Conseil de nantes metropole – communaute urbaine reunion du 16 Mai 2008





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CONSEIL DE NANTES METROPOLE – COMMUNAUTE URBAINE

REUNION du 16 Mai 2008




DIRECTION generale au developpement economique et a l’international




10 – developpement economique - designations des representants de Nantes Métropole dans les associations


EXPOSE




Nantes Métropole est représenté au sein de différentes structures intervenant en matière de développement économique.
Il convient donc que le conseil procède à la désignation de ses représentants.



  1. ASSOCIATION CENTRE DE COMMUNICATION DE L’OUEST



Le Centre de Communication de l’Ouest, association loi 1901 à but non lucratif est un centre de ressources à la disposition de tous (entreprises, collectivités territoriales, chambres consulaires, associations, etc.) dont la vocation est de contribuer au rayonnement et à la promotion du territoire.
Vitrine de l’économie, maison des médias et forum quotidien d’échanges et de débats, le CCO est une création unique en France qui illustre la capacité de tous les acteurs de l’Ouest, de toute tendance politique, à s’unir dans une logique de partenariat pour faire connaître le dynamisme économique de la Région.
Depuis sa création en 1983, le CCO remplit trois grandes missions :

  • la promotion de l’économie régionale à travers un show-room associant 100 partenaires et
    présentant les grandes filières et les principales forces vices (entreprises, institutions et
    collectivités) ainsi que l’organisation de visites d’entreprises,

  • l’organisation d’échanges et de rencontres qui participent à l’animation de la vie nantaise :

    • organisation de conférences, de débats publics, de manifestations (400 par an),

    • accueil de nombreuses personnalités (écrivains, acteurs, réalisateurs, grands noms de
      l’économie et de la communication),

  • l’animation de réseaux (Club CCO -950 membres-, accueil des nouveaux décideurs nantais et
    des cadres dirigeants).


Il permet en outre de s’ouvrir à la découverte de l’actualité et favorise également toutes initiatives ou activités concernant les médias écrits et audiovisuels.
Il vous est proposé de désigner les trois représentants de la communauté urbaine au sein de cette association qui siègeront au Conseil d’Administration et à l’Assemblée Générale et un représentant au sein du Bureau du CCO, parmi les membres du Conseil d’Administration.


  1. CODELA (COMITE D’EXPANSION DE LOIRE-ATLANTIQUE)



Depuis 1991, une représentation de l’agglomération est assurée par le District, puis par Nantes Métropole au sein du Comité d’expansion de Loire-Atlantique, tant au sein de l’assemblée générale que dans le conseil d’administration.
Le développement économique du Département est la mission dévolue à ce comité qui l’exerce à travers trois actions principales :

  • représentant du Département, il cherche à promouvoir son image auprès des acteurs et partenaires potentiels tant au niveau national qu’international,

  • centre d’animation et de concertation des organismes qui participent activement à la vie économique et sociale du Département, il assure la fonction de Conseil Economique et Social Départemental,

  • instrument d’intervention et d’étude au service du développement du Département, il assure la fonction d’Agence de Développement au service des collectivités locales et dans ce cadre met en œuvre toute action pouvant favoriser la création ou le maintien d’activités économiques.


Il y a lieu aujourd’hui de procéder à la désignation des représentants de la communauté urbaine au sein des instances collégiales du CODELA :

  • six représentants pour siéger à l’assemblée générale,

  • et deux d’entre eux pour siéger au conseil d’administration,



  1. Association OUEST ATLANTIQUE



L’association Ouest Atlantique, créée fin 1970, a pour objet de promouvoir le développement économique de l’Ouest Atlantique constitué par la réunion des deux régions Pays de Loire et Poitou-Charentes, principalement par la mise en place d’un plan d’actions de prospection à l’international. Par décision du Conseil du 16 mai 1997, le District a adhéré à cette association, cette mission d’animation économique à l’échelle du Grand Ouest relevant par sa nature de l’intérêt d’agglomération.
Il vous est proposé de désigner deux représentants de la communauté urbaine dans les instances de l’association Ouest Atlantique et plus précisément au sein du conseil d’administration et de l’assemblée générale, à savoir :

  • un membre titulaire,

  • et un membre suppléant.



  1. Association OUEST LOGISTIQUE



Le 16 mai 1997, le Conseil décidait de l’adhésion du District à l’association Ouest Logistique dont l’objet est l’étude et la promotion du développement de la logistique dans l’Ouest atlantique. Cette mission de représentation et d’étude à l’échelle interrégionale relève en effet par sa nature de l’intérêt d’agglomération.
Il vous est aujourd’hui proposé de désigner un délégué pour représenter la communauté urbaine de Nantes au sein de cette association.



  1. POLE AGRONOMIQUE DE L’OUEST


L’association Pôle Agronomique de l’Ouest est une structure interrégionale qui a pour objet la promotion des actions et projets initiés dans le domaine agro-industriel sur les deux régions de Bretagne et des Pays de Loire.
Elle constitue une interface entre les chercheurs et les industriels ou entreprises, afin de satisfaire leurs besoins et applications actuelles ou futures dans les domaines agronomiques, agro-alimentaires, horticoles, vétérinaires et plus généralement dans les domaines de l’agriculture et de l’agro-industrie.
Par décision du conseil du 17 avril 1998, le District a adhéré à cette association visant le soutien de projets économiques sur une filière d’excellence de l’agglomération.
Il vous est aujourd’hui proposé de désigner un représentant de la communauté urbaine pour participer aux instances de ladite association.


  1. PRIN-A (Pôle de Recherche et d'Innovation de Nantes Atlantique)


Par décision du 18 décembre 1998, le Conseil décidait de l'adhésion du District au Pôle de Recherche et d'Innovation de Nantes Atlantique. L’association PRIN-A a pour objet, sur la zone de rayonnement d'Atlanpole de :


  • Sensibiliser les PME/PMI à l'innovation et au transfert de technologies,

  • Participer à la détection de projets d'innovation,

  • Publier des informations scientifiques et techniques,

  • Organiser des manifestations sur des thèmes scientifiques ou technologiques,

  • Participer à la détection, l'évaluation, le conseil et l'accompagnement de projets d'innovation et de transfert de technologie.


Il vous est aujourd’hui proposé de désigner un représentant de la communauté urbaine pour participer aux instances de ladite association.



  1. association accueil des paquebots


L’association Accueil des paquebots a été créée pour assurer la préparation des escales, les opérations de promotion et de commercialisation auprès des opérateurs de croisière français et le suivi de l’activité.
Une dynamique a été engagée par les collectivités locales, le Port Autonome et les professionnels du tourisme pour améliorer les conditions d'accueil des paquebots et de leurs passagers à Nantes.
Il vous est aujourd’hui proposé de désigner le représentant de Nantes Métropole



  1. Association conference nationale permanente du tourisme urbain (CNPTu)


La Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain est une fédération de collectivités territoriales créée en 1989. Elle regroupe une quarantaine de membres et se veut l’institution représentative de cette forme de tourisme en France.
Ses objectifs sont :


  • Faire connaître la ville comme une destination touristique à part entière et le tourisme urbain comme un secteur d’activités fondamental pour le tourisme français.




  • Poursuivre la recherche sur le tourisme urbain en favorisant tous travaux d’investigation, en organisant colloques, séminaires et rencontres, en provoquant la confrontation d’expériences et l’audition d’intervenants sur divers sujets (taxe de séjour, mise en tourisme de la ville [valorisation touristique], …).




  • Favoriser l’adaptation de l’offre urbaine à la demande touristique.



Il vous est proposé de désigner 3 représentants pour la délégation de la communauté urbaine dans les instances de l’association dont un membre au sein de la Conférence.


  1. association France-CONGRES


L’association France-Congrès a été créée en 1965 à l’initiative de 10 villes françaises qui souhaitaient ouvrir à Paris un bureau central de renseignements et d’orientations à la disposition des chargés de congrès au sein des entreprises et des associations.

L’objectif de l’association est de coordonner l’action des différentes villes françaises ou Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) recevant des congrès et à représenter et défendre leurs intérêts communs auprès des pouvoirs publics et au sein des instances internationales.
L’assemblée générale est composée de tous les maires des villes membres, ou Présidents d’EPCI, et présidée par Philippe Augier, Maire de Deauville. En application des statuts, ces membres actifs peuvent désigner un palais des congrès ou un office de tourisme comme membre associé à l'ensemble des activités de l'association.
Il vous est aujourd’hui proposé de désigner le représentant de Nantes Métropole



  1. Association institut des etudes avancees norsud


Le conseil communautaire a décidé, dans sa séance du 17 décembre 2007, d’adhérer à l'association "Institut d'Etudes Avancées Norsud" préfigurant la future fondation.
L’établissement dit Institut d’Etudes Avancées Norsud a pour but, dans un cadre matériel et intellectuel propice à la recherche, à l'innovation et à la constitution de réseaux scientifiques, l'accueil temporaire à Nantes de savants de toutes nationalités. Son objectif est de promouvoir les relations entre chercheurs des pays du « Nord » et des pays du « Sud » dans le domaine des sciences humaines et sociales.
L’association a pour objet :


  • de contribuer à la mise en place de l’Institut d’Etudes Avancées Norsud,

  • d’en assurer le lancement et la bonne marche,

  • d’assurer les liaisons avec les partenaires publics et privés de l’IEA Norsud,

  • de procéder au recrutement du personnel, à l’achat du mobilier et du matériel nécessaires au lancement des activités de l’IEA Norsud, dans la limite du budget imparti pour ce faire,

  • en général, de prendre toutes dispositions propre à une gestion habile de tous les moyens dont l’association sera dotée et ce dans le respect de la finalité du projet général adopté.


Il est aujourd’hui proposé de désigner le représentant de Nantes Métropole.

LE CONSEIL DELIBERE et, a l’UNANIMITE




1) Décide de ne pas recourir au scrutin secret



  1. Désigne les trois représentants de la communauté urbaine au sein du Centre de Communication de l’Ouest qui siègeront au Conseil d’Administration et à l’Assemblée Générale :




Alexandre MAZZORANA-KREMER

Charles GAUTIER

Patrick RIMBERT


et le représentant au sein du Bureau du CCO, choisi parmi nos trois représentants
ci-dessus :


Alexandre MAZZORANA-KREMER



  1. Désigne les représentants de la communauté urbaine suivants au sein du CODELA :


Assemblée générale : 6 représentants :


Michel Joseph LUCAS

Loïc SIMONET

Patrick RIMBERT

Charles GAUTIER

Gilles RETIERE

Yann ROLLAND


Conseil d’administration : 2 représentants membres de l’Assemblée Générale :


Charles GAUTIER

Gilles RETIERE



  1. Désigne les représentants de la communauté urbaine suivants au sein des instances de l’association Ouest Atlantique :




Patrick RIMBERT titulaire

Gilles RETIERE suppléant



  1. Désigne le délégué suivant pour représenter la communauté urbaine au sein de l’association Ouest Logistique :




Charles GAUTIER






  1. Désigne le délégué suivant pour représenter la communauté urbaine au sein du Pôle Agronomique de l’Ouest,




Charles GAUTIER





  1. Désigne le délégué suivant pour représenter la communauté urbaine au sein de l’association PRIN-A (Pôle de Recherche et d'Innovation de Nantes Atlantique)




Christophe CLERGEAU



  1. Désigne le représentant de Nantes Métropole suivant au sein de l’association Accueil des Paquebots




Valérie DEMANGEAU



  1. Désigne trois représentants pour la délégation de Nantes Métropole dans les instances de l’association Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain.




Valérie DEMANGEAU (délégué au sein de la. Conférence)

Le Directeur du tourisme et des grands équipements, ou son représentant

Le Président de l’Office de tourisme communautaire, ou son représentant.



  1. Désigne le représentant de Nantes Métropole suivant au sein de l’association France Congrès




Valérie DEMANGEAU



  1. Désigne le représentant Nantes Métropole suivant au sein de l’association Institut d’Etudes Avancées Norsud.




Yannick GUIN



  1. Autorise M. le Président ou le Vice-Président délégué à prendre toutes les dispositions et accomplir toutes les formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération.



Nantes, le 16 mai 2008
Le Président de Nantes Métropole,

Député-Maire de Nantes,

Jean-Marc AYRAULT
N°2008-36

Reçu en Préfecture le : 2 juin 2008

Affichage le : 23 mai 2008



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