Fiche projet concours departemental des brevets





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titreFiche projet concours departemental des brevets
date de publication23.10.2017
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FICHE PROJET - CONCOURS DEPARTEMENTAL DES BREVETS

Innover dans le 06

La présente Fiche-Projet (à retourner à ppricco@departement06.fr et ecatapano@inpi.fr) sera traitée de manière confidentielle. Sa diffusion sera limitée aux seuls destinataires appelés à en connaître le contenu, à savoir les membres du jury que sont : la BPI, l’Incubateur Paca-Est, la Société d’Accélératon du Transfert de Technologies du 06 (SATT), l’INPI et le Département.
Nom du projet ou de l’entreprise :

Domaine d’activité :

Description succincte (1 phrase) :


  1. Le porteur principal du projet

I-a) Porteur principal du projet (Nom / Prénom)

I-b) Date et lieu de naissance

I-c) Coordonnées personnelles (Adresse / Tel. / Fax / Portable / E-Mail / Site Web)

I-1 d) Niveau de formation (diplômes,…)

I-1 e) Dernière activité professionnelle (Nom de l’employeur, statut, fonction occupée, Nom du responsable hiérarchique)

I-1 f) Situation professionnelle (Salarié / Demandeur d'emploi / Fonctionnaire / Etudiant / Autres)
II L’Équipe du projet

Décrire succinctement l’équipe qui est constituée autour du projet


  1. Le projet sur lequel porte le brevet

III-1. Le projet

III-1 a) Description succincte du projet (5 lignes maximum)

III-1 b) Historique de la naissance du projet (10 lignes maximum)

III-1 c) A quels besoins non satisfaits et/ou difficultés rencontrées, votre projet répond-il ? (5 lignes maximum)

III-1 d) En quoi votre projet est-il innovant ? (10-15 lignes)
III-2. L'Offre

III-2 a) Description des produits et services qui seront adossés au brevet (15 lignes maximum)

III-2 b) Description des technologies utilisées (10 lignes maximum)

III-2 c) État d'avancement actuel des technologies
III-3. Les clients et le modèle économique

III-3 a) Quelles sont les caractéristiques du marché que vous ciblez ?

III-3 b) Quels seront vos principaux clients ? Précisez leurs caractéristiques

(Type, Taille, Localisation, etc…, donnez des exemples : 10-15 lignes)

III-3 c) Avez-vous eu des premiers contacts avec ces clients potentiels ou avez-vous déjà contractualisé ?

III-3 d) Quel est le modèle économique envisagé ?
III-4. Les autres acteurs du marché

III-4 a) Quels sont vos concurrents directs ou indirects ?

Précisez leurs caractéristiques (Type, Taille, Parts de marché, Forces, Faiblesses, etc…, donnez des exemples,…) (10-15 lignes)

III-4 b) Quels sont vos avantages concurrentiels ?

D'un point de vue technique, la simulation des activités des personnes va introduire un changement de :

III-4 c) Quels sont les autres acteurs du marché ?

(Prescripteurs, Distributeurs, Intermédiaires, Fournisseurs, Sous-traitants, etc.)


  1. La propriété intellectuelle (PI) / le projet de Brevet

IV-a) Définissez globalement vos besoins en matière de propriété intellectuelle

IV-b) Quels outils de propriété intellectuelle utilisez-vous ou allez-vous utiliser ?

(Précisez : Marque, Brevet, Logiciel, Autre titre de PI, dates et résultats des recherches d’antériorité, date de dépôt, date de publication, N° d’enregistrements, etc.)

IV-c) Qui sont ou seront les titulaires de la propriété intellectuelle ?

IV-d) Qui sont ou seront les inventeurs ou auteurs ?

IV-e) Statut des porteurs-inventeurs ou auteurs au moment de l’invention ou de la réalisation de l’œuvre (salarié, demandeur d’emploi, etc.)

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