Réunion thématique approfondie





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Débat public sur le projet ferroviaire Bordeaux - Espagne Commission Particulière du Débat Public

Environnement humain et qualité de la vie : quelles ambitions pour le report modal au regard des enjeux environnementaux ?

Réunion thématique approfondie



Commission Particulière du Débat Public

Jean-Pierre CHAUSSADE, Président de la CPDP

Michèle BORDENAVE, Expert agricole et foncier et Commissaire enquêteur

Jean-Stéphane DEVISSE, membre de la CNDP, chargé de mission au WWF

Olivier KLEIN, Enseignant à l’ENTP et Chercheur au Laboratoire d’Economie des Transports

Jean-Yves MADEC, Magistrat

Maîtrise d'ouvrage

Christian MAUDET, Chef de projet RFF

Au pupitre

Jacques BEAUMONT, directeur de recherches à l’INRETS (Institut National de Recherche sur les Transports et leur Sécurité)

Jean Choignard, Président de l’association Lurra-zain

Alain LHUILLIER, chargé de mission Transport à l’ADEME

Daniel DELESTRE, Vice-président de la SEPANSO (RAC)

Présentation des enjeux du débat public, de la thématique et du déroulement de la soirée

Jean-Pierre CHAUSSADE

Président de la CPDP


Bonsoir mesdames et messieurs. Je vais demander à Monsieur Jacques Beaumont et à Monsieur Jean Choignard de venir nous rejoindre sur la scène. Je suis heureux de revenir ici à Biarritz, tout comme les membres de la Commission Particulière du Débat Public qui animent toutes ces séances publiques.

Ce soir, la réunion publique a été préparée plus particulièrement par Michèle Bordenave et Jean-Stéphane Devisse. Donc, c’est eux qui vont animer les tables rondes et les discussions ; et nous avons aussi Jean-Yves Madec et Olivier Klein, présents. Donc nous sommes cinq sur six ce soir, je crois que c’est un bon pourcentage de la Commission, toujours passionnée par les débats publics.

Quelqu’un m’a demandé à l’entrée où nous en étions dans ce débat public, qui a commencé fin août et qui va se terminer fin décembre ? Après les trois réunions de lancement, après les trois grandes réunions thématiques générales, nous avons la huitième réunion thématique approfondie, huit sur neuf. C’est la semaine prochaine que nous aurons une réunion à Morcenx, également sur les questions d’environnement, et nous avons débuté à Saint-Vincent-de-Tyrosse la première réunion dite « de proximité » – les réunions de proximité étant des réunions destinées à faire participer un public qui ne peut pas venir dans les réunions thématiques, mais où nous abordons à la fois le sujet, le projet en général, et aussi les thèmes plus particulièrement qui intéressent les gens localement. Donc, parmi les prochaines réunions, Morcenx c’est le 15 novembre et puis prochaine réunion à Biganos le 09 novembre, Labrède le 16 novembre ; et je rappelle un élément très important du débat public, c’est la possibilité d’avoir des expertises indépendantes. Comme cela avait été demandé dans le courant du mois de septembre, plusieurs acteurs nous ont demandé des études, des expertises indépendantes ; nous avons retenu, la Commission Nationale du Débat Public a retenu cette expertise, a consulté plusieurs cabinets en Europe et nous avons retenu les deux cabinets : SMA et PROCTRANS, qui sont deux cabinets suisses, et qui font une expertise indépendante, d’une part sur expertiser les prévisions de trafic à l’horizon 2020 d’une part ; et d’autre part expertiser les capacités de la ligne actuelle. C’est deux sujets très importants qui sont souvent abordés dans le débat public et pour lesquels nous aurons une présentation des résultats de cette expertise indépendante le 05 décembre à Dax. Et enfin, nous terminerons par une réunion de synthèse pour faire la synthèse de l’ensemble de ce que l’ensemble des acteurs principaux ont retenu du débat le 19 décembre à Bordeaux. Voilà !

Le débat se poursuit toujours. Ce soir, nous abordons un sujet plus particulier mais très important, très attendu sur les questions d’environnement. Donc, je laisserai l’animation. Il y a toujours des questions qui sont posées ; et en particulier je signalais dans les précédentes séances que nous avions pratiquement atteint le chiffre de 1 000 questions qui ont été posées à la Commission Particulière du Débat Public dont une bonne partie sont orientées sur le maître d’ouvrage (Réseau Ferré de France). Il y a un gros effort que je dois souligner de Réseau Ferré de France et il y a maintenant à peu près 500 questions qui ont fait l’objet d’une réponse et qui sont sur le site Internet. Le site Internet est toujours très visité, la moyenne c’est à peu près 5 000 visites chaque mois, ce qui représente des centaines de milliers de pages consultés ; c’est vraiment un site qui est au cœur du débat public, c’est un point très important.

Egalement, nous avons énormément de demandes de documentations complémentaires ou d’inscriptions, d’abonnements ; n’hésitez pas si vous voulez des documents régulièrement être approvisionné en documents notamment les cahiers d’acteurs qui sont fournis. Nous avons à l’entrée cinq cahiers d’acteurs, c’est bien cela ? 6 cahiers d’acteurs ! Donc il y en a un de plus ce soir. Et 6 autres qui vont arriver dans les prochains jours. Là, on voit bien, c’est le fruit du débat, les gens construisent leur position et ces positions sont mis sur des cahiers d’acteurs ; et donc vous pouvez recevoir ces cahiers d’acteurs ou les avoir à l’entrée. Parmi les demandes aussi que nous avons faites auprès de RFF, pour éclairer un certain nombre de questions, beaucoup de questions là-dessus sur : qu’est-ce qui est prévu sur la ligne actuelle d’ici 2020 ? Un document RFF à la demande de la CPDP est disponible également à l’entrée.

Donc, c’est notre rôle, nous Commission Particulière, d’écouter vos demandes et de demander quand il y a des éclaircissements à faire, demander une note à RFF, demander une note à la SNCF. Systématiquement, c’est mis sur le site Internet et c’est mis à disposition à l’entrée des salles ou envoyé à tous ceux qui s’abonnent à tous nos textes.

Voilà, je voudrais simplement rappeler pour ceux peut-être qui ne sont pas venus à d’autres réunions publiques que la mission de la Commission Particulière n’est pas de prendre position par rapport au débat public ; notre rôle est d’écouter les différentes interventions, de respecter tous les acteurs. Il n’y a pas tel ou tel avis qui n’est pas intéressant, tous les acteurs nous intéressent, nous respectons tous les avis ; et notre rôle c’est bien de diffuser ces avis pour alimenter le débat, pour faire qu’il y ait des confrontations entre les différents points de vue ; et à l’issue du débat, nous rédigeons un compte-rendu du débat public. Ce compte-rendu du débat public, et en plus il y a le bilan du débat fait par le président de la Commission nationale, et l’ensemble de cette synthèse (compte-rendu, bilan) est rédigé pour éclairer le maître d’ouvrage (RFF) dans sa prise de décision, et nous attendons de la part de RFF que la décision soit prise en le justifiant par rapport à tout ce qui été dit, toutes les interventions, toutes les positions qui ont été données au cours du débat public.

Maintenant, je vais donner la parole à RFF pour cette présentation, une courte présentation sur le projet dans son ensemble. Et puis, aussi aborder le sujet du débat de ce soir. Merci ! Monsieur Maudet, vous avez la parole.
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