Résumé L’environnement national et international de la santé, de plus en plus concurrentiel, marqué par l’émergence croissante de nouveaux défis scientifiques et sanitaires,





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Version finale – 4 juin 2015





Fédérations Hospitalo-Universitaires

de Toulouse



______________________________________
- Appel à candidature 2015 -




Date de l’appel à candidature
Mai - Juillet 2015
Personnes contacts
O. SECHOY-BALUSSOU – CHU de Toulouse
C. DESAULTY– Université de Toulouse


  1. BARELLI – Délégation Régionale de l’Inserm


Résumé

L’environnement national et international de la santé, de plus en plus concurrentiel, marqué par l’émergence croissante de nouveaux défis scientifiques et sanitaires, justifie de donner un nouvel essor aux recherches fondamentale, translationnelle et clinique.
C’est dans ce cadre général que le CHU de Toulouse, l’Université de Toulouse et AVIESAN se proposent pour les 4 ans à venir (2015-2018), de labelliser des Fédérations Hospitalo-Universitaires (FHU), à l’issue du présent appel à candidature.
La labellisation de FHU constitue donc aujourd’hui une réelle opportunité pour dynamiser l’ensemble du paysage hospitalo-universitaire du site de Toulouse. C’est également un outil efficace pour renforcer les liens entre le CHU, l’Université et les Etablissements Publics à caractère Scientifique et Technologique (EPST) autour d’ensembles qui ont du sens car ils renvoient à des filières thématiques intégrées de soins, de formation et de recherche. Les FHU constituent des éléments moteurs de la dynamique hospitalo-universitaire, en créant des synergies nouvelles et apportant des éléments innovants et transformant à la politique de site.

Sommaire



Les objectifs des futures FHU 3

Le périmètre des futures FHU 4

La gouvernance des FHU 5


I - Rappel des éléments de contexte et des objectifs de l’appel à candidature

Le développement de l’excellence est une des priorités du projet d’établissement du CHU de Toulouse « Stratégie horizon 2018 ». Un des objectifs majeurs du plan stratégique est de mieux structurer la recherche du CHU en regroupant les équipes en Instituts Universitaires des Hôpitaux de Toulouse pour dynamiser, mieux organiser et fédérer les forces de recherche dans le but de faire bénéficier rapidement les patients des dernières innovations. Les Instituts ont pour rôle d’augmenter la visibilité de la recherche ainsi que sa déclinaison sur le soin et la formation.
L’alliance de cette structuration de la recherche, interne au CHU, avec des équipes de recherche amont sur des thématiques communes sous le format d’une Fédération Hospitalo-Universitaire a pour objectif d’améliorer la prise en charge des patients en optimisant les relations entre l’hôpital, les universités et les organismes de recherche.
Le CHU, l’Université et AVIESAN souhaitent donc se doter aujourd’hui de Fédérations Hospitalo-Universitaires sur la base d’une labellisation conduite par un jury d’évaluation externe. Le nombre de ces FHU sera nécessairement restreint en vue de promouvoir des thématiques originales.

II - Les caractéristiques des FHU

Les futures Fédérations Hospitalo-universitaires se définissent au sein d’un périmètre hospitalo-universitaire et seront le support privilégié des projets communs entre le CHU, l’Université et les organismes de recherche.

Ils doivent permettre :

  • de promouvoir des thématiques de recherche originales

  • de dynamiser et d’amplifier les interactions entre praticiens, chercheurs et universitaires,

  • d’accélérer les applications cliniques potentielles de la recherche amont,

  • de promouvoir des projets médico-scientifiques translationnels,

  • de renforcer nationalement et internationalement la lisibilité de la recherche biomédicale, d’offrir un projet intégré de soin, d’enseignement et de recherche.


Ces FHU disposeront d’une gouvernance adaptée à la réalisation de leurs objectifs. Cette gouvernance impliquera l’ensemble des institutions partenaires.

Les objectifs des futures FHU





  1. Autour d'une thématique fédératrice, les FHU doivent rendre plus efficientes et plus lisibles les trois missions traditionnelles des CHU :

  2. 1- Recherche :

  3. Coordination, professionnalisation et structuration des équipes de recherche clinique autour de thématiques partagées

  4. Coordination avec les « équipes de recherche labélisées ». Développer les interactions avec une recherche amont et accélérer le transfert des résultats de cette recherche vers la clinique dans le cadre de Structures Fédératives de Recherche labellisées par l'Université

  5. Collaboration avec les plateformes existantes ou en structuration : Centre d’Investigation Clinique (CIC), Centre de Ressource Biologique (CRB), Unité de Soutien Méthodologique à la Recherche (USMR)…

  6. Participation éventuelle de Centres Hospitaliers et du Département Universitaire de Médecine Générale

  7. Amélioration de la valorisation des travaux de recherche, des collections biologiques et des cohortes de patients.

  8. Amplification des collaborations avec les autres structures de l'Université de Toulouse (« sciences dures », écoles d'ingénieurs, sociologie, psychologie, économie de la santé…).



  9. 2- Formation :

  10. Outre la formation traditionnelle des étudiants en santé de deuxième et troisième cycles, ils doivent participer au développement des programmes associant formation théorique et stages pratiques :

  11. - de formation tout au long de la vie pour les médecins et les personnels de santé

  12. - de formations interdisciplinaires polyvalentes pour les professionnels de santé

  13. - de formations par et pour la recherche : Masters, et Doctorats dans le cadre des écoles doctorales



  14. 3- Soins :

  15. Les FHU doivent permettre une réorganisation des parcours de soins pluridisciplinaires, permettant une approche globale du patient sans discontinuité. Pour une réponse de soin pertinente aux polypathologies chroniques liées à des déterminants communs, les actions suivantes sont essentielles :

  16. - la mise en place d’actions de repérage des facteurs de risques, éventuellement sous la forme de consultations de dépistage, dont le format sera élaboré en collaboration étroite avec les médecins généralistes et les associations de patients. Ces consultations de dépistage à spectre large des facteurs de risques éviteront la multiplication des venues du patient, en regroupant les explorations et en proposant les orientations les plus adaptées en liaison étroite entre CHU et médecin traitant.

  17. - l’orientation des patients vers les médecins traitants ou les plateaux techniques des Pôles, en fonction des pathologies dépistées

  18. - la réalisation d’une synthèse clinique, permettant d’élaborer des propositions thérapeutiques pour un parcours de soins incluant les soins de réadaptation et de réhabilitation, tant au CHU que dans les structures d'aval, en particulier les professionnels de santé du premier recours.

  19. - l’inclusion des patients pris en charge dans des cohortes suivies en collaboration avec les médecins traitants

  20. - l’articulation et la mise en place de pôles d’aide à la coordination des soins à l’échelle régionale

Le périmètre des futures FHU



Chaque FHU devra regrouper, en se fondant sur une véritable cohérence thématique et scientifique :

  • un Institut Universitaire des Hôpitaux de Toulouse lui-même issu de plusieurs pôles, services ou disciplines (avec le cas échéant l’association d’autres disciplines appartenant à d’autres Instituts)

  • les structures d’appui de recherche clinique qui lui correspondent (CIC, CRB, USMR…),

  • les équipes de recherche labellisées qui travaillent en liaison avec ces disciplines cliniques (Unité Mixte de Recherche, Equipes d’Accueil Universitaires (EA)).


Les experts scientifiques devront garantir une représentation équilibrée des thématiques de recherche qui sont soit fortes, soit en émergence sur le site hospitalo-universitaire de Toulouse.
L’existence d’une ou plusieurs équipe(s) de recherche labellisée(s) appuyant la FHU constituera une condition nécessaire mais non suffisante.

La future FHU devra apporter la preuve qu’elle a structuré une véritable démarche de transfert :

  • entre les chercheurs et enseignants-chercheurs et les cliniciens hospitaliers (y compris dans le volet enseignement et formation),

  • entre la recherche amont et ses applications cliniques au lit du patient par des essais cliniques et/ou des innovations thérapeutiques.


La gouvernance des FHU



Une fois labellisée, chaque FHU reposera sur la conclusion d’une convention constitutive de partenariat entre le CHU, l’Université et les organismes de recherche concernés (AVIESAN).
Les FHU seront avant tout une structure partenariale. Elles ne constitueront pas des entités juridiques autonomes.
La convention constitutive de la FHU définira les modalités d’organisation, de fonctionnement et de gouvernance. Elle permettra de traduire les engagements de chacune des parties, notamment les moyens financiers, humains et matériels alloués par les institutions fondatrices.
Chaque FHU s’appuiera sur un conseil scientifique comprenant des représentants de chaque institution fondatrice ainsi que différents responsables des filières intégrées « soins-enseignement-recherche ».

Le conseil scientifique de la FHU veillera à la mise en œuvre du projet intégré de soins, de recherche et d’enseignement de la FHU, projet intégré permettant d’expliciter les liens et les interfaces entre :

  • le projet médico-scientifique de l’Institut,

  • les axes de recherche des Equipes de recherche labélisées

  • les programmes de formation des Unités de Formation et de Recherche (UFR).


Le(s) coordonnateur(s) de la FHU sera(ont) nommé(s) pour une durée de 5 ans conjointement par le Directeur Général du CHU, le Président de l’Université de Toulouse III et le(s) Président(s) de l'/des EPST concerné(s). Il sera attributaire d’une lettre de mission signée conjointement par le Directeur Général du CHU, le Président de l’Université et la direction générale des organismes concernés. Leur mandat (durée et renouvellement) sera calqué sur celui défini pour les UMR (un de 5 ans, renouvelable une fois)
Le(s) coordonnateur(s) de la FHU devra(ont) s’appuyer sur une triple légitimité « soins-recherche-enseignement ».

La convention constitutive de la FHU, établie entre les institutions fondatrices sera signée par le(s) coordonnateur(s).

Les FHU seront évaluées par le Haut Conseil d’Evaluation de la Recherche et de l’Enseignement Supérieur (HCERES).
Chaque FHU comprendra aussi un conseil de gouvernance et de gestion, impliquant les directions générales des institutions fondatrices (CHU, Université et organismes de recherche concernés).
Chaque FHU devra promouvoir une politique de communication et de valorisation active, en cohérence avec les pratiques des établissements fondateurs. Cette politique devra respecter les règles fixées par les institutions partenaires (respect des chartes graphiques, coordination des actions de communication, observance des principes communs de valorisation).
Le cadre contractuel entre les partenaires fondateurs et la ou les FHU
Le contrat d’objectifs et de moyens, conclu dans un cadre pluriannuel, entre les partenaires fondateurs, dont les représentants légaux seront les signataires de la convention constitutive, et les coordonnateurs de la FHU comprendra des objectifs/indicateurs chiffrés, évalués chaque année et définis dans le projet intégré de soin, recherche et enseignement, notamment :



  • sur le développement de la recherche clinique,

  • sur les résultats aux appels d’offres nationaux et européens,

  • sur le nombre et la qualité des publications scientifiques,

  • sur la dynamique de valorisation et d’incubation,

  • sur les nouveaux programmes de formation et de pédagogie médicale,

  • sur la modernisation de l’offre de soins proposée, au travers notamment des innovations diagnostiques et thérapeutiques, des projets éducationnels, des programmes de prévention et des nouvelles modalités de prise en charge (Hospitalisation de jour, ambulatoire…).


Les FHU seront incitées à solliciter de nouvelles sources de financement d’origine publique ou privée (Région, Union européenne, fondations, pôles de compétitivité, Initiatives d’excellence (IDEX), Société d’accélération du Transfert de Technologie (SATT)…).
Les FHU feront l’objet d’une évaluation à mi et fin de parcours (2 et 5 ans), sous l’égide du Comité de la Recherche en matière Biomédicale et de Santé Publique (CRBSP) et, en fin de parcours par l’HCERES. Une procédure sera mise en place et un rapport annuel sera demandé au coordinateur.


La gouvernance et le format conventionnel de la FHU


CHU de Toulouse / Université de Toulouse / AVIESAN


Convention constitutive

+

Contrat pluri-annuel

Objectifs et Moyens

= projet intégré

Conseil de gouvernance et de gestion de la FHU


Nomination conjointe

+ Lettre de mission Coordonnateur(s) de la FHU


Conseil scientifique de la FHU
Coordonnateur(s)

+

Représentants de chaque institution


* Ce schéma type de gouvernance pourra être ajusté pour tenir compte des spécificités de certaines FHU


III. La procédure de sélection et les modalités de soumission des candidatures


La procédure de l’appel à candidature
Les FHU sont labellisées pour une durée de 5 ans, à l’issue du présent appel à candidature :

  • lancé conjointement par le CHU de Toulouse, l’Université de Toulouse et AVIESAN,

  • placé sous l’égide du CRBSP de Toulouse,

  • instruit et conduit par un jury d’experts externes. Ce jury sera francophone et composé à la fois d'experts scientifiques de renommée nationale et internationale et de personnalités qui maîtrisent les enjeux institutionnels des structures hospitalo-universitaires et des unités mixtes de recherche.

Le calendrier de la procédure d’appel à candidature

Le calendrier du présent appel à candidature est le suivant :
* juin 2015 : Lancement de l'appel à candidature.
* 24 juillet 2015 : Réception des dossiers de candidature des FHU par le CRBSP.
*29 septembre 2015 : Auditions des porteurs de candidature par les membres du jury externe. Classement des dossiers.
* Septembre/Octobre 2015 : Remise au CRBSP du rapport d'évaluation du jury. Choix des FHU au travers d'une décision conjointe du Président de l'Université, du Président d’AVIESAN et du Directeur Général du CHU.
* Décembre 2015 : Élaboration et signature des conventions constitutives portant création des FHU retenus, entre le CHU, l'Université de Toulouse et les organismes de recherche concernés.
* Janvier 2016 : Installation des FHU pour une durée de 5 ans (2016 - 2020).


06/2015

07/2015

08/2015

09/2015

10/2015

11/2015

12/2015

Constitution

du jury




Lancement

Appel à candidature

Remise des dossiers

Auditions

Évaluation
Choix des FHU

Convention et installation
Modalités de dépôt :
Le dossier sera transmis par voie électronique le 3 juillet 2015 simultanément à l’adresse suivante :

drci@chu-toulouse.fr,

christelle.guegan@inserm.fr

carine.desaulty@univ-tlse3.fr

Le projet intégré de soins, d’enseignement et de recherche de la FHU

Chaque candidature de FHU devra s’appuyer sur un projet intégré de soins, de recherche et d’enseignement faisant apparaître les liens entre le projet médico-scientifique de l’institut universitaire, la stratégie et les thèmes de recherche des UMR/EA et les axes de formation des UFR de santé. Celui-ci constituera la base du contrat pluri-annuel d’objectifs et de moyens annexé à la convention constitutive.
Ce projet devra être véritablement transformant et structurant. Il devra mettre en exergue les articulations à promouvoir avec les labels nationaux qui entrent dans le champ de la FHU (LABEX, IHU, PHUC, EQUIPEX, …).
Plan du projet intégré
Le projet intégré de la FHU est à présenter selon le format suivant (13 pages en français).

Le tableau des indicateurs proposés est à joindre en annexe.




Nom de la FHU



Projet intégré de soins, de recherche et d’enseignement
Coordonnateur :



POINT I

3 pages


Diagnostic d’entrée




Préciser en quelques lignes le positionnement actuel des différentes composantes de la future FHU (points forts et axes de progrès).



Thématiques et périmètre de la FHU.




Préciser la(les) thématiques de la FHU et ses différentes composantes (INSTITUT, UMR, EA).

POINT II

5 pages


Objectifs de structuration et de développement.




Objectifs sur le plan de l’organisation et de la structuration, à la fois sur les trois secteurs majeurs : recherche, formation, soins (cf. supra).
Objectifs sur le plan du développement des activités.



Projets prioritaires.



Préciser les projets intégrés permettant de faire le lien et de potentialiser le projet médico-scientifique de la FHU et les projets de recherche des équipes labélisées.



Enjeux à 5 ans.


Lister les enjeux et les défis que la future FHU se propose de relever, ainsi que les verrous, organisationnels, médicotechniques et scientifiques qu’elle se propose de débloquer


Point III

5 pages


Contribution de la FHU à la politique de recherche et de formation du site de Toulouse.



Contribution aux enseignements et formations
Insertion du projet dans le schéma directeur des surfaces de recherche.
Contribution de la FHU aux plateformes transversales (Biothérapies, CRB, CIC, DRCI…).


Partenariats privilégiés de la FHU.


Collaborations en interne :

Collaborations en externe :

(Préciser si il y a lieu les effets structurants à l’échelle régionale et interrégionale)

Articulation avec les labels externes (LABEX, IHU, PHUC, EQUIPEX) entrant dans le périmètre de la FHU



Descriptif de la gouvernance de la FHU.


Composition du conseil scientifique.

Préciser l’approche intégrée du mode de gouvernance.


Les FHU disposeront de moyens résultant des engagements de chacune des trois parties qui seront précisés et négociés dans le cadre de l’élaboration du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de chaque FHU.

A l’aide du tableau, ci-après, il est demandé de préciser en annexe du document du projet intégré, les critères ou indicateurs proposés ci-dessous paraissant les plus pertinents pour mesurer la situation actuelle de la FHU.



Tableau des résultats

Indicateurs proposés



Situation actuelle en 2015




Sur le plan de la recherche amont :

    • avis de l’HCERES concernant les équipes labélisées,

    • labels s’il y a lieu

    • indicateurs bibliométriques des EPST /HCERES (5 dernières années)

    • liste des publications des 5 dernières années à fort impact

    • nombre de titulaires d’une HDR en 2015,

    • nombre d’enseignants-chercheurs et de chercheurs titulaires (DR et CR en 2015),

    • nombre et qualité des platesformes et des animaleries,

    • niveau de contribution au bon fonctionnement des plateformes mutualisées.

    • Nombre de co-doctorants formés sur la période quinquennale précédente

    • Nombre et nature succincte des contrats externes


Sur le plan de la recherche de transfert :

    • résultats aux appels d’offres DGOS/Inserm sur la recherche de transfert (5 dernières années),

    • nombre de contrats nationaux d’interface hospitalier,

    • nombre et taille de cohortes de patients et de biocollections en 2014 et 2015,

    • structuration d’une démarche de transfert vers la clinique,

    • nombre et qualité des structures associées (FCS, CTRS, RTRS).


Sur le plan de la recherche clinique :

    • nombre d’essais cliniques de phase précoce (I et II) des 5dernières années,

    • nombre de protocoles promus et nombre en tant qu’associé (académiques et industriels, en tant que coordonnateur ou investigateur) des 5 dernières années,

    • score SIGREC (le plus récent),

    • score SIGAPS (période 2010-2013),

    • nombre de publications de rang A et B (période 2010-2013) au sens SIGAPS),

    • label CIC,

    • résultats aux appels à projets régionaux nationaux ou européens (PHRC, STIC, INCA, ANR…) des 5dernières années,

    • nombre de protocoles multicentriques académiques promus des 4 dernières années

    • participation aux grands réseaux internationaux de recherche, sociétés savantes,

    • nombre d’inclusions en 2014 (tous protocoles confondus hors RNI)


Sur le plan des soins :

    • liste des innovations diagnostiques et thérapeutiques des 5dernières années,

    • implication dans la démarche de certification de la HAS (PEP, EPP, RMM, RCP…),

    • actions d’éducation thérapeutique,

    • participation aux réseaux de santé,

    • MIG,

    • démarche de santé publique, d’évaluation et de SHS,

    • programmes de prévention, de dépistage et d’éducation pour la santé,

    • activités de recours reconnues par le SIOS,

    • centres de référence et de compétences sur les maladies rares et autres.


Sur le plan de la formation :

    • démarche d’enseignement intégré au profit des étudiants en médecine et en sciences,

    • notoriété des services dans la formation des internes (cf. demandes d’inter-CHU, échanges à l’échelle de l’inter-région Ouest…),

    • nombre de doctorants et de post-doctorants des 4 dernières années,

    • nombre d’étudiants en Master 2 formés sur les 5 dernières années (2010-2014),

    • partenariats d’échanges internationaux,

    • séminaires et formations spécifiques dans le domaine de la recherche.

    • Actions de formation continue des personnels de santé (corps médical compris)


Sur le plan de la valorisation :

    • nombre de brevets licenciés des 4 dernières années,

    • nombre de start-up incubées,

    • contrats conclus avec le secteur privé des 4 dernières années,

    • existence ou non d’une fondation d’entreprises.









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