Synthèse des programmes de travail 2015





télécharger 289.99 Kb.
titreSynthèse des programmes de travail 2015
page2/5
date de publication08.02.2017
taille289.99 Kb.
typeThèse
e.20-bal.com > économie > Thèse
1   2   3   4   5




1 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (territoires, politique de la ville)



Etudes, Travaux
Liens entre territoires : migrations résidentielles et alternantes
Les migrations résidentielles

Apur

Étude à l’échelle de Paris et de la Métropole à réaliser avec les CG 93 et 94 : de nouveaux chiffres devraient être disponibles (Insee), ils renseigneraient sur la population ayant changé de résidence depuis 1 an (au lieu de 5 ans jusqu’à présent, ce qui compliquait la compréhension des choses).
La mobilité des allocataires au sein de l’Ile-de-France

Insee, CAF

Les allocataires à bas revenus ont-ils des comportements migratoires particuliers ? Quelles migrations observe-t-on entre les départements franciliens et entre les communes ? Quel lien avec les logements ? Une étude avec la Cellule technique de réflexion et d’aide à la décision (service d’études des CAF) est envisagée pour répondre à toutes ces questions. Le Conseil départemental de l’Essonne a également manifesté son intérêt pour les résultats d’une telle étude, notamment sur l’impact sur les quartiers qu’ont ces mobilités.
Birésidentialité

Insee, Apur

Une étude sera développée sur les ménages qui partagent leur vie entre deux domiciles.
Politique de la ville et de cohésion sociale
Diagnostic départemental en Essonne

Projet de partenariat entre l’Insee et le Conseil départemental de l’Essonne

L’étude publiée en avril 2015 en partenariat avec le Conseil général de l’Essonne avait pour objectif de développer une vision territorialisée de la pauvreté en Essonne. Dans la continuité, il apparaît pertinent de comprendre le fonctionnement de ce territoire à différents niveaux d'analyse (le rôle des villes, l'articulation entre les sous-territoires composant le département) et alimenter les grandes réflexions prospectives. La connaissance des spécificités, des forces et faiblesses du territoire et de ses principaux enjeux permettra aux acteurs institutionnels de mieux asseoir leurs décisions.
Quelle stratégie européenne pour la région Ile-de-France, en lien avec la gestion des fonds européens pour 2014-2020 ?

Ceser

L’État a une compétence générale de négociation avec les autorités communautaires, notamment pour la définition des instruments de déploiement des financements européens, parfois, comme dans le cadre du CPER, en coopération avec la Région.

Les Régions sont appelées à faire des propositions aux institutions communautaires afin que leurs spécificités puissent être prises en compte, dans le cadre des propositions présentées par la Commission européenne à l’Etat français (notamment dans le contexte des négociations sur les objectifs de la politique régionale et de cohésion).

La dotation nationale pour la France se monte à 27,8 Mds€ pour la période 2014-2020
Dans ce contexte de la programmation des fonds européens pour 2014-2020, la Région Ile-de-France a élaboré un programme opérationnel FEDER-FSE pour l’Ile-de-France qui a conduit à retenir quatre grands enjeux :

▪ Développement harmonisé et solidaire de territoires

▪ Insertion sociale et professionnelle de chaque Francilienne et Francilien

▪ Renforcement, voire redressement de la position compétitive de l’Ile-de-France

▪ Réponses adaptées à l’urgence environnementale, en visant l’efficacité énergétique
Bassin parisien
Redécoupage du bassin de vie de Paris

Partenariat entre l’Insee, l’IAU et la CGET

La rénovation du zonage bassins de vie a eu lieu en 2012. Cependant des problèmes liés à ce nouveau découpage demeurent :

1. Certains bassins sont très étendus car l’unité urbaine pôle l’est elle-même. C’est notamment le cas avec le bassin de vie francilien, qui recouvre une grande partie de la région Île-de-France.

2. Le découpage cache souvent une multipolarité au sein de ces unités urbaines.

3. Les bassins de vie rendent mieux compte des espaces de vie en milieu rural qu’en milieu urbain.

Le travail de zonage en milieu urbain ne considère pas les limites communales, notamment au sein des grandes métropoles. Au lieu du supra (unités urbaines) nous passons à l’infra-communal avec l’IRIS.

Ce travail s’appuie sur l’accessibilité des équipements (BPE) et des paniers d’équipements type pour certaines population (jeunes, parents, vieux). L’étude envisagée s’appuiera sur ces paniers.
Grille européenne de densité

Insee

L’Insee a utilisé la nouvelle typologie européenne « Degré d’urbanisation » qui a été conçue en 2011 par la Commission européenne. Le point de départ de cette typologie « degré d’urbanisation » est bien l’urbain. Néanmoins, dans le cadre d’une réflexion sur la notion de rural, l’Insee a élargi cette méthode afin d’identifier des espaces de moindre densité, assimilables à des espaces de ruralité.

A l’occasion de la sortie de cette nouvelle grille de densité et de l’opération coordonnée prévue pour la faire connaître à l’automne, la DR d’Ile-de-France a décidé de porter son analyse sur les communes peu denses et très peu denses. Il s’agit de mesurer les taux équipements de ces communes selon les différentes gammes d’équipement ? (proximité, intermédiaire, supérieure).
L’Ile-de-France et la réforme territoriale

Ceser

Suite à une saisine du président du Conseil régional, le Ceser dresse un "point d'étape" à propos de l'Ile-de-France et la Réforme territoriale, avant d'élaborer un avis définitif qui sera rendu dans le courant de l'année 2015.
La métropole du Grand Paris

Ceser

Suite à une saisine du président du Conseil régional, le Ceser dresse deux "points d'étape" à propos de la préfiguration de la Métropole du Grand Paris, avant d'élaborer un avis définitif qui sera rendu à l’automne2015.
Les départements péri-métropolitains d’Ile-de-France

Ceser

Dans un contexte de remise en cause de l’organisation territoriale actuelle, les débats relatifs au projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République ont beaucoup porté sur le devenir des départements. La question des compétences des départements est centrale dans ces débats et elle n’est pas sans incidence sur la mission de solidarité sociale qui semble en voie de confirmation, et que les autres niveaux de collectivités ne leur disputent pas. Pourront-ils l’assurer pleinement avec des champs d’intervention diminués en matière d’habitat, d’équipements, d’emploi ou d’accessibilité ?

L’objectif est d’une part de se prononcer sur la capacité du nouveau dispositif à permettre la mise en œuvre de politiques suffisamment efficaces et lisibles pour les territoires de grande couronne face à la métropole du Grand Paris, et d’autre part de s’interroger sur la ou les institutions qui pourrai(en)t les animer, voire les porter.

Dès lors, il est apparu à la commission de l’aménagement du territoire qu’un examen approfondi de la situation et des évolutions possibles des départements pourrait conduire à des préconisations du Ceser quant au devenir de l’institution départementale en Ile-de- France et à l’exercice de l’action publique dans ces territoires périphériques de la Métropole du grand Paris.
Occupation des sols et étalement urbain
Suivi de la consommation des espaces agricoles et naturels par l'urbanisation

Partenariat avec l’IAU, la Région, la DRIAAF, la SAFER notamment

Il s'agit d'une contribution État/Région/IAU îdF par analyse de différentes sources de description du territoire dont dispose la DRIEA (fichier des propriétés non bâties (FPNB) de la DGFiP), l’IAU îdF (mode d’occupation du sol), la Driaaf (Terruti-Lucas, recensement parcellaire graphique (RPG) de la PAC, recensement de l’agriculture 2010) et la SAFER (déclarations d’intentions d’aliéner). L’observation et la maîtrise de la consommation d’espaces agricoles et naturels constituent des enjeux majeurs de la politique de développement durable et nécessitent la mobilisation de tous les outils existants de suivi du territoire francilien car aucun d’entre eux ne fournit à lui seul un indicateur annuel de précision suffisante.

Aussi, l’objectif nouveau de ce travail d’observation appelé OCEAN (Observation de la consommation des espaces agricoles et naturels), mis en place initialement en 1990 dans le cadre du SDRIF de 1994, est d’assurer un suivi des superficies agricoles, en réponse à une prescription du Grenelle de l’environnement et de la loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche.

Dans le cadre de la loi d’Avenir pour l’Agriculture l’Alimentation et la Forêt, la mise en place d’observatoires aux niveaux régionaux de la consommation du foncier a été renforcée et actée dans la loi, en lien avec les nouvelles Commissions départementales de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF). Un travail inter-service a donc été mené entre la DRIEE, les UT DRIEA et la DRIAAF afin d’anticiper les nouvelles prérogatives et nouvelles missions de cette commission, et en particulier, les outils de suivi de la consommation du foncier. Dans ce contexte, OCEAN a été identifié comme l’outil stratégique pour mener à bien cette tâche de recensement des consommations de terres agricoles.

Dès l’arrivée des nouvelles bases de données, annoncée pour l'été 2015, une nouvelle actualisation pour la période 2011-2013 sera entreprise afin d’établir une comparaison directe avec les fichiers MOS. Cette dernière publication est envisagée pour début 2016.
Projet CAUE 94 - DRIAAF : Paysages et agricultures du Val-de-Marne

Partenariat avec la DRIAAF et le CAUE 94

Le Val-de-Marne est le département le plus agricole de la petite couronne. Il compte 15 communes ayant encore des espaces agricoles. Les espaces agricoles ont connu une diminution d’environ 43% entre 1982 et 2008 (source : MOS IAURIF). La position du département du Val-de-Marne, à l’interface entre l’agglomération parisienne en extension et les plateaux agricoles, l’expose fortement aux projets d’extensions urbaines au détriment, en particulier, des zones agricoles. Dans ce contexte, la Direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRIAAF) d'Île-de-France et le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement du Val-de-Marne (CAUE 94) ont entrepris un travail conjoint afin de mutualiser et renforcer leur action.

Un cycle de conférence sur des thématiques en lien avec l’agriculture a ainsi été lancé à l’automne 2014 dans l’objectif de ramener la question du devenir des espaces agricoles au même niveau de préoccupation que les autres enjeux, et de sensibiliser les élus du Val-de-Marne à la prégnance de ces questions. Au préalable, une enquête auprès d’élus du 94 a permis de préciser quelle était leur vision de l’agriculture et de ses enjeux.

Trois problématiques ont ainsi été identifiées, chacune devenant le sujet d’une conférence. Deux conférences ont déjà été réalisées en 2014 :

« Logement ou espaces agricoles, un choix obligé ? Quelles solutions ? Quelles perspectives ? »

« S’alimenter autrement, cultiver le vivre ensemble en Val de Marne, quelle place pour l’agriculture locale ? »

Le cycle de conférence se poursuit en 2015.


Projet de Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux

Ceser

Demande de contribution adressée le 16 décembre 2014 par M. le préfet de région et le président du Comité de Bassin seine Normandie
Intercommunalité
Plaine Commune

Projet de partenariat entre l’Insee et la communauté d’agglomération de Plaine Commune

La communauté d’agglomération de Plaine Commune est un territoire particulièrement dynamique avec de nombreuses implantations d’entreprises et beaucoup de constructions de logements. La CA a de nombreuses compétences, elle comprend 9 communes avec 407 000 habitants. La CA souhaite actualiser le diagnostic territorial réalisé avec l’Insee en 2009-2010 en réalisant des études thématiques sur son territoire, cinq thèmes sont envisagés. Une première étude pourrait porter sur les transformations économiques et sociales du territoire de la CA.
Portrait de territoire de l’Établissement public Paris-Saclay

Projet de partenariat entre l’Insee et l’Établissement public Paris Saclay

Projet phare du Grand Paris, Paris-Saclay aspire à être un moteur pour le renouveau de l’industrie française et européenne. Classé parmi les huit pôles d’innovation les plus importants au monde par le Massachusetts Institute of Technology (MIT), Paris-Saclay rassemble 15 % de la R&D industrielle française dans les hautes technologies.

Sur un périmètre d’action couvrant 49 communes, 4 intercommunalités, regroupant 650.000 habitants et 350.000 emplois, la caractérisation des populations qui résident sur le territoire, la description de leur cadre de vie et l’identification des atouts en matière de développement économique contribueraient à une meilleure connaissance de ce territoire à fort enjeu pour les décideurs publics et privés.
Enquêtes
La politique de la ville

Par convention avec la Mission politique de la ville, l’Apur met en œuvre depuis trois ans un dispositif d’enquête auprès des habitants des quartiers en partenariat avec l’université Paris IV. Il permet de mieux connaître les attentes des habitants et d’avoir un retour sur les actions menées dans ces quartiers. Il est proposé de poursuivre ces enquêtes.

2 - AMENAGEMENT URBAIN (environnement, transports)

et LOGEMENT

Etudes, travaux
Développement durable et indicateurs correspondants
La qualité de vie en Ile-de-France

Projet de partenariat entre l’Insee et l’Apur

En septembre 2009, le rapport Stiglitz-Sen-Fitoussi recommandait à l’Insee de compléter le PIB par une offre d’indicateurs sur le bien-être et la qualité de vie. Ce souhait, depuis, a été exprimé à leur tour par les collectivités territoriales. Il s’agit de quantifier les déterminants objectifs de la qualité de la vie, de définir ses principales dimensions et de sélectionner un certain nombre d’indicateurs pertinents qui permettent une comparaison entre les territoires et les années. Disposant de cet outil national et des résultats régionaux de l’enquête Qualité de vie, l’Insee pourra mener avec l’APUR une étude sur la qualité de vie à Paris et dans la région.

Climat, environnement
Trame verte, trame bleue

Apur, la DEVE

Après l’adoption de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, et l’adoption du SRCE en septembre 2013, la trame verte et bleue parisienne est à élaborer.

En étroite collaboration avec la DEVE qui mène le travail préalable de diagnostic initial du territoire parisien et de qualification écologique des espaces, l’Apur réalisera les documents de synthèse nécessaires à la mise en œuvre de la trame verte et bleue parisienne et à son intégration dans les trames vertes et bleues d’échelle métropolitaine. L’Apur prolongera ses travaux sur les ilots de chaleur urbains et l’adaptation au changement climatique.
Recherche ANR sur le rôle écologique et climatique de la végétalisation du bâti en site urbain dense :

Apur

Suite à un appel à candidature lancé par l’ANR sur le thème « écoville », l’Apur a été retenu avec le Muséum d’Histoire Naturelle pour mener des recherches en 2015 et 2016.
L’eau dans la ville

Apur

Accompagnement de la DPE pour la réalisation du zonage pluvial en cohérence avec le tissu parisien et poursuite des études engagées en 2014 sur la petite couronne
Environnement, déchets
Un schéma directeur déchets

Apur

Accompagnement de la DPE pour la mise en place d’un schéma directeur « déchets » parisiens intégrants les réflexions sur la petite couronne
Environnement et santé
Perception en Vallée de Seine

ARS

Étude des perceptions des riverains de la vallée de Seine (Yvelines) relatives à leur environnement et leur santé
EIS Val de France

Cire InVS-ARS

Mettre en œuvre une évaluation des impacts sur la santé du programme de rénovation urbaine sur le CDT de Val de France
EIS Clichy Sous-Bois

ARS (à déterminer)

Mettre en œuvre une évaluation des impacts sur la santé du programme de rénovation urbaine de copropriétés dégradées à Clichy/bois
SIRS : prise en compte des multiples espaces vécus dans la caractérisation des ISTS en IDF

Inserm, Eres

Évaluer l’intérêt et l’impact de prendre en compte d’autres quartiers que le seul quartier de résidence dans l’analyse des effets contextuels sur plusieurs indicateurs sanitaires : santé subjective, obésité, santé mentale, recours à certains dépistage (VIH et cancers féminins)

Environnement et transition énergétique
Point d’étape sur la transition énergétique

ORIE

L’objectif est de faire un point sur les questions de transition écologique et énergétique. Cinq ans après la publication de la loi relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’Environnement, qu’en est-il ?

Quelles sont les avancées ? La transition énergétique s’est-elle réellement opérée en immobilier de bureaux ?
Transports, déplacements
Enquête Globale Transport

DRIEA

L'enquête menée de 2009 à 2011 a donné lieu à une publication sur le vélo en 2014 ("Et si on utilisait le vélo?"), dont la valorisation se poursuit en 2015 (présentation à l'OMNIL, à la Ville de Paris, à la Région, au congrès mondial Vélo-City). Une étude sur les activités des Franciliens, telles qu'elles peuvent être restituées à partir de leurs déplacements, sera publiée en 2015.

D'autre part, une étude sur le lien entre mobilité active et diabète est lancée en partenariat avec l'ARS.

Enfin, une étude sur la mobilité liée aux achats est en cours.
Les quartiers de gare du Grand Paris

Apur

 L’observatoire des quartiers de gare du Grand Paris sera prolongé pour couvrir l’ensemble du Réseau du Grand Paris Express avec l’ensemble des gares des lignes 14, 15, 16, 17 et 18, avec la SGP et la DRIEA.

 Des observatoires thématiques seront engagés autour de l’offre culturelle, santé, économique dans les quartiers de gare (ces travaux sont réalisés dans le cadre de financements complémentaires apportés par la SGP, les CG, la Région IDF etc. et en partenariat avec la DRAC, l’ARS, l’INSEE).

Enrichissement des travaux autour des nouvelles accessibilités

Apur

Avec en particulier des travaux autour des sujets liés à la pollution de l’air, voire du bruit, et les Mutations de la zone sud au regard de la nouvelle desserte transport, l’expérience des Bus 2025 lancé par la RATP et les évolutions des grandes radiales en relation avec les aménagements prévus par le STIF, comme l’ex-RN2, la RD 115, la RD 34, la RN3… ( ces travaux sont réalisés dans le cadre de financements complémentaires apportés par la RATP, le STIF, voire la Région et les CG, etc. )

Les flux de marchandises

1   2   3   4   5

similaire:

Synthèse des programmes de travail 2015 iconSynthèse des programmes de travail 2014
«programme des programmes» qui permet de repérer les travaux innovants des principaux acteurs de la région pour l’année. La présentation...

Synthèse des programmes de travail 2015 iconSynthèse des programmes de travail 2012
«programme des programmes» qui permet de repérer les travaux innovants des principaux acteurs de la région pour l’année. La présentation...

Synthèse des programmes de travail 2015 iconProgrammes 2014-2015

Synthèse des programmes de travail 2015 iconProgrammes 2015 Français Ecriture

Synthèse des programmes de travail 2015 iconProgrammes école-collège, version consolidée conforme au bo du 24 décembre 2015

Synthèse des programmes de travail 2015 iconProgrammes école-collège, version consolidée conforme au bo du 24 décembre 2015

Synthèse des programmes de travail 2015 iconProgrammes école-collège, version consolidée conforme au bo du 24 décembre 2015

Synthèse des programmes de travail 2015 iconRapport Synthèse des débats du groupe de travail du Conseil national de l’Habitat

Synthèse des programmes de travail 2015 iconProgrammes des séminaires 2015 2016
...

Synthèse des programmes de travail 2015 iconDocument d’aide pour progression maths cycle 3 Programmes 2015 nmarre cpc généraliste Cahors 2






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
e.20-bal.com