Réunion de la Plateforme hospimag. Etaient présents





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HOSPICES CIVILS DE LYON

HOSPIMAG et ARCHIVES


Parc Industriel des Sources

68 chemin de la Mouche

69230 SAINT GENIS LAVAL

Procès-verbal de la réunion

Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

du 28 mai 2015
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail s’est réuni le 11 décembre 2014, dans la salle de réunion de la Plateforme HOSPIMAG.

Etaient présents :

1/ Membres Délibératifs
M. BERNADET Président,

M. ESPOSITO Représentante C.G.T (Titulaire)

M. BRETON Représentant C.G.T (Suppléant)

M. JAUNE Représentant C.F.D.T (Titulaire)

M. REVOL Représentant C.F.D.T (Suppléant)


2/ Membres Consultatifs
Mme BERUARD Responsable Logistiques et Transports

Mr PARLIER Responsable Adjoint Logistiques et Transports

M. JULIEN Médecin du personnel

Mme SIBEUD Conseillère aux Conditions de Travail

Mme SANCHEZ Secrétaire

3/ Membres excusés
Mme LONGIN Inspectrice du Travail

M. GACEM Représentant F.O. (titulaire)

Mme KOSTRZEWA Représentant F.O. (suppléante)

Mme MORIZOT Assistante Sociale

Mme MONJO Chargé de Sécurité


PREAMBULE :
M. BERNADET ouvre la séance à 9 h 00


Approbation du procès-verbal du 26/03/2015

M. BERNADET demande si des observations sont formulées.
CGT

Oui. Concernant la question 2.1 le devenir des 2 contrats de l’équipe relais. Il n’y a pas la réponse.
Mme BERUARD

Il y avait des contractuels, mais pas forcément tous en poste à ERL.
CGT

Pour la question 3.1 : Augmentation des destructions avec une dizaine de personnes : objectif 5 km sur 2014-2015 puis ? km
Mme BERUARD

Km à ajuster année par année en fonction des fonds destructibles et autorisations
CGT

Problème dans l’ordre des questions.

Plateforme HOSPIMAG


  1. Questions d’intérêt général





    1. Demande de suivi des travaux du déménagement du relais sud – CGT


M. BERNADET

Les grandes lignes du basculement de l’ERL SUD sur Hospimag 2 pour libérer la place pour en faire une zone de stockage d’archives ont déjà été évoquées lors du précédent CHSCT. Le suivi de ce dossier sera continu
Présentation des travaux sur Hospimag 2. Documents joints à l’ordre du jour.
Une zone est prévue pour le musée qui doit être en hygrométrie et température contrôlées pour la conservation des objets, actuellement le stockage est externalisé
CGT

L’espace roll prévoit-il une cloison ?
M. BERNADET

Non, espace ouvert.
Mme BERUARD

Pour les bras motorisés ce sera une zone fermée.
M. BERNADET

Les quais 5 et 6 seront remis en service.
CGT

Quand les rolls vont être préparés sur Hospimag, comment vont-ils être rapatriés sur Hospimag 2 ?
M. BERNADET

Le départ se fera d’Hospimag. Chargement à prévoir par l’ERL
CGT

Sur le plan il y a un couloir derrière les bureaux ?
M. BERNADET

Non c’est une zone vide. Il faut enlever le trait fin.
CGT

Peut-on aller voir sur place ?
M. BERNADET

Pour l’instant il n’y a rien à voir.
CGT

Les travaux vont commencer quand ?
M. BERUARD

Programmation à prévoir sur 2016
CGT

Avez-vous une date ?
M. BERNADET

Travaux à réaliser en 2016. Besoin des locaux 2017-2018



    1. Présentation projet archive GHE – Direction


M. BERNADET
Le document expose la problématique du transfert des archives médicales du GHE vers la plateforme Archives. Les dossiers les plus récents de Cardio devaient être transférés sur NEURO et les plus anciens (de Neuro et Cardio) sur la plateforme Archives.

Des contraintes bâtiment sur Neuro obligent à revoir le projet, pour un transfert global

L’activité de la plateforme Archives va donc évoluer : elle va être à la fois une plateforme de stockage d’archives « mortes » et d’archives vivantes avec donc une augmentation du nombre de mouvements jour
Opération qui va se dérouler sur 3 ans. Planning : document joint à l’ordre du jour
Cette nouvelle modalité de gestion a pour conséquence une nouvelle organisation du travail. Document joint à l’ordre du jour
L’équipe de gestion des archives sur l’EST, est composée de 14 agents. (12 titulaires stagiaires et 2 CDD).

Est prévu sur le GHE : 1 poste pour la communication des dossiers aux patients et 2 postes pour l’ERL en charge de la livraison des dossiers (3 points de livraison Wertheimer, Pradel et HFME)

8 postes seront transférés sur les archives et 1 vers la fonction transport

3 postes seront supprimés

Un accompagnement social au GHE est mis en œuvre
Ce dossier a été présenté en CTEL et est présenté ce jour en CHSCT au GHE
CGT

Qu’ent est-il des 2 CDD ? Depuis quand sont-ils présents aux HCL ?
Mme BERUARD

Un depuis un an et le second depuis 4 ans, ce dernier étant inclus dans l’accompagnement social.
CGT

Quel est le planning de transfert ?
M. BERNADET

8 agents entre 2016 et 2018, plus 1 en juillet 2015.

Les transferts sont échelonnés en fonction du basculement de l’activité et donc de la charge de travail.
CGT

Dans les agents qui vont arriver sur la plateforme Archives, un recrutement PL est-il prévu ?
Mme BERUARD

Il y a un poste transféré sur le secteur transport, avec compétence PL.

Les livraisons actuellement gérées via le courrier vont être basculées en PL du fait des volumes.

Cette livraison devra se faire à l’ERL Est du fait de la présence de quai.

Une livraison PL est prévue pour les demandes normales plus un VL l’après-midi pour les urgences

M. BERNADET

L’ERL assurera ensuite la livraison des rolls aux trois points archives (HFME, Neuro, Cardio)
CFDT

Sur le document il y a inscrit 3 livraisons par jour ?
Mme BERUARD

Oui. Les fréquences ont été revues à 2 livraisons jour du fait de l’organisation du GHE
M. BERNADET

Il n’y aura pas de sortie de dossiers la nuit et le week-end. Un recours systématique au dossier médical ou de soins informatisé devrait se mettre en place
Proposition au vote

Avis favorable à l’unanimité.



    1. Bilan AT, Arrêt maladie par secteur d’activité - Direction + CGT


M. JULIEN

2013 : 6 AT (4 avec arrêt et 2 sans arrêt).

2014 : 5 AT (3 avec arrêt et 2 sans arrêt).

2015 de janvier à mai 4 AT (3 avec arrêt et 1 sans arrêt)
CGT

Peut-on avoir un document récapitulatif ?
Mme SIBEUD

Un document existe, qui doit être anonymisé
M. BERNADET

Sur l’absentéisme a-t-on des éléments ?
M. PARLIER

En 2014 on a eu 1197 jours d’absence sur le secteur Hospimag et 108 sur les Archives.

Nombre assez important sur Hospimag mais à mettre en lien avec des arrêts de longues durées.
CGT

Secteur Hospimag, cela concerne ?
Mme BERUARD

Plateforme et ERL SUD
CFDT

Et Hospimag 2 ?
M. PARLIER

Non. Hospimag 2 n’est présent que depuis octobre 2014.
M. BERNADET

Un outil statistique de suivi de l’absentéisme a été mis en place depuis une dizaine de jours.
CGT

Les 3 arrêts 2015 ont-ils repris le travail ?
Mme BERUARD

OUI. Il s’agissait d’arrêts courts.

  1. Questions relatives aux conditions de travail





    1. – Quai N°6 : nécessité de réparer ce quai, il ne fonctionne pas, les agents doivent soulever à la main la plaque qui repose sur le camion. Risques d’accident de travail – CGT


M. PARLIER

La 1ere demande date de février. Une relance a été faite en mai. Le lendemain les techniciens de Koné sont venus, mais n’ont pas résolu de façon durable le problème.
M. BERNADET
Pour l’instant est-il utilisé ?
CFDT

Oui. Les chauffeurs sont obligés de charger les rolls au hayon.
Mme BERUARD

Du temps est effectivement perdu
CGT

Il faudrait le condamner jusqu’à réparation
Mme BERUARD

Il est utilisable mais avec un déchargement au hayon, donc plus long
CGT

Certains agents soulèvent la plaque à la main.
Mme BERUARD

Aucune consigne n’a été donnée dans ce sens,
CGT

On signalera aux agents qu’ils ne doivent pas le faire à la main
M. BERNADET

Je vais intervenir auprès de la DAT pour une relance et faire réduire les délais



    1. Nécessité de vérifier la climatisation des bureaux avant l’été – CGT


Mme BERUARD

On n’a pas la possibilité de la tester en amont. Il faut la basculer en mode froid avec un basculement à dates fixes


  1. Questions relatives au personnel



3.1- Formation : combien d’agents rencontrent le conseiller formation, combien de demandes formulées, acceptées ou non en 2014, quelle catégorie d’agents cela concernent-ils ? CGT

M. PARLIER

Après interrogation auprès du conseiller de formation, 10 rendez-vous ont été pris en 2014

CGT

Combien de formation individuelle ? Ont-elles abouti ?
M. PARLIER

Nous ne disposons pas des éléments
CGT

Le CHLS nous les fournit, nous voudrions les mêmes, avec le détail par catégories
M. BERNADET

Suite aux évaluations, 33 demandes ont été formulées et 2 non validées par l’encadrement.

Les agents dépendant de la formation du siège, ces données sont présentées via le CHSCT du siège.
On essayera de vous transmettre des données plus détaillées pour le prochain CHSCT.
CFDT

Il faudrait faire une affiche avec les coordonnées du conseiller formation pour les démarches des agents.
Mme BERUARD

Des rendez-vous avaient été proposés par le conseiller formation sur site. En l’absence de rendez-vous demandés pendant deux ans, cela n’a pas été renouvelé

M. BERNADET

Une affiche sera faite.

  1. Questions diverses





    1. Demande d’accès avec badge sur Hospimag 2 pour les membres du CHSCT – CGT


M. BERNADET

Conformément à la politique sur les autres sites, aucun badge ne sera donné. L’accès reste bien évidemment ouvert, avec demande d’accès auprès des responsables

Plateforme ARCHIVES





  1. Questions d’intérêt général





    1. Est-ce que le passage de GSF une fois par jour a été acté ? – CGT


Mme BERUARD

Le principe d’un passage quotidien a été acté avec GSF. Ils ont été relancés pour la mise en place
M. BERNADET

Comme vu précédemment, la qualité de la prestation GSF n’était pas mise en cause, plutôt les évolutions du secteur.


Questions diverses





    1. CGT

Qu’en est-il de l’horaire été, aménagé sur l’exploitation, y a-t-il une possibilité d’extension à l’ERL Sud ?
Mme BERUARD

Une étude est en cours pour revoir les horaires de l’équipe ERL Sud, qui sera présentée à un prochain CHSCT.
CGT

Demande de l’ERL de passer sur un seul horaire pour l’été.
Mme BERUARD

Jusqu’à présent cela n’a jamais été justifié. On est sur 2 horaires pour les livraisons.

Les horaires sont 7h00 – 8h00.
CGT

Les agents souhaiteraient un horaire unique à 7h30
CFDT

Est-ce que ça ne va pas poser de problème pour les livraisons des établissements gériatriques et extérieurs ?
CGT

Les agents ont étudié la question
Mme BERUARD

Pour l’instant je n’ai pas eu de retour.



    1. CGT

Pour les opérations de maintenance qui décide du recours à un prestataire ?
M. BERNADET
La gestion est assurée par le secteur maintenance du CHLS



    1. CFDT

Y-a-t-il une possibilité d’installer une pointeuse sur Hospimag 2 à cause de la distance ?
Mme BERUARD

Il a déjà été difficile de faire installer une pointeuse aux archives (récupération de l’une des Services Généraux).

Le besoin n’est pas justifié pour Hospimag 2


    1. CGT

Quels établissements sont livrés par Hospimag 2 ?
Mme BERUARD

Le secteur transport assure les livraisons PL de la Pharmacie, des Archives et assure également des livraisons VL ponctuelles (CRT)

L’ERL Sud assure les livraisons du GHS, des établissements gériatriques et de Givors-Bertholon

L’exploitation Hospimag assure les livraisons Hospimag pour le GHE, GHEH, GHN

Séance levée à 10h15

______________________________________________________________________________
Prochain CHSCT

Le jeudi 15 octobre 2015 à 9h00

_____________________________________________________________________________________

Le Directeur Secrétaire CHSCT,

Des Affaires Economiques et Logistiques

Président du CHSCT,
A. BERNADET M. ESPOSITO


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