Du centre hospitalier local «les 3 rivières»





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88330 CHATEL SUR MOSELLE


PROJET D’ETABLISSEMENT
DU
CENTRE HOSPITALIER LOCAL « les 3 rivières »

DE CHATEL SUR MOSELLE
2017 - 2021
Avis favorable : du Directoire, en sa séance du 7 décembre 2016

de la Commission médicale d’établissement, en sa séance du 7 décembre 2016

du Comité technique d’établissement, en sa séance du 6 décembre 2016

Approuvé par le Conseil de surveillance, lors de sa séance du 13 décembre 2016

SOMMAIRE
INTRODUCTION
1ère Partie LE POSITIONNEMENT DE L’ETABLISSEMENT………….. page 5

Chapitre 1 Préconisations du SROS 

I Les orientations générales et majeures du SROS-PRS Lorraine

II les orientations du SROS-PRS Lorraine pour l’activité SSR,

pour les soins palliatifs et la prise en charge des personnes

âgées et en situation de handicap

III le SROS 3 révisé et les établissements de premier niveau page 6

Chapitre 2 Les obligations de l’établissement………………………… page 7

I l’activité de soins de suite et de réadaptation

II la prise en charge palliative……………………………….. page 8

III la prise en charge de la personne âgée et de la personne en

situation de handicap

Chapitre 3 Offre de soins actuelle …………………………………….. page 8

I Le Centre hospitalier « les 3 rivières de Châtel sur Moselle

aujourd’hui : son activité, les usagers accueillis, les relations

avec les autres établissements……………………… ……….. page 9

Chapitre 4 Environnement du centre hospitalier de Châtel sur Moselle…. page 18

I la situation géographique

II l’offre de soins sur le territoire Epinal – Cœur des Vosges….. page 19
2ème Partie LE PROJET MEDICAL …………………………………………... page 21

Chapitre 1 Le précédent projet médical………………………………….. page 22

I Contenu du projet médical 2011 / 2016

II Evaluation des objectifs du projet médical 2011 / 2016

Chapitre 2 Le projet médical 2017 /2021…………….. ……………….. page 26

I Les orientations stratégiques

II Les grands axes du projet médical 2017/2021…………….. page 27
3ème Partie LE PROJET DE SOINS…………………………………………… page 34

Chapitre 1 Le précédent projet de soins

I Contenu du projet de soins 2011 / 2016

II Evaluation des objectifs du projet de soins 2011 / 2016…... page 35

Chapitre 2 Le projet de soins 2017/2021……………………………… page 38

I Méthodologie et attentes du groupe de réflexion

II Les grands axes du projet de soins 2017/2021
4ème Partie LE PROJET MANAGEMENT………………………………….. page 44

Chapitre 1 le positionnement stratégique

Chapitre 2 le projet de management 2017 / 2021……………………… page 46
5ème Partie LE PROJET DE LA PHARMACIE……………………………….. page 49

Chapitre 1 Evaluation des objectifs du projet de la pharmacie 2011 / 2016

Chapitre 2 Le projet de service de la pharmacie 2017/2021………….. page 50
6ème Partie LE PROJET MAITRISE DU RISQUE INFECTIEUX………….. page 53

Chapitre 1 Evaluation des objectifs du projet 2011 / 2016

Chapitre 2 Le projet de maîtrise du risque infectieux 2017 / 2021……… page 54

7ème Partie LE PROJET QUALITE ET GESTION DES RISQUES………… page 57

Chapitre 1 la gestion de la qualité 2011 / 2016

Chapitre 2 les grands axes du projet qualité – gestion des risques 2017/2021 page 59
8ème Partie LE PROJET SOCIAL……………………………………………… page 62

Chapitre 1 le projet social 2011 / 2016

I contenu du projet social 2011 /2016

II Evaluation des objectifs du projet social 2011/2016

Chapitre 2 Les grands axes du projet social 2017 / 2021………………… page 65
9ème Partie LE PROJET DU SYSTEME D’INFORMATION …………………  page 73

Chapitre 1 le projet du système d’information 2011/2016

Chapitre 2 le projet de service du système d’information 2017/2021……. Page 75
10ème Partie LE PROJET DES SERVICES SUPPORTS……………………….. page 80

Chapitre 1 Le projet de service de la lingerie ………….………………. page

II Les grands axes du projet de la lingerie 2017/2021………….. page 81

Chapitre 2 Le projet de service «restauration » …………..……………… page 83

I Contenu du projet de service «restauration » 2011/2016

II Evaluation des objectifs du projet «restauration » 2011/2016

III Les grands axes du projet de service «restauration » 2017/2021 .. page 85

Chapitre 3 Le projet de service des services techniques ………………… page 88

I Contenu du projet de service des services techniques 2011/2016

II Evaluation des objectifs du projet des services techniques 2011/2016

III Les grands axes du projet de service des services techniques

2017/2021………………………………………………………  page 89

Chapitre 4 les principaux axes managériaux des secteurs finance,

ressources humaines, admissions ……………….. …………. page 91
11ème Partie LE PROJET DEVELOPPEMENT DURABLE …………………… page 92

Chapitre 1 Evaluation des actions mises en place depuis la V2010

Chapitre 2 le projet développement durable 2017 / 2021………………… page 94

INTRODUCTION

Le Centre hospitalier « les 3 rivières » de Châtel sur Moselle a défini son projet d’établissement 2017 – 2021 sur fond de mise en place du groupement hospitalier de territoire Vosges.
Il s’inscrit dans les grandes orientations du SROS 3ème génération révisé, ainsi que dans les axes principaux du futur projet médical de territoire.
Ce projet d’établissement se fonde sur le bilan du précédent projet. Il s’appuie sur le programme d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, sur les comptes qualité et sur les résultats d’évaluation.
L’établissement a réalisé un projet immobilier d’envergure et l’activité de soins de suite et de réadaptation non spécialisé s’effectue dans des locaux neufs.
Les différents projets constituant ce projet d’établissement ont été élaborés de manière participative.
Il est en cohérence et en inter-action avec les projets de service du secteur médico-social.


1ère Partie LE POSITIONNEMENT DE L’ETABLISSEMENT


CHAPITRE 1 LES PRECONISATIONS DU SROS LORRAINE
I - LES ORIENTATIONS GENERALES ET MAJEURES DU SROS – PRS LORRAINE
Le SROS – PRS a pour objectif général l’amélioration de l’adéquation de l’offre de soins existante aux besoins de la population. Il prévoit l’organisation et le dimensionnement de l’offre de soins en regard notamment des évolutions démographiques et des pratiques professionnelles.

Le SROS – PRS souhaite permettre une amélioration de l’accès aux soins, de la qualité et de la sécurité des soins tout en répondant aux enjeux d’efficience.
Trois enjeux majeurs sont retenus par le SROS - PRS :

  • répondre aux besoins de santé par une offre de soins graduée et structurée,

  • favoriser la transversalité et les complémentarités pour améliorer le parcours de santé des patients,

  • veiller à une approche médico-économique et efficiente des organisations.



II - LES ORIENTATIONS DU SROS – PRS LORRAINE POUR L’ACTIVITE SSR, POUR LES SOINS PALLIATIFS ET LA PRISE EN CHARGE DES PERSONNES AGEES ET EN SITUATION DE HANDICAP
A / les objectifs opérationnels du SROS – PRS : activité SSR
Les objectifs opérationnels du SROS – PRS pour l’activité de SSR se déclinent de la manière suivante :

  • améliorer l’accès des patients aux SSR,

  • fluidifier les filières par thématique,

  • améliorer la coordination sur tous les champs : ambulatoire, médico-social et sanitaire,

  • améliorer la qualité et la sécurité des soins en SSR,

  • restructurer l’offre en SSR.


B / les objectifs opérationnels du SROS – PRS : volet « soins palliatifs »
Les objectifs opérationnels du SROS-PRS pour les soins palliatifs sont :

  • améliorer l’offre de proximité et sa qualité ;

  • faciliter l’accès à des prises en charge spécialisées pour des patients requérant des soins palliatifs particulièrement

complexes ;

  • optimiser l’organisation de la prise en charge palliative.


C / les axes du SROS – PRS relatif à la prise en charge des personnes âgées et des personnes en situation de handicap

(adultes)
Ceux-ci s’inscrivent dans les différents plans de la politique nationale en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, notamment :

  • un axe PREVENTION,

  • un axe OFFRE DE SERVICES,

  • un axe 3 COORDINATION,

  • un axe 4 QUALITE.


III - LE SROS 3 révisé ET LES ETABLISSEMENTS DE PREMIER NIVEAU
« Les hôpitaux locaux ainsi que les établissements de proximité sans plateau technique devront ainsi faire évoluer leur positionnement dans l’offre de prise en charge à l’aube de la tarification à l’activité, en diversifiant leur panel d’interventions au-delà des seules activités sanitaires traditionnelles, en investissant les soins ambulatoires, la prévention et autres actions médico-sociales, afin de mieux se positionner en acteurs de proximité répondant au besoin de la population locale. »
Ces points seront repris au futur projet médical.
Dans la Région Grand Est, la Lorraine comporte quatre territoires de santé.
Le Centre Hospitalier de Châtel sur Moselle se situe dans le Territoire de Santé vosgien et relève de la Communauté d’agglomération d’Epinal.
Le SROS 3 révisé organise trois gradations de soins permettant le maintien d’un égal accès aux soins : le pôle hospitalo-universitaire, les pôles périphériques exerçant des activités de recours et les pôles de proximité ou de premier niveau .
Le Centre hospitalier de Châtel sur Moselle, ex-hôpital local, constitue un pôle de proximité ou de premier niveau ouvert sur la ville et en étroite collaboration avec le secteur médico-social.

CHAPITRE 2 LES OBLIGATIONS DE L’ETABLISSEMENT
I - L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION
L’établissement s’efforce de répondre aux dispositions des décrets du 17 avril 2008 qui règlementent les conditions techniques de fonctionnement de l’activité de soins de suite et de réadaptation, à savoir :


  1. ASSURER

  • « les soins médicaux, la rééducation et la réadaptation afin de limiter les handicaps physiques, sensoriels, cognitifs et comportementaux, de prévenir l’apparition d’une dépendance, de favoriser l’autonomie du patient ;

  • des actions de prévention et l’éducation thérapeutique du patient et de son entourage ;

  • la préparation et l’accompagnement à la réinsertion familiale, sociale, scolaire et professionnelle. »




  1. PARTICIPER au réseau de prise en charge des urgences ;




  1. ORGANISER par convention avec d’autres établissements de santé, pour le cas où l’état de santé des patients le nécessiterait :

    1. leur prise en charge dans les structures dispensant des soins de courte durée ou de longue durée,

    2. leur prise en charge dans les structures de soins de suite et de réadaptation disposant de mentions spécialisées dont il ne dispose pas lui-même




  1. ORGANISER au moyen de conventions les coopérations avec les établissements, services ou personnes que nécessitent :

    1. la mise en œuvre de l’admission en établissements ou en service médico-sociaux,

    2. la coordination de la prise en charge et du suivi des patients.




  1. CONSTITUER une équipe pluridisciplinaire dont les missions seront essentiellement d’établir un bilan initial d’entrée, d’élaborer un projet thérapeutique et de le réévaluer ;




  1. ASSURER l’adaptation de la ou des prises en charge aux besoins en soins du patient,




  1. DESIGNER un médecin chargé de la coordination de l’activité de soins,




  1. ASSURER la continuité médicale des soins aux patients,




  1. ASSURER la conformité des locaux


II - LA PRISE EN CHARGE PALLIATIVE
Le positionnement de l’établissement s’inscrit entièrement dans les objectifs opérationnels du volet « soins palliatifs » du SROS 3 révisé.
La prise en charge palliative au sein de l’établissement s’est structurée à travers :

  • l’élaboration d’une politique de prise en charge palliative,

  • la formation et la désignation d’un médecin référent « soins palliatifs »,

  • la formation et la désignation d’une infirmière référente « soins palliatifs et douleurs »,

  • l’intervention de l’équipe mobile de soins palliatifs,

  • l’intervention d’une association de bénévoles dont la mission est l’accompagnement des personnes en fin de vie ou en soins palliatifs,

  • la formation de l’équipe d’aumônerie à l’accompagnement des personnes en fin de vie ou en soins palliatifs,

  • la formation continue des personnels de soins,


III - LA PRISE EN CHARGE DE LA PERSONNE AGEE ET DE LA PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP
L’établissement est identifié au niveau du SROS – PRS dans la filière personne âgée.

Le médecin chargé de la coordination des activités de soins est également médecin coordonnateur en EHPAD, ayant satisfait à l’obligation

de se former.

Deux infirmières de l’établissement détiennent un DU de gériatrie.


CHAPITRE 3 L’OFFRE DE SOINS ACTUELLE DU CENTRE HOSPITALIER « les 3 rivières » DE CHATEL SUR MOSELLE
L’activité du Centre hospitalier de Châtel sur Moselle se partage entre une activité sanitaire et une activité médico-sociale.
L’activité sanitaire se compose de 58 lits de soins de suite non spécialisés dont 3 lits identifiés soins palliatifs.

L’offre médico-sociale se compose :

  • depuis 2013 d’un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de 71 lits et une place d’accueil temporaire. L’EHPAD dispose d’une unité alzheimer de 12 places et d’un PASA de 12 places.

Il dispose également de 6 places d’accueil de jour en mutualisation avec l’EHPAD de Charmes.


    • d’un foyer d’accueil médicalisé pour adultes handicapés mentaux de 35 places dont 20 places sont médicalisées ; sur les 35 places

dix sont réservées aux personnes handicapées vieillissantes. Le foyer dispose d’une place d’accueil temporaire, d’une

place d’accueil d’urgence et d’une place d’accueil de jour non médicalisées.


    • Le SSIAD de Châtel sur Moselle, d’une capacité de 35 places dont 3 réservées auxpersonnes handicapées dépendantes


L’établissement propose également :

        • une consultation gériatrique avancée,

        • des actions de santé publiques (prévention du diabète, prévention de l’obésité chez l’enfant)


I - LE CENTRE HOSPITALIER « les 3 rivières DE CHATEL SUR MOSELLE AUJOURD’HUI : son activité, les usagers accueillis, les relations avec les autres établissements
Par décision n°2010/46 du 27 juillet 2010 le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Région Grand Est autorise l’établissement à poursuivre l’exercice de l’activité de soins de suite et de réadaptation non spécialisés adultes en hospitalisation complète.
Cette autorisation a été tacitement renouvelée en date du 28 juillet 2014 pour prendre effet à partir du 30 juillet 2015 pour une durée de 5 ans.
Par décision du 6 novembre 2005 le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé de Lorraine reconnaît la qualité de 3 lits identifiés soins palliatifs à l’hôpital de Châtel sur Moselle.
L’établissement dispose d’un CPOM (contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens) signé avec l’ARS Grand Est le 1er juillet 2012. Le CPOM comporte 3 axes prioritaires  :

  1. la réponse aux besoins de santé :

  • annexe 1 activités autorisées : activité de SSR en hospitalisation complète

  • annexe 2 activités reconnus : 3 lits identifiés soins palliatifs

  • annexe 3 activités, actions, missions attribuées et ou financées hors tarif et dotations annexes : sans objet




  1. l’amélioration du service rendu aux usagers

  • annexe 4 qualité et sécurité des soins

  • annexe 5 respect des usagers




  1. la maîtrise des risques médico-économiques

  • annexe 6 progression du pilotage interne

  • annexe 7 efficience des organisations


A / Activités et indicateurs du Centre hospitalier de Châtel sur Moselle
activités des différents services et modes d’accueil


Secteur SANITAIRE



2012


2013


2014


2015


SSR non spécialisés

58

58

58

58

dont lits identifiés soins palliatifs


3

3

3

3

Nbre de journées réalisées

20 108

20 340

19 910

20 105

Dont soins palliatifs

1 146

936

1 326

1 122

DMS

29.92

34.24

30.91

33.62

Nbre d’entrées

672

594

644

598

Nbre de sorties

645

590

630

576

Dont décès

49

30

43

49

Taux d’occupation

94.72 %

96.07 %

94.04 %

94.97 %

Moyenne d’âge

77 ans

77 ans

77,5 ans

79 ans
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