie-Levant pour lesquels il y avait 741 candidats. Sur 73 sortants, 46 sont réélus, 15 ont été battus et 12 ne se représentaient pas. A noter la répartition : 25 femmes et 51 hommes (24/49 en 2000). L’AFE comprendra donc 51 femmes et 102 hommes élus.
La nouvelle AFE. 30 nouveaux feront leur entrée à l’Assemblée des Français de l’Etranger où la formation des groupes montre un gain électoral de 2 sièges pour l’ADFE, une perte de 4 pour l’UFE et un gain de 4 pour le RFE. Quelques conseillers n’ont pas encore annoncé le choix de leur groupe. A noter que 4 têtes de listes de soutien à Nicolas SARKOZY ont été élues.
Nouvelle rubrique du site www.expatries.senat.fr : « Les apports des sénateurs représentant les Français établis hors de France à la législation », accessible depuis la page d'accueil dans la rubrique Legislation puis en cliquant sur « les apports législatifs de vos sénateurs ». http://www.expatries.senat.fr/apports/apports.html
SANTE – SOCIETE
Logement. Le gouvernement veut engager la construction de 30.000 logements sur les terrains appartenant à l’Etat, d’ici la fin 2008 et recensés par les différents ministères sur l’ensemble du pays. 1/3 de ces logements serait construit sur les terrains libérés par le Ministère de la Défense.

On a retrouvé BALOU. Nelly OLIN est « soulagée ». La ministre de l’écologie et du développement durable l’a confirmé : le quatrième ours Slovène est bien localisé en Ariège à 50 km au sud de Toulouse. L’ourse était portée disparue depuis le 2 juin. Pas folle la guêpe, elle a choisi une région sympathique pour les ours, avec baie et ruches à volonté…
CULTURE - Médias - Nouvelles téchnologies
Le musée du Quai Branly a ouvert ses portes à Paris. 5 ans de travaux pour un bâtiment spectaculaire qui entend « rendre justice » avec ses 300.000 pièces, aux arts et civilisations d'Afrique, d'Asie, d'Océanie et des Amériques. Jacques CHIRAC a affirmé : « Il n'existe pas plus de hiérarchie entre les arts et les cultures qu'il n'existe de hiérarchie entre les peuples. C'est d'abord cette conviction, celle de l'égale dignité des cultures du monde, qui fonde le musée du Quai Branly ».
Une Algérienne à l’Académie française. Pour la première fois depuis la création de l'institution en 1635 un algérienne Assia DJEBAR est entrée à l'Académie française, devenant la première personnalité musulmane et d'origine maghrébine à rejoindre les « Immortels ». Enseignante à l'Université de New York, elle reprend le fauteuil numéro cinq, de Georges VEDEL célèbre constitutionnaliste décédé en 2002.
Survoler l’hexagone sur Internet. C’es possible grâce à l’IGN, l’Institut géographique national. A une résolution permettant de voir des objets de 50 cm. 400.000 photos possibles. Le site de l’IGN est 10 fois plus précis que Google Earth. Geoportail.fr, plus la commune choisie et vous survolez la France. Bientôt en 3 D et à toute altitude (à partir d’octobre).

Football : le petit hebdo de la Coupe du Monde


Dernière chance pour les bleus ce vendredi soir (21 h heure de Paris). Le duo HENRY-TREZEGUET devra faire fort en attaque et marquer des buts… Il faut en effet à l’équipe de France une victoire sur le Togo par deux buts d'écart pour se qualifier et participer aux 8èms de finale de la coupe du monde. Un nul ou de défaite verrait l’élimination des Français. En cas de victoire par un seul but d'écart, le sort des 11 tricolores dépendra du résultat de Corée du Sud / Suisse.
A noter : les matchs des premières 1/8èmes de finale ce samedi. Allemagne - Suède ; Argentine -Mexique. Et puis dimanche Angleterre - Equateur.
Les Inédits en coupe du monde. Pour sa première participation, le Ghana pays africain en huitièmes de finale, après sa victoire 2-1 contre les Etats-Unis. Le Ghana affrontera le Brésil,vainqueur 4-1 du Japon. Autre 1/8ème finaliste ; l'Italie, grâce à sa victoire 2-0 sur la République tchèque, qui sera opposée à l'Australie. Les Australiens ont éliminé difficilement la Croatie à l'issue d'un match à rebondissements, avec trois cartons rouges et un résultat nul 2-2.

CARNET


Légion d’Honneur
Le général de corps d'armée Poulet MICHEL, a été élevé à la Dignité de Grande Officier.
Nominations

Jean-François BOUFFANDEAU, ambassadeur aux îles Fidji.

Yves de RICAUD, chef des services économiques à l’étranger ayant compétence sur la zone « Afrique australe et océan indien », chef de la mission économique de Johannesburg.

Edouard SICAT, chef des services économiques – zone Europe centrale.

Jean-Pierre GEVREY, chef de la mission économique à Zagreb.

Le cardinal Tarcisio BERTONE, secrétaire d’Etat au Vatican.

Alain MARSAUD, député UMP, membre de la commission nationale de déontologie de la sécurité.

Jean-Pierre MAILLI, parlementaire en mission auprès de R. DUTREUIL et J.F. COPE.

Pierre RICHARD, chargé d’une mission par le Conseil d’orientation des finances publiques sur la maîtrise et le pilote de la dépense locale.

Rémy CHARDON, vice-président du Groupe de Progosa.

Clara GAYMARD quitte l’AFII , pour General Electric.



INFOS Hebdo - Copyright : Robert del PICCHIA - Editeur : Le sénateur Robert del PICCHIA, avec Olivia RICHARD et Laurence de SAINT SERNIN. Clause de non responsabilité : L’Editeur s’efforce de diffuser des informations équilibrées, exactes et à jour mais sans garantie. Les informations contenues dans INFOS Hebdo ne sont données qu’à titre indicatif. La responsabilité ne peut être engagée sur la seule base des informations dispensées dans cette publication.

Adresse. Palais du Luxembourg - Sénat - 75291 Paris. Cedex 06 - Tel : +33 1 42 34 26 87. Fax: +33 1 42 34 42 08.

Mails : r.delpicchia@senat.fr ; r.delpicchia@wanadoo.fr



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