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Annexe 1

Dossier de candidature

Appel à Manifestations d’Intérêt

« Economie Circulaire et Urbanisme »


Edition 2015

Date de lancement : juillet 2015
Date de clôture : 20 octobre 2015 à 12h
Dépôt des dossiers par envoi électronique à amandine.crambes@ademe.fr
ou par courrier à l’adresse:

AMI ECU

Service Organisations Urbaines

500 route des Lucioles

06560 VALBONNE



Attention :

- Ce dossier est confidentiel et destiné uniquement aux membres du jury de l’appel à manifestation d’intérêt « Economie Circulaire et Urbanisme ». Il a pour objectif de leur apporter les informations nécessaires à la sélection des projets lauréats.

- Les dossiers non-conformes et/ou incomplets et/ou avec une description du programme ne permettant pas de comprendre la démarche seront automatiquement considérés comme inéligibles.

- Des documents complémentaires, permettant de décrire le projet de façon plus détaillée ou de le justifier peuvent être joints à ce dossier.


Nom du porteur de projet



Intitulé du projet




PRESENTATION DE LA STRUCTURE PORTANT LE PROJET



Identification de la structure portant le projet



Raison sociale






Forme juridique






Adresse complète du siège social






N° téléphone, adresse site internet






Adresse complète de l’établissement demandeur (si différent du siège social)






N° téléphone, adresse site internet






Coordonnées de la personne responsable du projet



Nom, prénom, fonction




N° de téléphone, e-mail






Identification du représentant légal de la structure habilité à signer tout acte engageant la structure



Nom, prénom, qualité






N° téléphone, email









1/ DESCRIPTION DU PROJET D’ECONOMIE CIRCULAIRE ET D’URBANISME



Acronyme du projet
(nom de code du projet permettant le cas échéant de l’identifier rapidement)





Libellé du projet 
Le libellé du projet doit permettre de comprendre rapidement le ou les objectif(s) et le contenu du projet 
(Résumé clair en 2 lignes max)




Maturité du projet
Expliciter l’état d’avancement du projet et des réflexions (date de lancement, étapes,….)






Enjeux et objectifs
Les enjeux sont des éléments de contexte du projet qui amènent à définir des objectifs à atteindre grâce au projet
(5 lignes maximum par chaque thème)
Economique…..
Social…..

Environnemental…..





Description des moyens humains, matériels et financiers mobilisés et mobilisables
(5 lignes maximum pour chaque action)





Résultats attendus


  • En terme de diminution de l’empreinte environnementale du territoire (diminution de la consommation d’énergie, d’eau, de matière premières, de la production de déchets,…)




  • En termes d’emploi et de développement économique durable (nouvelle organisation, intégration de nouvelles activités,…)


(5 lignes maximum pour chaque item)






Valorisation de votre projet
communication, évènementiels…
(10 lignes maximum)





Plan d’actions prévisionnel du projet
Un plan d’actions sera à détailler (contenu et objectifs).
Ces éléments et ce plan d’actions seront à transmettre avant fin novembre 2015.





Actions à engager

2016



2017



2018










2/ PRESENTATION DU TERRITOIRE CONCERNE




Insérer ou présenter une carte du territoire concerné






Description en termes de nombre d’habitants, d’emplois..
(5 lignes maximum)





Caractérisation du tissu économique : nombre d’entreprises, nombres d’emploi, secteurs d’activités,…
(10 lignes maximum)





Caractérisation des acteurs du territoire
(10 lignes maximum)




Présentation, description et planning des démarches territoriales, sectorielles, environnementales d’amélioration déjà réalisées ou en cours (Agenda 21, Plan climat énergie territoriale (PCET),…)
(10 lignes maximum)


Cohérence du projet avec les spécificités du territoire

(10 lignes maximum)








3/ INNOVATION DU PROJET



Expliciter le caractère démonstratif du projet






Reproductibilité de la démarche ou du projet
facteurs de réussite/points de vigilance

(5 lignes maximum)








4/ ORGANISATION DE LA GOUVERNANCE POUR LA REALISATION DE CE PROJET



Quel est le nombre d’acteurs mobilisés à ce jour (privés, associatifs, parapublics, publics,…)
Joindre la liste






Quel est le nombre d’acteurs à mobiliser en plus et pourquoi ?
(5 lignes maximum)





Quels sont les atouts et la complémentarité de ce partenariat ?
(10 lignes maximum)





Quelles sont les difficultés ou leviers relationnels à améliorer ?
(10 lignes maximum)





Description des jeux d’acteurs, interactions entre les structures partenaires

(15 lignes maximum)




A JOINDRE AU DOSSIER DE CANDIDATURE (non obligatoire mais conseillé)
Pour les projets déjà existants ou en cours, il est possible de joindre une synthèse de l’état des lieux (2 pages maximum. Ce document permet de décrire le contenu du projet (méthodologie, tâches, phasage,…).
Cette synthèse devra contenir :


  • une analyse des forces et faiblesses du territoire ;

  • identifier les acteurs les plus importants;

  • identifier les acteurs en présence et les démarches entreprises sur lesquelles le territoire va s’appuyer ;

  • évaluer les potentialités d’échanges et de mutualisation entre les acteurs du territoire ;

  • liste et description des études et actions réalisées, en cours ou à lancer (étude de faisabilité, documents stratégiques, …)

Appel à Manifestation d’Intérêt « Economie Circulaire et Urbanisme» Page

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