Parcours : Mathématiques et applications





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TAMPON

CFVU

Validé par la CFVU du __ ______ 2014





LICENCE
Domaine : Sciences, Technologie, Santé

Mention : Mathématiques



Tronc commun : L1 et L2

Parcours : Mathématiques et applications

Mathématiques et Economie

Pluridisciplinaire Enseignement
Numéro d’accréditation : [compléter]

Régime : [compléter]
MODALITES DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

2015 - 2019
Vu le code de l’éducation ;

Vu l’arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence ;

Vu la décision du CEVU du 27 novembre 2012 et du CA du 11 décembre 2012 relative à l’application au sein de l’UEVE de l’arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence ;

Vu la décision du CEVU du 26 février 2013 et du CA du 19 mars 2013 relative aux éléments de cadrage de LV, TN et PPP ;

Vu l’article R421-1 du code de justice administrative ;

Vu la décision du Conseil d’administration du 19 octobre 2010 sur le régime spécial d’études de l’UEVE;

Vu l’arrêté DGS-2011/7/A du 4 mars 2011 concernant la pause méridienne et le régime spécial étudiant.
Les présentes modalités du contrôle des connaissances appliquent les dispositions des textes précités.

Il est publié au plus tard un mois après le début des enseignements par le président de l’université.


Sommaire


CHAPITRE I - INSCRIPTION ET PROGRESSION D’ETUDES 3

Article I.1 - Accès à la première année (L1) 3

Article I.2 - Progression d’études (L2-L3) 3

CHAPITRE II - ORGANISATION DU PARCOURS DE FORMATION 4

Article II.1 - Organisation des enseignements 4

Article II.2 - Unités d’enseignement libre 4

Article II.3 - Semestre universitaire européen 4

Article II.4 - Accompagnement pédagogique de l’étudiant 4

Article II.5 - Conseil de perfectionnement 4

CHAPITRE III - CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 5

Article III.1 - Évaluation de l’acquisition des aptitudes et des connaissances 5

Article III.2 - Compensation et validation 5

Article III.3 - Capitalisation des UE 5

Article III.4 - Conservation des notes 5

Article III.5 - Absences de l’étudiant aux enseignements obligatoires 5

Article III.6 - Régime spécial d’études 6

CHAPITRE IV - ORGANISATION DES EXAMENS 7

Article IV.1 - Sessions d’examen 7

Article IV.2 - L’absence aux examens 7

Article IV.3 - Convocation aux examens 7

Article IV.4 - Sujet d’examen et traitement des notes 7

Article IV.5 - Droits des étudiants aux examens 7

CHAPITRE V - ADMISSION ET DELIVRANCE DU DIPLÔME 8

Article V.1 - Conditions d’obtention du diplôme de licence et du diplôme intermédiaire de DEUG 8

Article V.2 - Composition et rôle du jury 8

Article V.3 - Communication des notes et copies 8

Article V.4 - Délais et voies de recours en cas de contestation 8

Article V.5 - Délivrance d’attestation et de diplôme 8

Article V.6 - Mention 9

CHAPITRE VI - VALIDATION D’ACQUIS 10

Article VI.1 -  Validation des acquis pour l’obtention d’un diplôme 10

Article VI.2 - Validation d’acquis pour l’accès aux différents niveaux de formation de l’enseignement supérieur 10

CHAPITRE VII - DISPOSITIONS PARTICULIERES A CHAQUE MENTION 11

Article VII.1 - Dispositions particulières aux élèves de l’ENSIIE 11

Article VII.2 - Passerelles 11

Article VII.3 - Stage 12

Article 7.4 - Accès direct en cours de cursus 12

Article 7.5 - Sessions d’examens 12

Article 7.6 - Dispositions transitoires vis-à-vis des étudiants redoublants 13

CHAPITRE VIII - PORTAIL M I PC SPI : DISPOSITIONS RELATIVES AU SEMESTRE 1 COMMUN DES LICENCES MENTION MATHEMATIQUES, INFORMATIQUE, PHYSIQUE-CHIMIE, SCIENCES POUR L’INGENIEUR 15

Article VIII.1 - Tableau des enseignements 15

Article VIII.2 - Modalités pratiques du contrôle de connaissance 16

Article VIII.3 - Règles relatives et consécutives au changement de mention entre les semestres 1 et 2 17

Article VIII.4 - Dispositions transitoires 17

ANNEXE I

TABLEAUX
DES
ENSEIGNEMENTS 19




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