Innovation Service «Recherche Enseignement Supérieur Santé Innovation»





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Direction de l’Attractivité, du Rayonnement International

et de l’Innovation

Service « Recherche - Enseignement Supérieur - Santé - Innovation »



APPEL À PROJETS RECHERCHE - ANNÉE 2017


L’Appel à projet recherche 2017 se décompose en 3 volets : « général », « exploratoire » et « plateformes ».
La date de dépôt des dossiers est unique pour les 3 volets : 5 Mai 2017

LES TROIS VOLETS DE L’APPEL À PROJETS RECHERCHE 2017



  • LE VOLET « GÉNÉRAL » :


Ce premier volet de l’appel à projet 2017 permet de soutenir des projets de recherche intégrés ambitieux, associant au moins deux équipes de recherche et nécessitant l’acquisition d’un ou plusieurs équipements, indispensables à la réalisation du projet, et éventuellement l’accueil de doctorants au sein des laboratoires partenaires.
Les objectifs de ce volet « général » de l’appel à projets sont de :


  • Favoriser les collaborations inter-laboratoires au sein de la région

  • Renforcer l'interdisciplinarité et la place transversale des sciences humaines et sociales

  • Favoriser l’émergence de nouveaux projets ambitieux, notamment en lien avec les filières stratégiques régionales

  • Favoriser l’émergence de projets structurants, susceptibles de devenir éligibles à des appels à projets nationaux, européens ou internationaux.



  • LE VOLET « PLATEFORME » 


Ce second volet permet de soutenir la mise en place ou le développement de plateformes technologiques partagées par des équipes régionales de recherche.
Ces plateformes sont le regroupement sur un même site des équipements et des moyens humains destinés à offrir à une communauté d’utilisateurs des ressources technologiques de haut niveau.
La plate-forme doit être ouverte au niveau régional et national, non seulement aux équipes du site, mais aussi aux expérimentateurs extérieurs, quel que soit leur rattachement (organismes publics, entreprises…).
Les moyens spécifiques (personnel maintenance) nécessaires à son fonctionnement, bien que non financés par le présent dispositif, doivent être prévus et mis en place dès son ouverture.


  • LE VOLET « EXPLORATOIRE » :


Ce troisième volet est destiné à ouvrir de nouveaux espaces de création pour les chercheurs de la Région. Il a vocation à donner une impulsion à l’émergence de projets de recherche :


  • relatifs à de nouveaux concepts ou problématiques susceptibles d’ouvrir des voies de recherche originales

  • qui visent à lever des verrous dans des domaines de recherche déjà établis.


Il doit permettre des investigations et l'obtention de résultats préliminaires qui favoriseront l'élaboration de projets lourds, finançables par des agences nationales ou internationales. Il n'a pas vocation à financer des projets qui sont déjà, ou pourraient être soutenus par lesdites agences. Les projets devront se distinguer par :


  • l'originalité des nouveaux concepts qu'ils se proposent de tester

  • ou l'originalité des problématiques abordées

  • ou la créativité des stratégies proposées pour lever des verrous dans des domaines de recherche déjà établis.



APPEL À PROJETS RECHERCHE - ANNÉE 2017


RECAPITULATIF DES INTERVENTIONS REGIONALES PAR VOLET




Volet



Bénéficiaires


Investissement


Fonctionnement



GENERAL





Tous laboratoires

Equipements scientifiques


  • Aide régionale maxi 50%

  • Plafond 150 k€


Doctorant

gratification de stagiaires*


  • Aide régionale : se référer à l’AAP 2017 « Emploi jeune doctorant » (UCA)





En complément : uniquement pour les laboratoires de SHS, économie, juridique, mathématiques, informatique.

___


Missions, colloques, organisation de workshops, petits consommables,

gratification de stagiaires*


  • Aide régionale maxi 50%

  • Plafond 50 k€



PLATEFORME





Tous laboratoires


Equipements scientifiques


  • Aide régionale maxi 50%

  • Plafond 150 k€





En complément : uniquement pour les laboratoires de SHS, économie, juridique, mathématiques, informatique.

___


Acquisition et traitement de données, prestations de services (notamment informatiques)


  • Aide régionale maxi 50%

  • Plafond 50 k€






EXPLORATOIRE





Tous laboratoires


Equipements scientifiques


  • Aide régionale maxi 80%

  • Plafond 80 k€






En complément : uniquement pour les laboratoires de SHS, économie, juridique, mathématiques, informatique.

___


Missions, colloques, organisation de workshops, petits consommables,

gratification de stagiaires*


  • Aide régionale maxi 80%

  • Plafond 50 k€


*stagiaire conventionné qui intervient uniquement en renfort du projet


TRANSMISSION DES DOSSIERS À LA RÉGION


  • Chaque dossier de candidature (formulaire(s) + annexes) doit être adressé par l’établissement ou l’organisme gestionnaire à :


Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Cellule des demandes de subvention

27, place Jules-Guesde - 13481 Marseille Cedex 20


  • Date limite de dépôt des dossiers électroniques (PDF) auprès des services administratifs de l’UNS : 20 avril 2017 - projet.recherche@unice.fr

  • Les dossiers transmis de manière individuelle par les laboratoires ne seront pas recevables

  • Les dossiers incomplets ou imprécis (partie technique et partie financière) seront jugés irrecevables




DOCUMENTS A FOURNIR IMPÉRATIVEMENT POUR CHAQUE DOSSIER

1

Le formulaire dont seul le volet concerné aura été complété (éléments techniques et financiers)

LABO

2

Le formulaire « Emplois jeunes doctorants » (le cas échéant, pour le « volet général ») dans sa version déposée et signée en mars 2017 (UCA)

LABO

3

Le rapport d’activité de l’année précédente dans le cas où un projet est présenté sous forme de tranches annuelles et qu’une ou plusieurs tranches ont déjà été subventionnées

LABO

4

Un courrier de transmission signé par le(s) responsable(s) de(s) l’organisme(s) de tutelle bénéficiaire(s) de la subvention régionale (Délégué régional de l’organisme de recherche, Président d’université ou Directeur d’Ecole) précisant :

    • L’intitulé de l’opération

    • Le montant des subventions demandées

UNS

5

L’avis motivé des commissions Recherche du Conseil académique des universités et/ou directions scientifiques des organismes de recherche de tutelle du porteur du projet accompagné d’un interclassement des projets par l’établissement, pour chacun des 3 volets (*)

UNS

6

En complément pour le volet « exploratoire » : l’avis scientifique motivé du directeur du laboratoire de recherche de rattachement du porteur de projet.

Le directeur de tout laboratoire qui présente plusieurs projets devra fournir un classement interne à son laboratoire afin de prioriser ses demandes

Lettre type en pièce jointe

LABO

7

En complément pour le volet «plateforme» :

    • l’avis scientifique motivé du directeur du laboratoire de recherche de rattachement du porteur de projet

    • Le directeur de tout laboratoire qui présente plusieurs projets devra fournir un classement interne à son laboratoire afin de prioriser ses demandes

    • Lettre type en pièce jointe

LABO

8

    • L’avis scientifique motivé du directeur de la plateforme de recherche

Plateforme

9

    • Le cas échéant les lettres d’intérêt des Pôles de compétitivité / pôles régionaux et industriels soutenant le projet de plateforme

LABO

10

Les devis correspondants aux investissements prévus

LABO

11

Les relevés d’identité bancaire de chacun des bénéficiaires, nécessaires au versement des crédits de la Région

UNS

12

L’attestation de l’établissement ou organisme dument complétée et signée (annexe 1)

UNS


(*)Il est impératif que chaque tutelle de rattachement établisse un interclassement de l’ensemble des projets déposés en son nom, distinct pour chacun des trois volets.
Le texte de l’appel à projets Recherche 2017 est consultable sur le site - www.regionpaca.fr
Pour tout complément d'information :

Direction de l’Attractivité, du rayonnement International et de l’Innovation

Service " Recherche - Enseignement Supérieur –- Santé - Innovation"
AAP Recherche : ldelamare@regionpaca.fr - Tel : 04 91 57 57 84

Emplois Jeunes Doctorants : gvidal@regionpaca.fr - Tel 04 91 57 54 44




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APPEL À PROJETS OUVERTS - ANNÉE 2017
VOLET GÉNÉRAL

Remplir le formulaire en ne dépassant pas 20 pages.
Intitulé du projet :

Acronyme :

Mots clés (5 maximum) :
Thématique principale concernée (1 seule case à cocher) :

□ Biologie / Santé □ Chimie □ Environnement

□ Ingénierie / Physique □ Sciences de l’Univers □ Mathématique / Informatique

□ Sciences humaines et sociales □ Sciences économiques □ Sciences juridiques

Thématique(s) secondaire(s) concernée(s) (facultatif) :

□ Biologie / Santé □ Chimie □ Environnement

□ Ingénierie / Physique □ Sciences de l’Univers □Mathématique / Informatique

□ Sciences humaines et sociales □ Sciences économiques □ Sciences juridiques

Chef de file (Nom - Prénom) :

Fonction :


Laboratoire :

Organisme de rattachement :


Adresse :


E-mail :

Tel :

Fax :


Partenaire(s)


NOM

PRÉNOM

FONCTION

LABORATOIRE

ORGANISME DE RATTACHEMENT


















Budget du projet





BUDGET GLOBAL

MONTANT SUBVENTIONNABLE

MONTANT DEMANDÉ

À LA RÉGION

HT

INVESTISSEMENT













FONCTIONNEMENT (*)













EMPLOI JEUNE DOCTORANT (UCA)














(*) Concerne uniquement les Sciences humaines, sociales, économiques, juridiques, mathématiques et informatiques.

Pour le chef de file: (nom, prénom, signature, date) :



Le Président d’Université

Le …………………………………..



Pour le bénéficiaire du financement Emploi Jeune Doctorant 2017 (nom, prénom, signature, date) :

Le Président de la COMUE Université Côte d’Azur

Le ……………………………….
Visa des tutelles partenaires
Le Président d’Université ou Le Délégué Régional de l’Organisme

Le ………………………………….. Le …………………………………..

Remarque : en cas de rattachement des équipes et des dépenses subventionnables à deux tutelles différentes, veuillez dupliquer :

- cette page et la faire signer chacune des tutelles bénéficiaire sur la demande financière la concernant

- renseigner autant de plan de financement que de tutelles bénéficiaires (cf pages 9 et 10)
1. Partie scientifique


    1. Résumé en français du projet (20 lignes maximum)



    1. Présentation détaillée du projet (2 pages max, en français)


Préciser l’état de l’art. Faire ressortir le caractère novateur, les enjeux scientifiques et les retombées attendues.

Présentation détaillée du projet (suite)


    1. Compte tenu des thématiques différenciatrices identifiées sur le territoire régional dans le cadre du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation, contribution éventuelles aux filières stratégiques ou technologies clés retenues par la Région (*):




  • Filières prioritaires :

□ SILVER ECONOMY

□ TOURISME, CULTURE, ARTS DE VIVRE ET SPORT

□ ENERGIES DE DEMAIN ET ECOTECHNOLOGIES

□ INDUSTRIE MARITIME ET LOGISTIQUE

□ AERONAUTIQUE, SPATIAL, NAVAL ET DEFENSE

□ SANTE

□ AGRICULTURE, AGRO-ALIMENTAIRE ET COSMETIQUES


  • Technologies génériques clés :

□ NUMERIQUE

□ OPTIQUE-PHOTONIQUE

□ CHIMIE-MATERIAUX
(*) Pour de plus amples informations sur les filières stratégiques et technologies génériques clés, consulter le Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation.

Précisez la nature de la contribution et les retombées attendues :



    1. Ce projet a-t-il déjà fait l’objet d’une demande de financement auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur ? (si oui, indiquez en quoi le présent projet a évolué)


Remarque : L’articulation avec des projets proposés au Contrat de Plan 2015-2020 devra être mentionnée et explicitée, le cas échéant


    1. Cette demande d’équipement vient-t-elle en complément d’un financement obtenu grâce aux Investissements d’Avenir ? (si oui précisez)



    1. Actions de diffusion scientifique grand public envisagées (détail des actions, type de public visé, collaborations éventuelles avec des partenaires…)



    1. Publications du porteur de projet

N’indiquez que les 5 dernières publications en lien avec le projet (parues dans des revues internationales à comité de lecture) et les éventuels brevets déposés dans les 5 dernières années.


    1. Le cas échéant, information sur la participation des équipes* partenaires aux autres programmes de recherche cités dans le présent dossier et en lien direct avec celui-ci (indiquer la date de début et de fin du programme, le budget correspondant et la nature de la participation des équipes auxdits programmes).


*Equipe : sous ensemble d’un laboratoire faisant l’objet d’une évaluation spécifique


2. Montage du projet (2 pages maximum)
2.1 Equipes participant au projet (intitulé, laboratoire et organisme de rattachement, responsables concernés, coordonnées tel et mail)



    1. Demande de financement d’un doctorant dans le cadre du projet :


 OUI NON
Si oui : Titre de la thèse envisagée :

Laboratoire d’accueil :



envoyer conjointement le formulaire 2017 « Emploi jeunes doctorants»

2.3 Apports respectifs des équipes (du point de vue scientifique, technologique, … faire ressortir les complémentarités)
- de chacune des équipes participantes


- du doctorant envisagé précisant notamment son programme et les techniques mises en œuvre

2.4 Moyens d’équipement et/ou de fonctionnement (*) demandés :

Nature des moyens sollicités, pertinence au regard du projet, mise en œuvre de l’utilisation conjointe par les partenaires et spécificité au regard des moyens existants (NB : seuls sont éligibles à cet appel à projet les nouveaux équipements nécessaires à la réalisation du projet, préciser la localisation et fournir les devis correspondants).

(*) dans les domaines des sciences humaines, sociales, économiques, juridiques, mathématiques et informatiques.

2.5 En cas de mutualisation de l’équipement
Comment est organisé l’accès à l’équipement ?

2.6 Planning détaillé étapes clés-et résultats attendus à chaque étape, indiquer les dates prévues d’acquisition des matériels.

NB : Le règlement financier du Conseil Régional exige que les subventions soient justifiées dans un délai de 2 ans à compter de la date de la délibération du Conseil régional autorisant leur attribution.

3 - Financement du projet :


  • La Région ne peut financer plus de 50% du montant des dépenses éligibles. Le plafond de son intervention est fixé à 150 000 €

  • Les cofinancements doivent impérativement être acquis dans l’année

  • Le régime de TVA appliqué par la tutelle doit être précisé : l’UNS déclare ses dépenses de recherche en HT

  • La Région ne peut financer une tranche d’un projet que si la ou les précédentes tranche(s) ont été engagée(s) et/ou justifiée(s).



PLAN DE FINANCEMENT - INVESTISSEMENT
(Dupliquer en autant de tableaux que de tutelles bénéficiaires)


  • Ne concerne que les dépenses engagées et justifiées par la tutelle bénéficiaire de la subvention


PROJET (ACRONYME) :
BÉNÉFICIAIRE (renseigner impérativement) :


DÉPENSES

RECETTES

DÉtail

Montant (€)

HT


Origine

Montant (€)

A (acquis) ou

S (sollicité)
(*)


INVESTISSEMENT :
(détailler impérativement)















TOTAL

DÉPENSES (**)







TOTAL

RECETTES (**)








(*) Financements sollicités : indiquer la date prévue pour la réponse

(**) Le total des recettes doit être égal au total des dépenses

Nota : les dépenses engagées et justifiées par la tutelle bénéficiaire de la subvention devront être conformes aux dépenses inscrites dans le plan de financement ci-dessus.

PLAN DE FINANCEMENT - FONCTIONNEMENT
(Dupliquer en autant de tableaux que de tutelles bénéficiaires)


  • Concerne uniquement les Sciences humaines, sociales, économiques, juridiques, mathématiques et informatiques




  • Ne concerne que les dépenses engagées et justifiées par la tutelle bénéficiaire de la subvention, hors salaires des personnels statutaires.


PROJET (ACRONYME) :
BÉNÉFICIAIRE (renseigner impérativement) :


DÉPENSES

RECETTES

DÉtail

Montant (€)

HT

Origine

Montant (€)

A (acquis) ou

S (sollicité)
(*)


FONCTIONNEMENT :
(détailler impérativement)















TOTAL

DÉPENSES (**)







TOTAL

RECETTES (**)








(*) Financements sollicités : indiquer la date prévue pour la réponse

(**) Le total des recettes doit être égal au total des dépenses

Nota :

  • si des dépenses de déplacements et frais de missions sont inscrites, elles devront être clairement explicitées

  • les dépenses engagées et justifiées par la tutelle bénéficiaire de la subvention devront être conformes aux dépenses inscrites dans le plan de financement ci-dessus.


CRITÈRES DE SÉLECTION DE L’APPEL À PROJETS OUVERTS 2016
VOLET GÉNÉRAL



  • Qualité scientifique :



    • clarté du concept et des objectifs du projet,

    • caractère novateur,

    • enjeux scientifiques,

    • faisabilité et adéquation du programme de travail.



  • Qualité de la mise en œuvre :



    • qualité et expérience du porteur de projet et des équipes associées (compétences, réalisations, publications majeures),

    • diversité institutionnelle,

    • caractère interdisciplinaire,

    • implication des sciences humaines et sociales et juridiques,

    • justification et qualité de la collaboration (notamment complémentarité et équilibre des équipes impliquées),

    • spécificité des équipements demandés au regard du projet,

    • pertinence du travail proposé au doctorant au regard du projet,

    • adéquation globale et justification des moyens à mettre en œuvre (budget, personnel, équipement mobilisé),

    • conditions de mutualisation des équipements.



  • Retombées attendues:



    • avancées scientifiques, diffusion des résultats,

    • poursuite du projet ou nouveaux projets qui en découlent,

    • applications éventuelles,

    • contribution aux filières stratégiques et aux technologies génériques clés du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation,

    • dépôt de brevet envisagé.






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APPEL À PROJETS OUVERTS - ANNÉE 2016
VOLET PLATEFORME

Remplir le formulaire en ne dépassant pas 20 pages

Intitulé du projet :


Acronyme :

Mots clés (5 maximum) :


Thématique principale concernée (1 seule case à cocher) :

□ Biologie / Santé □ Chimie □ Environnement

□ Ingénierie / Physique □ Sciences de l’Univers □Mathématique / Informatique

□ Sciences humaines et sociales □ Sciences économiques □ Sciences juridiques
Thématique(s) secondaire(s) concernée(s) (facultatif) :

□ Biologie / Santé □ Chimie □ Environnement

□ Ingénierie / Physique □ Sciences de l’Univers □Mathématique / Informatique

□ Sciences humaines et sociales □ Sciences économiques □ Sciences juridiques

Responsable de la plateforme existante ou projetée :

Nom - Prénom :

Fonction :

Laboratoire :

Organisme de rattachement :

Adresse :

E-mail :

Tel :

Fax :


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