1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 36





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Recueil des Actes Administratifs - Mois de septembre - Date de publication : 22/09/2008

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - Recueil des Actes Administratifs du 22 septembre 2008 - Date de publication le 22/09/2008


SOMMAIRE

1. Arrêtés 36

1.1. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 36

Arrêté interdépartemental du 20 août 2008 portant autorisation d'exploitation d'un système de vidéosurveillance - ASF Gare de Mirambeau(17) 36

arrêté portant autorisation d'organiser une épreuve d'endurance moto tout terrain dénommée " Enduro du Pays santon", le 21 septembre 2008 37

Arreté fixant la liste des électeurs sénatoriaux de la Charente-Maritime divisée en sections de vote en vue de l'élection des sénateurs de la charente-Maritime du 21 septembre 2008 38

ARRETE n° 08-3510 DRLP/B1 du 8 septembre 2008 mofifiant l'arrêté n° 03-1524 DIR1/B1 du 2 juin 2003 délivrant une habilitation "Tourisme" 39

Arrêté n° 08-3593 DRLP/B1 du 17 septembre 2008 portant retrait d'une licence d'agent de voyages - SARL RHEA MARKETING NUTRIM 17410 ST MARTIN DE RE 39

ARRETE n° 08-3594 DRLP/B1 du 17 septembre 2008 portant retrait d'une licence d'agent de voyages - SARL RICOU VOYAGES 17320 MARENNES 40

ARRETE n° 08-3595 DRLP/B1 du 17 septembre 2008 portant retrait d'une licence d'agent de voyages - SARL SOTOLAND 17000 LA ROCHELLE 40

arrêté portant autorisation d'organiser une course de kart cross à Cabariot, au lieu dit " St Clément", le 21 septembre 2008 41

1.2. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction des Relations avec les Collectivités Locales 42

Arrêté n° 08-3561 du 15 septembre 2008 portant extension des compétenses et modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Matha 42

Arrêté n° 08-3562 portant modification des statuts du Syndicat Mixte du Port de Pêche de La Rochelle 44

Arrêté n° 08-3562 du 15 septembre 2008 portant modification des statuts du Syndicat Mixte du Port de Pêche de La Rochelle 45

Arrêté n° 08-3576 du 16 septembre 2008 portant modification des statuts de la Communauté de Communes des Bassins Seudre et Arnoult 46

1.3. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction du Développement Durable et des Politiques Interministérielles 47

Arrêté préfectoral n°08-3468 du 2 septembre 2008 déclaration d'intérêt général (DIG) de mise en place d'un Contrat de Restauration et d'Entretien de la Zone Humide (CREZH) du Marais Poitevin, partie Charente-Maritime à exécuter par le Syndicat Mixte de Coordination Hydraulique du Nord Aunis. 47

Arrêté n°08-3529 du 10 septembre 2008 portant prescription du PPRT pour les établissements PICOTY SA et SDLP sis sur la commune de La Rochelle 48

Accordant à la S.A.S AUDIS-DISROCH l'extension de 4078 m²d'un ensemble commercial d'une surface de vente actuelle de 9883 m², portant sa surface globale de vente à 13 961 m², d'une part, par rattachement d'une jardinerie, à l'enseigne actuelle "ART VERT" et à la nouvelle enseigne "JARDI-LECLERC", d'une surface de vente de 3900 m² et d'autre part, par création, dans la galerie marchande du même centre, d'une parfumerie, à l'enseigne "UNE HEURE POUR SOI", d'une surface de vente de 178 m², portant la surface totale de vente de la galerie marchande de 3813 m² à 3991 m² à ROCHEFORT. 50

Accordant à la SAS CENTRE-VILLE DISTRIBUTION et à la SARL CEVEDIS CHAUSSURES, le regroupement de 2 magasins sous l'enseigne "R'DIFFUSION", l'un spécialisé dans la vente de produits de confection, parfums et tous articles de bazar, d'une surface de vente actuelle de 845 m², à l'enseigne actuelle "R'DIFFUSION" et l'autre spécialisé dans la vente de chaussures et articles dérivés, dune surface de vente actuelle de 494 m², à l'enseigne "LE GEANT DE LA CHAUSSURE" avec extension de 423 m², portant la surface totale de vente à 1762 m², à JONZAC, zone commerciale "AU PLAISIR" 50

Arrêté n° 08-3577 du 16 septembre 2008 portant création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) "Rue Traversière" dans le bourg de la commune de Les Éduts 51

Arrêté portant maintien et nomination d'inspecteurs des installations classées dans le département de la Charente-Maritime 52

Arrêté portant agrément pour la collecte des huiles usagées à la Société ASTRHUL 53

1.4. Préfecture de la Charente-Maritime - Service de la Modernisation, de la Coordination et de l'Informatique 54

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Pierrick MARION - Directeur Régional de l'Environnement de Poitou-Charentes par intérim 54

Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral 08-2877 du 16 juillet 2008 portant délégation de signature en faveur de M. Claude BRAUD- Directeur du Développement Durable et des Politiques Interministérielles 54

1.5. Préfecture de la Charente-Maritime - Services du cabinet 55

Arrêté n°08-3587 modifiant l'arrpeté n°07-387 portant autorisation de fonctionnementde la sarl Vigilance Prévention Sécurité sise à BURIE 55

1.6. Préfecture de la Charente-Maritime - SOUS-PREFECTURE DE ROCHEFORT 56

Arrêté n°08-357 du 12 septembre 2008 reconnaissant les aptitudes techniques de M. Mickaël POUPART de garde-chasse particulier. 56

Arrêté n°08-358 du 12 septembre 2008 portant agrément de M. Mickaël POUPART en qualité de garde-chasse particulier. 57

Arrêté n°08-367 du 16 septembre 2008 reconnaissant les aptitudes techniques de M. BELIS Philippe en qualité de garde-chasse particulier. 58

Arrêté n°08-368 du 16 septembre 2008 portant agrément de M. BELIS Philippe en qualité de garde-chasse particulier. 58

Arrêté n°08-369 du 18 septembre 2008 reconnaissant les aptitudes techniques de M. Jean-Pierre QUINTARD en qualité de garde-chasse particulier dispensé du suivi d'une formation. 59

Arrêté n°08-370 du 18 septembre 2008 portant agrément de M. Jean-pierre QUINTARD en qualité de garde-chasse particulier. 60

1.7. Agence Régionale de l' Hospitalisation 61

Arrêté fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au centre hospitalier de BOSCAMNANT au titre de l'activité déclarée au mois de Juillet 2008 61

Arrêté fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au centre hospitalier de JONZAC au titre de l'activité déclarée au mois de juillet 2008 61

Arrêté fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au centre hospitalier de LA ROCHELLE au titre de l'activité déclarée au mois de juillet 2008 62

Arrêté fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au centre hospitalier de ROCHEFORT au titre de l'activité déclarée au mois de juillet 2008 63

Arrêté fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au centre hospitalier de ROYAN au titre de l'activité déclarée au mois de juillet 2008 64

Arrêté fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au centre hospitalier de SAINTES au titre de l'activité déclarée au mois de Juillet 2008 64

Arrêté fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au centre hospitalier de SAINT JEAN D'ANGELY au titre de l'activité déclarée au mois de juillet 2008 65

1.8. Direction Départementale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse 66

Arrêté mettant un terme à l'habilitation du lieu de vie et d'accueil Azimut géré par l'association Azimut pourquoi pas. 66

1.9. Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt 66

arrêté préfectoral n° 08-3168 portant autorisation de la création du pôle sécurité et sports mécaniques de Haute Saintonge. 66

Arrêté ASA-DDAF n° 08-006 de mise en conformité des statuts et du périmètre de l'association syndicale constituée d'office des Marais de BOERE. 70

Arrêté n° 2008-3482/DDAF portant modification de la composition de la commission tripartite locale de la Charente-Maritime 71

Arrêté ASA-DDAF n° 08-007 de mise en conformité des statuts et du périmètre de l'association syndicale autorisée de "CHEZ SERVANT" 73

Arrêté ASA-DDAF n° 08-008 de mise en conformité des statuts et du périmètre de l'association syndicale constituée d'office du Marais de POUSSEAU. 73

1.10. Direction Départementale de l'Equipement 74

Arrêté portant fixation pour l'année 2008 de la liste des communes et des groupements des communes pouvant bénéficier de l'assistance technique des services de l'État 74

Arrêté portant fixation pour l'année 2008 de la liste des communes et des groupements des communes pouvant bénéficier de l'assistance technique des services de l'État 75

portant fixation pour l'année 2008 de la liste des communes et des groupements dees communes pouvant bénéficier de l'assistance technique des services de l'État 75

arrêt portant fixation pour l'année 2008 de la liste des communes et des groupements des communes pouvant bénéficier de l'assistance technique des services de l'État 75

Arrêté portant fixation pour l'année 2008 de la liste des communes et des groupements des communes pouvant bénéficier de l'assistance technique des services de l'État 75

Arrêté portant fixation pour l'année 2008 de la liste des communes et des groupements des communes pouvant bénéficier de l'assistance technique des services de l'État 75

1.11. Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales 75

Décision n° 538 du directeur du centre hospitalier de Royan, ordonnateur de l'établissement, donne à son receveur municipal une autorisation permanente et générale de poursuite par voie de commandement 75

Arrêté modifiant les arrêtés n°08-199 et 08-200 du 28 mai 2008 fixant les dotations globales de financement du SESSAD annexé à l'IME "Les Boucholeurs" à Châtelaillon et du SESSAD annexé à l'IME "Les Réaux" à Aytré, gérés par l'ADEI 76

ANNULATION - Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ouvriers professionnels qualifiés de la fonction publique hospitalière au centre hospitalier de Saintonge 77

Arrêté portant création d'un établissment public autonome chargé de la gestion de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à NIEUL SUR MER 77

Arrêté relatif à l'extension de la capacité de l'Etablissement Hébergeant des Personnes Agées Dépendantes "La Mirambelle" à MIRAMBEAU par création de trois places d'accueil de jour 78

Arrêté modifiant la dotation globale de financement du SAAAIS et du SSEFIS à Rochefort, géré par l'ADPEP à La Rochelle 79

AVIS DE CONCOURS INTERNE SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT DE MAITRES OUVRIERS AU CENTRE HOSPITALIER DE SAINTONGE (Charente-Maritime) 80

1.12. Direction Départementale des Services Vétérinaires 80

Arrêté n° ST0800227 en date du 7 août 2008 portant attribution de mandat sanitaire à Mademoiselle BETIZEAU Camille, Assistante vétérinaire à SAINTES 80

1.13. Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle 81

Arrêté portant agrément simple d'un organisme de serice à la personne (PERAUDON Evelyne) 81

Arrêté portant agrément simple d'un organisme de service à la personne (BAY SERVICES) 82

1.14. Direction Régionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse 84

Arrêté abrogeant l'arrêté n°07-1714 du 29 mai 2007 fixant la tarification 2007 de la maison d'enfants à caractère social -Cheval et Insertion- 84

1.15. Direction Régionale de l'Environnement 85

Décision portant subdélégation de signature en matière de CITES et d'accés à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel 85

1.16. Mutualité Sociale Agricole 85

Décision concernant un traitement de données à caractère personnel relatif à la transmission entre MSA et DDAF de données relatives à la régularité sociale des cotisants 85

1.17. Préfecture de la Vienne 87

Arrêté portant agrément d'un Centre de santé dentaire comportant trois fauteuil dentaires dans le cadre de son transfert du 13 rue du Minage au 103 Boulevard André Sautel à LA ROCHELLE 87

1.18. Préfecture Maritime de l'Atlantique 87

Arrêté portant délégation de signature en matière de demandes de concessions d'exploitation de cultures marines en Charente-Maritime 87

1.19. Service Départemental de l'Inspection du Travail, de l'Emploi et de la Politique Sociale Agricole 88

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective des salariés des exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées, d'élevages spécialisés, de viticulture, des coopératives d'utilisation de matériel agricole (C.U.M.A.) et des entreprises de travaux agricoles et forestiers de la Charente-Maritime 88

Arrêté portant extension d'un avenant à l'annexe CADRES à la convention collective de travail des salariés des exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées, d'élevages spécialisés, de viticulture et des entreprises de travaux agricoles et forestiers de la Charente-Maritime 88

1.20. Trésorerie Générale et Trésoreries 89

Subdélègation TG 01 09 08 89

1.21. Visiteur 90

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Daniel BOFFARD Directeur du Site Hospitalier Saint Louis -La Rochelle 90

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Francis BRU Directeur du Site hospitalier Lafond - La Rochelle 91

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Dominique REY Directeur Adjoint du Site Hospitalier Saint Louis - La Rochelle 91

Arrêté portant délégation de signature en faveur de Madame Elisabeth TURPIN Directeur Adjoint chargée des ressources humaines au Centre Hospitalier de La Rochelle 92

Arrêté portant délégation de signature en faveur de Melle Annie FONTENEAU au Centre Hospitalier d La Rochelle 93

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Benoît VIVET Directeur Adjoint chargé de la Direction des Services Economiques 93

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Dominique REY Directeur Adjoint chargé des ressources humaines - Centre Hospitalier de La Rochelle 93

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Guy BAGINSKI 94

Arrêté portant délégation de sinature en faveur de M. David CUZIN Directeur Ajoint au Centre Hospitalier de La Rochelle 94

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M.Jean-Pierre CANTE et de Mme Marie-Rose BRIAND au Centre Hospitalier de La Rochelle 95

Arrêté de délégation de signature en faveur de M. Jean-Pierre CANTE et de Mme Isabelle CHASTANET au Centre Hospitalier de La Rochelle 95

Arrêté portant désignation de MMS BOFFARD, BRU et de Mme TURPIN pour assurer l'intérim des fonctions de Directeur au Centre Hospitalier de La Rochelle 95

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Laurent FAUGERE et M. Daniel BOFFARD-Centre Hospitalier de La Rochelle 96

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Guy AIRAUD et de Mme Elisabeth TURPIN AU Centre Hospitalier de La Rochelle 96

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Guy AIRAUD au Centre Hospitalier de La Rochelle 97

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. David CUZIN au Centre Hospitalier de La Rochelle 98

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Benoît VIVET - Centre Hospitalier de La Rochelle 98

Arrêté portant délégation de signature en faveur de Mme Elisabeth TURPIN au Centre Hospitalier de La Rochelle 99

Attêté portant délégation de signature en faveur de M. Guy BAGINSKI au Centre Hospitalier de La Rochelle 99

Arrêté portant délégation de signature en faveur de Laurent FAUGERE - Centre Hospitalier de La Rochelle 100

Arrêté portant délégation de signature en faveur de Mlle Sandrine AZOULAI - Centre Hospitalier de La Rochelle 100

Arrêté portant délégation de signature en faveur de Daniel BOFFARD au Centre Hospitalier de La Rochelle 101

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Dominique REY - Centre Hospitalier de La Rochelle 102

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Francis BRU au Centre Hospitalier de La Rochelle 102

Arrêté portant délégation de signature en faveur de M. Jacques RYCKEWAERT - Centre Hospitalier de La Rochelle 103

Arrêté portant délégation de signature en faveur de Mme Marinette AUGEARD - Centre Hospitalier de La Rochelle 103

Arrêté portant délégation de signature en faveur de Mlle Aurélie MINIER - Centre Hospitalier de La Rochelle 104

Arrêté portant délégation de signature en cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre DUBOURDIEU -Trésorier Payeur Général de la Région Aquitaine, Trésorier Payeur Général du département de la Gironde 104

Décision portant délégation de signature - Centre Hospitalier de Royan 105

2. Avis 108

2.1. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques 108

Communication de la liste des restaurants de tourisme au 1er juillet 2008 108

2.2. Préfecture de la Charente-Maritime - Service des Ressources Humaines et des Moyens 108

Avis de concours interne sur titres pour le recrutement de cadres de santé 108

2.3. Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt 109

Compte rendu de la consultation écrite de la commission départementale d'indemnisation amiable des dégâts causés aux cultures 109

2.4. Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales 110

AVIS DE CONCOURS EXTERNE SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT D'UN MAITRE OUVRIER AU CENTRE HOSPITALIER DE SAINTONGE (Charente-Maritime) 110


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