Conference des ecoles doctorales economie-gestion





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Compte-rendu de la quatrième réunion de la

CONFERENCE DES ECOLES DOCTORALES ECONOMIE-GESTION

PARIS, le 4 Décembre 2014

La quatrième réunion de la Conférence a eu lieu le Jeudi 4 Décembre 2014, de 10H à 16H30, dans les locaux de la Maison des Sciences Economiques (106-112 Boulevard de l’Hôpital, Paris). La Conférence était accueillie par l’Ecole Doctorale d’Economie de Paris 1- Paris-Sorbonne (ED 465) dont le directeur est Hippolyte d’Albis.

Ecoles Doctorales représentées (11):

ED 465 Paris 1 : Hippolyte d’Albis (+ Mouez Fodha) / ED 455 Paris 2 : Sébastien Lotz / ED 396  Paris 10/Paris Ouest : Christophe Bénavent / ED 530 Paris 12 /Paris Est : François Legendre / ED 533 HEC / SHS Saclay : Ulrich Hege / ED 73 Lille 1 : Renaud Filleule / ED 79 Nancy-Metz : Myriam Doriat-Duban / ED 505 Rennes-Brest : Franck Moreau / ED 486 Lyon-Saint Etienne : Jean-Yves Lesueur / ED 513 Nice : Dominique Torre / ED 231 Montpellier : Daniel Serra *

ED ne pouvant être représentées mais ayant communiqué des informations  (4):

ED 42 Bordeaux : Jean-Christophe Péreau / ED 275 Grenoble : Charles Piot / ED 300 Grenoble : Michel Trommetter / ED Science Po Paris : Emeric Henri

*ED 493 Paris 13/Paris Nord : Nathalie Coutinet (devait être représentée)

Programme indicatif

Matinée : Aspects institutionnels et stratégiques généraux

  • Recension des ED : potentiel, invitées, intéressées, présentes aux réunions…

  • Statut de la Conférence : ambitions, gouvernance, site web… / Transformation en Association 1901 ?

  • Elections des instances de gouvernance *

  • Compte-rendu de l’entretien accordé à Daniel Serra par le responsable des Etudes Doctorales à la DGESIP

*Candidats au Bureau : Daniel Serra (Montpellier), Président / Jean-Yves Lesueur (Lyon), Premier Vice Président / Sébastien Lotz (Paris 2), Deuxième Vice Président

Après-midi : Thématiques particulières suggérées par certains collègues (non exhaustif)

  • La procédure HDR : confrontation des pratiques

  • La rédaction de la thèse en anglais

  • Le doctorat d’ « exercice »

  • Les formations complémentaires

  • L’attribution des contrats doctoraux à des étudiants non francophones (cours en anglais dans des masters en France, diplômes équivalents à l’étranger


Thèmes déjà abordées lors des réunions antérieures  (voir compte-rendu sur le site de l’EDEG : www.edeg.univ-montp1.fr):

  • Attractivité du doctorat en liaison avec la disparition progressive des parcours « recherche »

  • Financement des thèses, dont Contrats doctoraux

  • Co-encadrement des thèses par des directeurs extérieurs à l’ED et direction de thèses dans plusieurs ED

  • La place des ED dans les restructurations actuelles (collège doctoral, fusion entre établissements, COMUE)

  • Doctorat « professionnel » (diversité des situations, exigences adaptées ?)

  • Dates des concours Contrats doctoraux (avant ou après les vacances d’été ?)

  • Formations complémentaires (obligatoires ou facultatives ? volume horaire ? nature : académique ou professionnelles ?...)


Compte-rendu de la réunion

Matinée

La réunion, animée par Daniel Serra (DS), débute à 10h15. La séance de la matinée est consacrée aux aspects institutionnels et stratégiques généraux.

  • Il est rappelé que la Conférence est une instance de coordination, d’échange d’informations, de confrontation d’expériences et de « bonnes pratiques » entre les ED Economie-Gestion. Elle se veut également force de propositions auprès du ministère (DGESIP) en relation avec les sections 5 et 6 du CNU. DS informe les collègues qu’il a déjà rencontré le Président de la 5° section (Alain Ayong Le Kama, Paris 10) fin novembre et qu’il a l’intention de rencontrer le Président de la 6° section (Eric Lamarque, Bordeaux) début avril. Il a obtenu par ailleurs un rendez-vous à la DGESIP le 3 décembre avec André Nieoullon (coordonnateur des conseillers scientifiques en charge des ED) dont il rendra compte en fin de matinée. Il rappelle que les 3 premières réunions de la Conférence ont été accueillies par les ED de Lyon (avril 2013, Jean-Yves Lesueur), Montpellier (novembre 2013, Daniel Serra) et Paris 2 (juin 2014, Sébastien Lotz).

  • La représentativité de la Conférence s’élargit progressivement. On recense dans le paysage français de la formation doctorale une trentaine d’ED dans lesquelles l’économie ou/et la gestion sont présentes de manière significative :

11 dans la Région Parisienne : Paris 1-EHESS Eco, / Paris 1 Gestion (IAE), / Paris 2 / Paris 9 / Paris 10 / Paris 12 / Paris 13 / Cergy-Pontoise / Sc Po Paris / SHS Saclay (Pôle Eco-Gestion) / CNAM

5 dans le Nord/Est : Lille / Strasbourg / Nancy-Metz / Lille 2 (Gest) / Dijon

4 dans le Nord/Ouest : Caen-Rouen-Le Havre / Rennes-Brest / Clermont-Ferrand / Orléans

4 dans le Sud /Ouest : Bordeaux / Toulouse Eco / Toulouse Gestion / Montpellier

5 dans le Sud/Est : Lyon-Saint-Etienne / Grenoble Eco / Grenoble Gestion / Aix-Marseille / Nice

Parmi elles, plus d’une vingtaine reconnait l’intérêt de la démarche qui a conduit à l’instauration de la Conférence et une douzaine y a déjà participé : à ce jour, seules 5 ED n’ont jamais répondu aux invitations. Des changements récents dans la direction de 3 d’entre elles peuvent peut-être laisser présager une plus grande réceptivité.

  • DS rappelle que, conformément à l’ordre du jour annoncé, il s’agit de discuter d’abord de la gouvernance de la Conférence en envisageant en particulier un renforcement de ses aspects institutionnels par la désignation d’un Bureau et éventuellement sa transformation en Association loi 1901. Après un tour de table, cette transformation juridique ne paraît pas être une priorité. En revanche, il semble opportun de doter la Conférence d’un Bureau chargé de son animation et de sa représentativité auprès des diverses instances avec lesquelles elle peut entretenir des relations. DS confirme les candidatures annoncées des trois premiers organisateurs de la Conférence, Jean-Yves Lesueur (comme Premier Vice-Président), Sébastien Lotz (comme Second Vice-Président) et lui-même (comme Président). Le bureau est élu à l’unanimité.

  • DS rend compte de son entretien avec André Nieoullon (coordonateur des conseillers scientifiques en charge des ED à la DGESIP) qui s’est félicité de la création de cette instance de coordination entre les ED des disciplines Economie-Gestion en évoquant le précédent de l’Association qui regroupe les ED du secteur juridique. Il a fait part à DS de l'état où la DGESIP en est pour ce qui concerne les grands axes de la réflexion sur le Doctorat, suite au retour de la CPU au projet de réforme proposé. Devraient être révisés l'arrêté du 7/08/2006 relatif à la formation doctorale, le décret du 28/04/2009 relatifs aux doctorants contractuels, l'arrêté du 6/01/2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse et l'arrêté du 3/09/1998 relatif à la charte des thèses, avec application à la rentrée 2015. En ce qui concerne l'HDR, la réflexion ne sera entamée qu'à partir de 2016. Pour l’instant, la CPU ne souhaite pas que la procédure échappe aux Présidents d’université qui optent pour leur propre règle dans le cadre très large de l’arrêté du 3/11/1988. Parmi les points évoqués : (i) la durée des thèses : 3 ans + 3 ans maximum pour les doctorants salariés (avec contrôle du statut) (ii) possibilité pour les doctorants contractuels ne bénéficiant pas de charges complémentaires d’enseignement d’effectuer en vacation un certain nombre d’heures de TD (plafond : la moitié d’un service) (iii) pas d’instauration d’un doctorat d’ « exercice » (iv) co-encadrement des thèses par des non HdR dans une proportion obligatoire de 50%/50% avec un HdR (v) obligation de formations complémentaires.

La réunion est interrompue à 12h30 pour la pause déjeuner.

Après-midi

La réunion reprend à 14h00. La séance de l’après-midi est consacrée à une discussion sur des thématiques particulières. Sont abordés tour à tour : (i) le rôle des ED dans la procédure HdR (ii) la rédaction de la thèse en Anglais  (iii) le doctorat d’ « exercice »  (iv) les formations complémentaires.

  • Rôle des ED dans la procédure HdR 

Un rappel des textes permet de débuter cette question à l’ordre du jour. Il est rappelé que l’arrêté du 23/11/1988 relatif à l’HdR est antécédent à la création des ED. Ce texte qui ne prévoit donc pas d’avis des ED à aucun moment de la procédure, mériterait d’être remanié si l’on part du principe que l’HdR affecte le potentiel d’encadrement des ED dans nos disciplines. Au-delà l’article 17 de l’arrêté du 7/08/2006 relatif à la formation doctorale précise que l’encadrement de thèse peut-être effectué au-delà des professeurs et assimilés et HdR, « par d'autres personnalités, titulaires d'un doctorat, choisies en raison de leur compétence scientifique par le chef d'établissement, sur proposition du directeur de l'école doctorale et après avis du conseil scientifique de l'établissement ».

DS fait état de ses échanges avec André Nieoullon sur ce sujet. Il ressort de cet entretien que le toilettage de l’arrêté du 7/08/2006 semble plus avancé que celui relatif à l’HdR. Les possibilités de co-direction pour des non HdR telles qu’elles sont décrites dans l’arrêté du 7/08/2006 sont rappelées en soulignant que la co-direction doit toujours être appliquée dans un rapport 50%-50%. Au-delà les co-directions peuvent aussi s’inscrire dans certains cas pour répondre à des complémentarités interdisciplinaires compte tenu de la nature du sujet.

Un premier tour de table permet de faire état des pratiques en cours dans les différentes ED représentées, tant sur l’application de cette ouverture offerte par l’arrêté du 7/08/2006 aux non HdR que sur les critères mis en place par les ED sur les dossiers de candidature à HdR.

A Bordeaux : une autorisation temporaire d’encadrement pour un non HdR peut-être accordée mais il n’y a pas de critères spécifiques retenus par l’ED pour les candidatures à HdR.

A Grenoble en Gestion, des critères ont été mis en place au niveau de l’ED sur l’acceptabilité des candidatures. Ceux-ci portent sur le fait d’être publiant sur les 5 dernières années avec au moins 3 publications classées CNRS dont au moins une de rang 2. Pour l’ED d’économie, 3 publications si au moins une de rang 1* ou 1 au sens du CNRS ou 6 publications sinon.

A Lyon la demande d’avis auprès de l’ED dépend fortement des pratiques des établissements. L’ED est sollicitée pour donner son avis voire désigner le premier rapporteur extérieur dans les établissements comme Lyon 3, Lyon 1. A l’UJM St Etienne un comité spécifique a été mis en place avec des revendications très explicites concernant la volumétrie des publications. A Lyon 2, l’avis de l’ED n’est pas sollicité. Pour faire face à cette hétérogénéité des pratiques, l’ED SEG a établi des critères en s’appuyant sur les pratiques de la plupart des ED SEG voisines. Les critères retenus par le conseil d’ED en juin 2013 sont les suivants : (i) Critères de niveau scientifique : être "produisant" au sens de l’AERES (oct. 2012) sur un quinquennal glissant ; 5 publications au moins dans des revues AERES concernant les sections 05 et 06 du CNU (ii) Critère d’intégration scientifique : être rattaché à une équipe de recherche labellisée membre d’une ED ou implication dans une collaboration effective (publications) avec une équipe labellisée membre d’une école doctorale (iii) Critères d’encadrement : il est fortement apprécié d’avoir, dans la mesure du possible, une activité d’encadrement : co-encadrement de thèse ou encadrement de mémoires de recherche. L'ensemble de ces critères n'apparait réalisable que dans un délai de 3 ans minimum entre l'obtention du doctorat d'Université et la demande d'habilitation à diriger des recherches. Jean-Yves Lesueur mentionne toutefois que ces critères permettent au directeur d’ED d’émettre son avis sur les dossiers. Des avis défavorables ont bien été suivis par l’établissement Lyon 3 mais un avis défavorable sur un dossier ne respectant pas les critères n’a malheureusement pas été suivi par le CS de l’établissement Lyon 2. Cette situation est certes conforme au texte en l’état de la législation mais pose le problème de la non reconnaissance des compétences disciplinaires de l’ED sur un sujet qui affecte directement son potentiel d’encadrement tant en quantité qu’en qualité.

A Montpellier, 3 critères ont été mis en place avec une procédure de sélection des dossiers de candidatures HdR pour laquelle l’ED est très fortement impliquée. Concernant le critère de production scientifique, il s’appuie sur celui d’E/C ou Chercheur « produisant » au sens de l’AERES. Concernant le critère du projet de recherche, il doit être différent d’un simple prolongement de la thèse. Le candidat doit-être par ailleurs membre d’une équipe de recherche labélisée dans le périmètre de l’ED ou extérieure à l’ED (mais avec obligation dans ce cas d’être ensuite « rattachée » à l’équipe interne à laquelle appartient son « tuteur »). Enfin la qualité de l’encadrement passé (en master 2 et/ou en thèses codirigées) constitue le 4ème critère. Les quatre critères sont affectés d’une évaluation « Moyen/Bon/Très bon/Excellent ». Pour obtenir un avis favorable à la soutenance de l’HDR, les candidats doivent avoir obtenu : (i) une évaluation au moins Bon à la production scientifique (l’évaluation Moyen implique nécessairement un avis Défavorable) (ii) au moins une évaluation Bon pour l’un des 3 autres critères : projet de recherche, stratégie de recherche, encadrement ou co-encadrement (les évaluations Moyen/Moyen/Moyen impliquent nécessairement un avis Défavorable). Les candidats à l’HdR sont auditionnés par un jury formé par le directeur de l’ED (composé en général des directeurs de laboratoires dont deux d’entre eux ont rédigés les pré-rapports) et c’est lui qui soumet les candidatures ayant recueillies un avis Favorable au vote du CS pour l’établissement UM1 ou directement à la Direction de la Recherche pour l’établissement UM2.

A Paris Est, une première étape concerne la recevabilité des dossiers et relève de l’ED. Un rapport écrit de recevabilité est diffusé et est suivi des rapports des extérieurs. En deuxième étape le CS donne son avis. Le problème des spécificités disciplinaires se pose à ce niveau.

A Paris 1, il y a plutôt une pratique à refuser les candidatures HdR venant de l’extérieur et sans que les choses ne soient écrites, chaque candidat HdR doit respecter les critères revendiqués pour la qualification des professeurs d’université dans la section CNU 05.

A Paris 2, il y a une pratique de refus des candidatures HdR venant de l’extérieur, et aucun critère spécifique retenu.

A Rennes, il n’y a pas de critères spécifiques revendiqués par l’ED. Il n’y a pas de critères quantitatifs en matière de publication imposé par l’établissement. La maturité du dossier et son intégration dans des réseaux de recherche prévaut.

Sur la base de ce tour de table les échanges mettent en évidence que si une certaine convergence des critères semble se développer dans les ED sur les candidatures à l’HdR, l’interrogation porte sur le niveau auquel l’ED pourrait intervenir dans le processus. Les problèmes spécifiques qui opposent Paris / Province sont évoqués. Sur la procédure HdR, l’ED ne peut se substituer au rôle du CNU lors des campagnes de qualification. Mais les 244 candidatures déposées pour la campagne de qualification des professeurs d’université au titre de la nouvelle procédure 46.1 cette année ont amené le Président de la 5° section du CNU à interpeller notre Conférence sur nos pratiques en matière de régulation des dossiers HdR. Les discussions semblent au final converger vers deux enjeux majeurs : (i) L’ED doit au moins pouvoir manifester son avis lors de la procédure de pré-instruction des dossiers d’HdR ; (ii) A ce titre un toilettage de l’arrêté du 23/11/1988 semble nécessaire pour expliciter et clarifier le rôle des ED, compte tenu de leurs compétences dans les champs disciplinaires concernés.

  • Rédaction de la thèse en anglais

Il semble qu’il y ait en la matière tous les cas de figure possibles : de l’obligation de la rédaction de l’intégralité de la thèse en français à la possibilité de la rédaction de l’intégralité de la thèse en anglais en passant par des situations intermédiaires : thèse rédigée intégralement en anglais mais avec obligation d’accompagner le document de la traduction en langue française de certains éléments : introduction générale, conclusion générale, bref résumé de chaque chapitre.

  • Formations complémentaires

Il existe encore des ED dans lesquelles les formations complémentaires ne sont pas obligatoires, mais c’est de plus en plus rare dès lors qu’il existe un collège doctoral d’établissement ou au niveau d’une COMUE. Ce sont surtout les formations transversales, tout particulièrement les formations « professionnalisantes » qui y sont alors dispensées. A titre indicatif : à Paris 1 , 40h de cours obligatoires ; à Paris 12, 30h de formations transversales au niveau du collège (mais pas d’évaluation) ; à Lyon, 120h de cours obligatoires (sauf dispenses pour CIFRE, co-tutelle ou compensation pour suivi de PhD program en mobilité internationale) dont plus de 60% en anglais; à Rennes, ventilation des cours en trois groupes de même volume horaire (enseignements professionnels, transversaux, disciplinaires) ; à Montpellier, 100h obligatoires (soit 5 modules de 20h) dans une maquette proposant autour de 300h avec 50% des cours en anglais (trois groupes : méthodologiques et techniques, ouverture scientifique, disciplinaires économie ou gestion) avec possibilité de substituer 20h de cours par un module d’aide à l’insertion professionnelle dispensé au niveau du collège.

  • Projets

Un travail de recension d’informations quantitatives relatives aux doctorats en économie et en gestion (nombre de doctorants, nombre d’HdR, nombre de thèses soutenues) devrait être entrepris. Un tour de table des ED représentées à la réunion a permis d’ores et déjà d’amorcer l’enquête : sur une vingtaine d’ED dont on dispose de données (soit les 2/3 des ED), en dehors d’une ED dont l’effectif est de 400 et trois dont les effectifs sont de moins de 100 (entre 60 et 90), la taille de la grande majorité se situe entre 100 et 200. Pour certaines ED pluridisciplinaires, les effectifs de doctorants sont bien sûr plus conséquents (cinq ED rassemblent entre 300 et 400 doctorants), les économistes-gestionnaires n’en représentant qu’une fraction variable mais significative. Une première estimation grossière donne entre 2500/3000 doctorants en économie-gestion sur 62500 thèses en cours (source DGESIP). S’agissant de la « production » des thèses en économie-gestion, en mettant de côté la « grosse » ED qui fait soutenir autour de 70 thèses par an en moyenne, et quatre ED dont les soutenances se situent entre 30 et 40 thèses par an, la grande majorité des ED « produit » entre 10 et 25 thèses par an en moyenne. Ce qui donne une « production » d’environ 600 thèses par an en économie-gestion sur les 12000 thèses soutenues toutes disciplines confondues (source DGSIP).

La prochaine réunion devrait avoir lieu à Rennes fin mai-début juin.

La séance est levée à 16h30.

Daniel Serra, Jean-Yves Lesueur et Sébastien Lotz

Bureau de la Conférence des ED Economie-Gestion


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