Cahier des clauses particulieres





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Cahier des charges d’une faisabilité « réseau de chaleur »


Marché d’étude passé sans publicité et sans mise en concurrence formalisée

ou

MAPA

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(CCP)

OBJET : REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE

relative à un double programme :

  • d’optimisation énergétique des bâtiments,

  • d’installation d’une chaufferie automatique au bois et ses distributions intérieures pour desservir un ensemble complexe de bâtiments publics et de logements



DATE LIMITE POUR LA REMISE DES OFFRES

<à compléter>


Note à l’attention des bureaux d’étude :

Le présent CCP intègre les recommandations particulières < du Conseil général ou de la région de …> et de l’ADEME pour les programmes MDE – Bois-énergie 2011.

Il diffère donc des précédents CCP et requiert une lecture attentive.

Conducteur d’opération
<à compléter si nécessaire>

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SOMMAIRE

Cahier des charges d’une faisabilité « réseau de chaleur » 1

--------------------------------------- 4

ANNEXES  4

Annexe 1 : Extrait cadastral – Présentation des bâtiments concernés par le programme 4

Annexe 2 : Fiches de présentation des bâtiments concernés par le programme 4

Annexe 3 : Fiche récapitulative du projet bois-énergie – Cadre du rendu 4

ARTICLE 1ER : OBJET DU MARCHÉ : DISPOSITIONS GÉNÉRALES 5

1.1. Objet du marché 5

1.2. Titulaire du marché 5

ARTICLE 2 : PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ 5

2.1. Pièces particulières 5

2.2. Pièces générales 5

ARTICLE 3 : CONTENU DE LA MISSION 6

3.1 – Aspects généraux 6

3.1.1. Acteurs en présence 6

3.1.2. Introduction 6

3.2 – Objectifs de l’étude confiée au BET 8

3.2.1 Volet 1 – Analyse thermique des bâtiments 8

3.2.2 Volet 2 – Etude de faisabilité bois-énergie 8

3.3 – Contenu de l’étude confiée au bureau d’études 9

3.3.1 Présentation du contexte 9

3.3.2 Volet 1 – Analyse thermique des bâtiments 9

3.3.2.1 Objectif de l’analyse thermique 10

3.3.2.2 Contenu de l’analyse thermique 10

1 - Analyse de la situation actuelle 10

2 - Situation envisagée 11

3.3.3 Volet 2 – Etude de faisabilité bois-énergie 13

3.3.3.1- Dimensionnement des équipements 13

3.3.3.2 - Choix des équipements 13

1- Technologie de chaudière bois 13

2- Matériels et équipements spécifiques 14

3- Bâtiment chaufferie et silo de stockage du combustible bois 14

4- Fournisseurs et références 15

5- Réseau de chaleur et sous-stations 15

6- Réglementation 15

7- Réalisation des travaux et exploitation de la chaufferie 15

3.3.3.3 - Etude économique et financière, approche juridique et fiscale 16

1- Récapitulatif des investissements 16

2- Plan de financement proposé 16

3- Estimation des charges prévisionnelles d’exploitation de la chaufferie 16

4- Préconisation d’un mode d'exploitation 16

5- Simulation de vente de chaleur pour chaque bâtiment et analyse économique du projet 17

6- Analyse économique globale du projet 17

7 - Phasage 17

3.4 – Déroulement, suivi et rendus de l’étude 17

3.4.1 Déroulement et suivi de l’étude 17

3.4.2 Rendu de l’étude 18

ARTICLE 4 : RÉMUNÉRATION 19

ARTICLE 5 : DELAIS, PENALITES POUR RETARD 19

ARTICLE 6 : ORGANISATION GENERALE DE LA CONSULTATION 20

6.1 - Dossier à fournir par les candidats avec leur offre 20

6.2 - Documents à fournir par les candidats retenus 20

6.3 - Date limite de remise des offres 20

6.4 - Conditions d’envoi des offres 21

6.5 - Renseignements complémentaires 21

ARTICLE 7 : DÉROGATIONS AU CCAG-PI 21



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