Présenté par Mlle fatima-zahra zerrab m. Hicham sabounji année Universitaire 2003 2004





télécharger 106.73 Kb.
titrePrésenté par Mlle fatima-zahra zerrab m. Hicham sabounji année Universitaire 2003 2004
date de publication06.03.2018
taille106.73 Kb.
typeDocumentos
e.20-bal.com > comptabilité > Documentos



Comptabilité bancaire

Les principes comptables : Etude Comparative


Université Mohammed V

Faculté des Sciences Economiques et Juridiques

Diplôme des Etudes Supérieurs Spécialisés

Option : Finance & Banque



Discipline

Comptabilité Bancaire

Exposé sur :

Les principes comptables


Encadré par

M. HSAINAT

Professeur à l’Université MedV Rabat

Présenté par


Mlle FATIMA-ZAHRA ZERRAB

M. Hicham SABOUNJI

Année Universitaire 2003 - 2004


Plan de l’exposé



Introduction
Chapitre 1 La normalisation comptable

Section 1  Les apports de la normalisation comptable 

Section 2  Les principes comptables fondamentaux 



Chapitre 2  Esquisse d’une étude comparative

Section 1 Repère méthodologique


Section 2 Positionnement des principes comptables marocains
Section 3 Les convergences et les divergences


Chapitre 3 Mises en situation
Conclusion

INTRODUCTION :

La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture.
La comptabilité montre aux tiers comment la direction d’une entreprise s’est acquittée de ses responsabilités ; pour que les états financiers soient effectivement utiles aux tiers, il est indispensable que les parties intéressés s’entendent d’une part, sur la définition et les caractéristiques de la comptabilité et d’autre part sur les principes comptables, communiquées dans les états financiers.
Le référentiel comptable diffère d’un Etat à un autre. En effet, selon le rôle voulu pour la comptabilité, la conception des principes comptables se différencie.
Au Maroc, sept principes comptables ont été retenus par le législateur, ces principes n’ont pas été révisés depuis leur mise en place. Ces principes ont été aligné lors de leur conception sur ceux de l’organisation internationale IASC, toutefois il n’ont pas accompagné l’évolution du référentiel de cette dernière.
La doctrine comptable marocaine est fortement critiquée et jugée trop en retard par rapport à celles européenne ou encore internationale. Le dernier rapport de la banque mondiale énonce que « la comptabilité marocaine ne donne pas l’image la plus réaliste possible de la situation économique des entreprises ». les experts soulignent : la fourniture des états financier est inadaptés aux besoins aussi bien ceux des créanciers, des membres du personnel que des investisseurs.
Afin de mieux situer le référentiel comptable marocain dans le contexte international en la matière une étude comparative s’avère impérative.

Le présent exposé constitue esquisse d’étude comparative entre les principes comptables marocains et ceux retenus
Pour ce faite, nous présenterons dans un premier lieu une définition des sept principes comptables ensuite nous procédons à une comparaison entre ce référentiel et celui adopté par la France, l’Europe et l’IAS. faisant ressortir par conséquent les points de divergence et de convergence.

CHAPITRE I :

La normalisation comptable

SECTION I : Les apports de la normalisation comptable :




La cohérence interne des évaluations est une condition indispensable à une mesure correcte du résultat comptable avec la sauvegarde du capital de l‘entreprise.
Il faut en effet que l’entreprise ne distribue à ses associés qu’un bénéfice réel. La distribution d’un bénéfice fictif viendrait diminuer le capital engagé. Mais il faut également que les règles d’évaluation soient sinon universelles, du moins admises par les partenaires économiques, susceptibles de communiquer entre eux sur la base des informations financières fournies par la comptabilité.
Cette recherche de la cohérence externe est un des rôles de la normalisation comptable nationale et internationale qui s’est considérablement développé au cours des dernières années. Ce problème est d’autant plus important qu’un nombre accru d’acteurs économiques sont parties prenante (internes ou externes) au fonctionnement de l’entreprise et au partage de la richesse qu’elle crée.
Outre la cohérence, la normalisation comptable a pour rôle principal de définir une manière conventionnelle de tenu de la comptabilité afin de permettre leur comparabilité. Aussi est il nécessaire de rappeler le rôle de la normalisation dans la construction de l’image fidèle, de la sincérité et la régularité des comptes.
La loi marocaine, dans sa définition du modèle comptable nationale, a précisé les principes comptables qu’elle retient comme fondamentaux, et sur la base desquels les états de synthèse d’une entreprise sont aptes à donner une image fidèle de son patrimoine, de sa situation financière et de ses résultats
Ces principes constituent des règles générales d’une importance essentielle, desquelles découlent normalement des règles et modalités d’application qui assurent aux états de synthèse une représentation fidèle de la réalité économique de l’entreprise.

QUELS SONT DONC CES DIFFERENTS PRINCIPES COMPTABLES ?

SECTION II

Les principes comptables fondamentaux :




La présentation des résultats issus de la comptabilité technique d’information se fonde sur des conventions dénommées principes comptables » dont le respect est un des éléments de la sincérité du bilan et des comptes.
La loi a retenu sept principes comptables fondamentaux dont l’application normale par l’entreprise amène celle ci à obtenir des états de synthèse qui donne une image de son patrimoine, de sa situation financière et de ses résultats.
Cette application passe par le respect du dispositif de fond c-à-d des méthodes d’évaluation très précises et une forme d’états de synthèse a contenu normalisé et par un dispositif de forme qui contient une nomenclature rigoureuse des comptes.

Cette section traitera les différents principes comptables retenus et leur influence sur la recherche de l’image fidèle.

I. Principe de continuité de l’exploitation :
C’est la convention par laquelle l’entreprise, en l’absence d’indication expresse, est censée avoir établi ses comptes annuels sans l’intention ou l’obligation de se mettre en liquidation ou de réduire sensiblement l’étendu de ses activités.
C’est un principe consacré par l’article 20 de la loi qui énonce :
« Lorsque les conditions d’une cessation d’activité totale ou partielle sont réunies, l’assujetti peut établir ses états de synthèse selon des méthodes différentes de celles prescrites par la présente loi. Dans tels cas, il doit indiquer dans l’état des informations complémentaires les méthodes qu’il a retenues ».
C’est un principe de base d’une importance capitale car il conditionne l’application des autres conventions comptables telles qu’elles devraient être habituellement respectées par l’entreprise.
L’application correcte de ce principe permet donc d’informer les dirigeants et actionnaires sur la situation réelle de leur entreprise et d’alerter leur partenaires( banquiers, clients, fournisseurs, salariés) sur les risques qu’ils prennent en continuant leur relations avec l’entité.

II. Principe de la permanence des méthodes :
C’est la convention par laquelle l’entreprise en l’absence d’indication expresse, est censée avoir établi ses comptes annuels dans le respect des même règles d’évaluation et de présentation que les exercices précédents.
L’importance de ce principe réside dans l’intérêt qui s’attache à disposer d’information financière comparable d’un exercice à l’autre et d’une entreprise à l’autre. Mais c’est aussi l’intérêt d’avertir l’utilisateur d’un changement intervenu dans les méthodes et de ses conséquences sur les comptes annuels concernés.
III. Principe du coût historique :
C’est la convention par laquelle l’entreprise comptabilise toutes ses opérations actives et passives en unités monétaires courantes exprimant, au moment de leur entrée en patrimoine, soit le coût d’acquisition pour les biens acquis à titre onéreux soit le coût de production pour les biens crées par l’entreprise, soit la valeur actuelle pour les biens reçus gratuitement.
Cette valeur d’entrée reste inchangée quelle que soit l’évolution ultérieure du pouvoir d’achat de la monnaie ;Les risques de dépréciation devant être couverts par la constitution de provisions correspondantes.
Deux exceptions à ce principe :


  • Les créances et dettes en monnaies étrangères doivent être réévaluées à la date de clôture ; les écarts de conversion constatés entre leur valeur d’entrée et celle de fin d’exercice sont portés a des comptes spécifiques actif ou passifs à titre de contrepartie. Ces écarts sont ex-tournés au début de l’exercice suivant.



  • Les immobilisations corporelles et financières peuvent être réévaluées dans le cadre des nouvelles dispositions légales(article 14, alinéa 10 de la loi comptable).


L’intérêt du principe du coût historique réside dans la commodité de son application qui lui confère une simplicité le mettant au rang des principes universels communément admis au plan international.
Il est a signaler que ce principe quoique contesté au plan théorique, restera pendant longtemps encore en application, puisqu’il offre à la fois la sécurité, et la simplicité dans son utilisation.
IV. Principe de la spécialisation des exercices :
C’est la convention par laquelle l’entreprise est amenée, pour des raisons économiques, juridiques et fiscales à découper son activité en « exercices comptables », et à calculer le résultat de chaque exercice en imputant à chacun d’eux les produits et les profits acquis qui s’y rattachent, ainsi que les charges et les pertes correspondantes.
De ce fait, toute charge ( ou risque de charge) ainsi que tout produit acquis, relatif à un exercice mais connu entre la date de clôture et la date d ‘établissement des comptes doit être intégrés parmi les opérations de l’exercice en cours de clôture.
La loi comptable consacre ce principe en énonçant :

« Le compte de produits et les charges de l’exercice, sans qu’il soit tenu compte de leur date d’encaissement ou de paiement » (article 10 alinéa 2).

« Seuls les bénéfices réalisés à la clôture d’in exercice peuvent être inscrits dans les états de synthèse. Cependant, peut également être inscrit le bénéfice réalisé sur une opération partiellement exécutée, lorsque sa durée est supérieure à un an, sa réalisation certaine et qu’il est possible d’évaluer avec une sécurité suffisante le bénéfice global de l’opération » (article17).

Il doit être tenu compte des risques et des charges nés au cours de l’exercice ou d’un exercice antérieur, même s’ils sont connus entre la date de clôture de l’exercice et celle de l’établissement des états de synthèse>>.

L’adoption de ce principe conduit l’entreprise à établir une information comptable nettement plus dégagée qu’aujourd’hui de l’emprise fiscale, et ouvre ainsi la voie à la recherche de solutions pour le rattachement correct de toutes les charges et de tous les produits à leurs exercices de compétence.



V. Le principe de prudence :
C’est la convention par laquelle les entreprises procèdent à l’appréciation des faits économiques de façon raisonnable afin d’éviter de transférer sur l’avenir les incertitudes déjà connues par elles et pouvant grever leur situation financière.
L’intérêt de l’affirmation de ce principe est de mettre en évidence dans la démarche et l’esprit du concepteur des comptes, l’obligation à la fois de prendre en compte toute dépréciation d’actif ou risque de passif qui pèse l’entreprise, et de retarder la constatation de tout produit ou plus –value jusqu’à sa réalisation définitive.
La loi comptable a prévu ce principe dans son article 16 ainsi libellé :
« Les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis à l’entreprise ; les charges sont à enregistrer dés lorsqu’elles sont probables. il doit être procédé aux amortissement et provisions nécessaire ».

« Il doit être tenu compte des risques et des charges nés au cours de l’exercice ou d’un exercice antérieur, même s’il sont connus entre la date de clôture et celle de l’établissement des états de synthèse ».

C’est dans le même cas que la loi marocaine a assoupli son application au regard des produits partiellement acquis dans le cas des contrats de langue durée en énonçant à l’article 17 que :
« Peut également être inscrit le bénéfice réalisé sur une opération partiellement exécutée, lorsque sa durée est supérieure à un an, sa réalisation certaine et qu’il est possible d’évaluer avec une sécurité suffisante le bénéfice global de l’opération ».

VI. Le principe de clarté :
Selon cette convention, l’entreprise doit procéder à l’enregistrement de ses transactions et informations dans les rubriques et sous les comptes adéquats, prévus pour chaque nature d’opérations.

De même toutes les opérations doivent être clairement définies et individualisées.
Enfin, l’entreprise doit organiser sa comptabilité, enregistrer ses opérations, préparer et présenter ses états de synthèse conformément aux prescriptions de la loi qui organise le dispositif de fond et de forme des comptabilités normalisées.
L’application de ce principe permet de conférer à la normalisation comptable toute sa valeur uniformisatrice, qui, seul, autorise l’obtention d’une information comptable dans le temps et dans l’espace.
Son adoption entraînera un effet extrêmement simplificateur dans la formation et la pratique comptable au sein des entreprises.


VII. Le principe de l’importance significative :
C’est la convention par laquelle l’entreprise est autorisée, en matière d’évaluation de ses opérations comptables et de présentation de ses états de synthèse, d’user d’approximation n’est pas susceptible d’influencer l’opinion que doit normalement avoir un lecteur des comptes sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de cette entreprise.
Ce principe ne détruit pas les règles de base de la loi, à savoir :


  • L’exhaustivité des enregistrements,




  • Les équilibres comptables des flux enregistrés.


En pratique il autorise l’entreprise à :


  • User d’approximation dans les évaluations lorsque les écarts ne sont pas significatifs,




  • Regrouper des informations sur les états de synthèse lorsque les détails par poste ne sont pas pertinents,




  • Supprimer toute information ou groupe d’information(tableaux) demandé dans L’ETIC lorsque leur suppression ne modifie en rien l’opinion du lecteur des comptes,




  • Compléter L’ETIC par autant d’informations qu’elle juge utile, pour refléter au mieux la situation réelle de son patrimoine et de ses résultats.




Chapitre 2

Les principes comptables

Esquisse d’une étude comparative

Maroc, France, Europe, IAS

L’étude absolue des principes comptables marocains restent insuffisante pour assimiler leur logique de conception, une approche spatio-temporelle ainsi s’impose.
En effet, la compréhension du référentiel comptable et son appréciation suppose l’étude de son évolution dans le temps mais surtout son analyse par rapport à d’autres systèmes.
Le but étant de ressortir un certain nombre de divergences et de convergences qui permettront de situer le modèle marocain dans le contexte international.



Section1

Repère méthodologique



Les principes comptables constituent un cadre conceptuel qui normalise la manière par laquelle la comptabilité doit être tenue. Il décrit ainsi la manière de retrouver l’image fidèle. Mais au-delà de cette simple définition, ces conventions reflètent une vision conceptuelle globale du rôle que doit jouer la comptabilité dans la vie économique et sociale d’une nation.
Le concept philosophique de l’image fidèle que doit chercher le système comptable n’a pas la même perception ou configuration chez les différents législateurs Pour les un l’image fidèle est d’offrir des informations sincères et fiables au fisc (vision fiscale) pour d’autre c’est d’offrir des informations réelles à l’investisseur (vision économique.
Ainsi, de multiples visions se distinguent à ce niveau, que le législateur adopte lors de la conception de ce référentiel :

Vision juridique :
La comptabilité étant un instrument de preuve témoigne les droit et les obligations dans l’économie son rôle est plus donner une justice des transactions d’une manière conventionnelle.
Vision économique :
L’investisseur est au centre de cette approche. Il est considéré comme le principal utilisateur du produit de la comptabilité. L’image fidèle dans ce cadre consiste à attribuer la valeur la plus juste à l’actif, au passif, aux produits et aux charges (ni surestimé ni sous-estimé) il s’agit du concept de la "juste valeur».
Dans un contexte de globalisation et de libéralisation des échanges et d’internationalisation des entreprises, cette conception économique qui priment. Ainsi on a tendance sur le plan internationale d’adopter cette approche
Vision fiscale :

Les principes comptables doivent permettre une évaluation des produits et charges des contribuables d’une manière corrélée avec la législation comptable.

Cette vision instrumentaliste du législateur suppose une dynamique des principes et fait ressortir de grandes divergences entre les systèmes comptables ayant des législations fiscales différentes.
Vision managériale :
Cette vision intra organisationnel fait de la comptabilité un système d’information interne de base pour la prise de la décision. Il constituera l’une des composantes principales du système de pilotage.
Ces différends visions influencent la configuration de ce référentiel. C’est dans ce cadre ou on peut inscrire les divergences entre les différents systèmes comptables
Section 2

Positionnement des principes comptables marocains
Le système comptable marocain tel qu’il a été conçu dans les années 80 s’est aligner sur les normes internationales de l’IAS. La finalité était d’offrir le cadre conceptuel ad hoc au reflet de l’image fidèle, la régularité et la sincérité des comptes des entreprises et par conséquent le tissu économique marocain. Une vision dominée par une préoccupation fiscale du législateur. Le but étant de déterminer le résultat fiscal avec un minimum de leur retraitement.
Les sept principes retenus par le législateur marocain est la résultante d’une réflexion ponctuelle profonde accompagnée d’une certaine liberté au niveau conceptuelle. Ces principes peuvent être qualifiés de classiques vu leur stagnation par rapport à l’évolution aux grandes orientations économiques du pays : une économie libérale qui mise sur l’investissement étranger comme pilier de la croissance économique
Ces orientations supposent un effort d’harmonisation et d’adaptation des principes comptables marocain au modèle international, faute de quoi, l’image fidèle recherché et la comparabilité comptes générerait des erreurs. La logique que doit être dominé par une vision économique d’investissement. Le système comptable doit accompagné le développement économique et social des pays
Depuis la mise en place du CGNC, le Maroc n’a pas suivi l’évolution de législation de l‘IAS ni développé ces propres normes. Un affaissement s’est crée entre les normes marocaines et celles internationales et qui doivent être réduit d’urgence. Une faille qui trouve son origine dans la non-efficience voir l’absence de structures de normalisation et de contrôle.
En Europe, le grand débat concernant l’alignement sur les normes de l’IAS a été tranché par l’adoption de celle ci à partir 2005. Ainsi en France, pays ou la conception juridique de la comptabilité est adopté devra changer vers un système comptable anglo-saxon ou prééminent la vision économique.


Section 3

Les convergences et les divergences:
Les principes comptables marocains convergent avec les principes avec celles adoptés en Europe ou international (IAS. Cette convergence résulte de l’adoption de la même vision initiale. En effet, lors de la conception du CGNC, le législateur marocain s’est aligné sur les normes internationales de l’époque.

Toutefois, un certain nombre divergence significative et déterminante sont relevé lors de la comparaison entre ces principes.

Le tableau ci après résume les différents principes retenues par le Maroc, la France, l’Europe et IAS.

1. Les convergences
Les principes communs sont généralement les principes qui retrouvent leur universalité dans leur aspect objectif et leur caractère irremplaçable :


  • Aspect objectif : logique et rationnel avec une même perception auprès de l’utilisateur.

  • Caractère irremplaçable : aucun principe ou méthode plus rigoureuse ne peut les remplacer


Ces principes communs se présentent comme suit :
a. Le principe de la continuité de l’exploitation :
Ce principe est universellement retenu. Il conditionne le respect des autres principes. Il retrouve cet aspect universel dans sa logique adapté à toutes les conceptions juridique, fiscale, économique ou encore managériale. En effet, pour ces trois visions, la continuité de l’exploitation est la première question que pose l’utilisateur des documents comptables (banquier, fournisseur, investisseur ou autre partenaire) avant l’étude de la situation par les utilisateurs. L’hypothèse de la continuité d’exploitation constitue la règle naturelle correspondante à la finalité de toute organisation à savoir (La pérennité et la croissance)
b. Le principe du coût historique :
Un principe fortement critique sur le plan rationalité dans la mesure ou il additionne des unités monétaires de temps différents sans en considération de l’inflation. Il est universellement retenu bien que les travaux de recherche dans ce sens essai de retrouvé une méthode réduisant son effet anarchique (non prise en considération de l’évolution de la valeur de la monnaie)

Toutefois, il reste plus au moins fiable en l’absence de méthode le remplaçant Des exceptions à ce principe est envisagé en droit marocain. Ils ‘agit de la possibilité de réévaluation des actifs toujours dans le souci d’offrir cette image fidèle et fiable des comptes.
Sur le plan forme, la formulation adoptée par le Maroc est le principe du coût historique, l’IAS parle de nominalisation stabilité de l’unité monétaire étant donnée que celle ci est le générateur de différé.
c. Le principe de la permanence des méthodes :
La cohérence de l’information et la comparabilité des états de synthèse dans le temps suppose l’adoption d’un tel principe d’une manière universel, ainsi le Maroc à l’instar de la France et de la législation mondiale Toutefois il peut faire l’objet d’exception par application de principe de prudence. Ce principe est dit également principe de fixité
2. Les divergences :
Les divergences entre les principes trouvent leurs origines :


  • La vision conceptuelle juridique et son non-évolution à l’instar

  • La formulation incomplète par des normes L’application et l’interprétation différentié

  • Contradiction de certain principe


a. Le principe de prudence :
Comme le Maroc, L'IAS et les pays européenne adoptent ce principe, mais c’est au niveau de son application que certain différence de repère. Cette différenciation d’application trouve son origine dans la perception différentiée du législateur.

Au Maroc le principe de prudence est reformulé d’une manière très sommaire qui rend son utilisation trop abusive. Il devra être compléter par un arsenal normatif pour encadrer son utilisation.

La France adopte le même principe avec quasiment la même formulation. Par ailleurs en Allemagne le japon et la Suisse l’appréciation prudente du risque est accompagné par la constitution des réserves.
Pour les normes de l’IAS, ce principe constitue une Règle d’éthique pour la mise en place de l’image fidèle. Intitulée aussi fiabilité prudente, ce principe vise à éviter que :

  • les actifs et les produits soit surévaluée

  • les passifs et les charges soit soient sous évalués


Au Maroc ce principe est fortement critiqué, il laisse une grande marge de réflexion à la doctrine jugée jusqu'à présent peu efficient à travers des normes rarement identifié et présentant plusieurs lacunes.

b. Le principe de la clarté
Le principe est un principe sommaire dans la mesure ou il regroupe plusieurs principes d’instincts dans la législation internationale et européenne :

Au Maroc Ce principe rend facile l’application des normes comptables

Il regroupe ainsi



  • Le principe Non-compensation

  • Le principe l’intangibilité du bilan

  • Le principe de l’importance significatif


Ce regroupement fait de ce principe une finalité plus qu’une convention d’action ou d’organisation comptable.
c. Prééminence du fond sur la forme :
La nouvelle conception de la comptabilité plus économique et non juridique implique que dominance de la substance de fond sur la forme. La finalité étant d’offrir une image fidèle pour l’investisseur plutôt la justification des droits.
Au Maroc n’adopte pas ce principe et exploite les faiblesses de l’interprétation erronée du principe de prudence pour sous évaluer les actifs et sur estimer les dettes. La forme de la transaction prime toujours sur son fond.


Conclusion du chapitre :


Nous avons essayé de situer les principes marocains par rapport au contexte international. Le constat est que le système comptable marocain ne suit pas l’évolution des normes internationale ni les nouvelles exigences de développement économique. Ce retard est dû à l’absence de structure de contrôle et de normalisation. Il est temps de s’aligner sur les principes de l’IAS et de l’adoption des normes spécifiques à chaque catégorie de l’entreprise (TPE, PME, GE) entreprise cotée. D’une manière urgente.

Principes


Maroc

France

Europe

IAS

Continuité de l’exploitation

Article 20 de la loi comptable, il conditionne le respect des autres principes (coût historique, permanence des méthodes. Il le suit dans la hiérarchie le principe de prudence (évaluation en cas de cessation d’activité.

Chapitre II du plan comptable générale alinéa 120.1

--la comptabilité permet d »effectuer des comparaisons…… dans des perspectives de continuité de l’exploitation

4ème directive

article a.1 ‘ la société est présumée continuer

son activité

Norme°1 « ….il est admis que l’entreprise n’a ni l’intention ni l’obligation de mettre en liquidation ou réduire l’entendue de son activité

Utilisation des coûts historique


Article 14 : A leur date d’entrée dans l’entreprise les biens acquis à titre onéreux sont enregistrés à leur coût d’acquisition

Les biens acquis à titre gratuit à leur valeur actuelle et les biens produits à leur coût de production

Principe de nominalisme stabilité de l’unité monétaire

Un principe de droit français « code civil »





Actes du 36 ème congrès du OECCA P41 page 50

Permanence des méthodes fixité

Article 13 la présentation des états de synthèse comme les modalités d’évaluation retenues ne peuvent être modifiées d’un exercice à un autre

Chapitre II du plan comptable générale alinéa 120.4 : la cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence dans l’application des règles et des procédures


L’article 31-1b du 4ème directives les modes d’évaluation ne peuvent pas être modifiées d’un exercice à un autre

L’article 7 b : les méthodes comptables sont supposées constantes d’un exercice à un autre

Indépendance des exos spécialisation des exercices

Article10 alinéa 2

Le compte de produit et de charge récapitule les produits et les charges de l’exercice sans qu’il soit tenu compte de leur date d’encaissement

Article 15 seuls les bénéfices réalisés à la date de la clôture d’un exo peuvent être inscrits dans les comptes annuels




Normes n° 10 avril 89 les règles de rattachement des charges à un exercice données

Prudence


Article 16 les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis à l’entreprise. Les charges sont à enregistrer dès lors qu’elles sont probables ……Il doit être tenu compte des risques et des charges nées au cours de l’exercice ou d’un exercice antérieur…. ( principes non détaillé par le législateur rôle de la doctrine

Assouplie par l’article 17 regard produit partiellement acquis

Chapitre II du plan comptable générale alinéa 120.3 la comptabilité est établie sur la base d’appréciations prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur des périodes avenus, d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’entité

Allemagne, suisse, japon : créatioin de réserve lattentes

Règles d’éthique pour la mise en place de l’image fidèle

« Norme°1 : de nombreuses transactions comportent inévitablement des incertitudes. Il convient d’en tenir compte en faisant preuve de prudence dans la préparation des états financiers. La prudence ne justifie cependant pas la création de réserves latentes ou occultes.


Non-compensation

Compte tenu dans principe de clarté article de la loi : article 15 même formulations de la loi française

Art 13..aucune compensation ne peut être opérée entre les postes d’actif et de passif du bilan ou entre les postes de charges et d produits du compte de résultat




Non formalisé

Intangibilité du bilan d’ouverture

Correspondant au principe de clarté

Article 15 le bilan d’ouverture doit être identique au bilan de clôture de l’exercice précédent

Le bilan d’ouverture d’un exercice doit correspondre au bilan de clôture de l’exercice précédent article 13







Importance relative

Connu sous le non de l’importance significative

Article 11 alinéas 2 et 3 les états de synthèse doivent comprendre autant d’information qu’il est nécessaire pour donner une image fidèle des actifs et passifs ainsi que de la situation financière et des résultats de l’entreprise lorsque l’application d’une prescription comptable ne suffit pas pour donner l’image fidèle… des informations complémentaire doivent être donné

La pertinence de l’information est influencée par sa pertinence et son importance




Normes 1 : les états financiers doivent révéler toutes les opérations dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions

Clarté


Article 15 le mouvement et information doivent être inscrits dans les comptes ou postes adéquates avec les bonnes dénominations et sans compensation entre eux







Connu sous intelligibilité immédiatement compréhensible par l’utilisateur

Prééminence du fond sur la forme(ou de la réalité sur l’apparence

Au Maroc ce principe n’est pas adopté. la conception marocaine adopte une prééminence de la substance sur la forme e qui conduit en générale avec le principe de prudence sous évalué les actifs et sur estime les dettes

Ce principe n’était pas admis en France vu la conception juridique de la comptabilité
Son adoption reste partielle «  il est nécessaire que l’information soit comptabilisée et présentée en accord ave leur substance et la réalité économique et non seulement selon la forme juridique




Substance over form ( les transactions et les autres événements de la vie de l’entreprise doivent être enregistrés et présentés conformément à leur nature et à la réalité de financière sans s’en tenir compte r uniquement à leur apparence juridique

Chapitre III

Mise en situation
Mise en situation 1 :
La cimenterie SMC a construit un four supplémentaire d’une capacité de 500 000 t/an dans la perspective d’un doublement de sa capacité de production. Un fois la construction achevé le marché du ciment de l’entreprise s’est effondré du faite de démarrage de la cimenterie concurrente CIMA et de la stagnation du marché national du ciment aucune perspective d’utilisation de ce four n’est envisageable même à long terme. Le comptable de la cimenterie n’a pas amortie ce four sur la durée probable de son utilisation mais il l’a évaluer à asa valeur actuelle
 Principe de continuité de l’exploitation.
Mise en situation 2
La banque SWD arrête son bilan au 31 décembre 2001 elle établie ses états de synthèse le 31 janvier 2002 (un mois après la date de clôture. Un incendie est survenu à une de ses agences à l’étranger l’incendie s’est déclaré le 30 décembre 2001 mais n’as été connu par la banque que le 8 février 2002 c’est à dire après la date de l’établissement des comptes. La banque a comptabilisé cet incident lors de l’exercice 2002
 Principe de spécialisation des exercices
Mise en situation 3
L’entreprise ALBARAKA arrête son bilan le 31/12/2001.elle a acquis en 1981 un terrain à 100 000 DH. La valeur actuelle du terrain au 31/12/2001est de 80.000DH, le comptable de la société a constaté une dépréciation de 20000 dh.

 principe de prudence
Mise en situation 4:
La société kALITICA a présenté ses états financiers sur la base de la valeur de liquidation de ces actifs et du montant requis pour liquider son passif à la date du bilan lorsqu’on a demander au président pourquoi il a agit de la sorte : « c’est cette information qui intéresse les banques »
 Principe de la valeur d’acquisition

 Principes de la continuité de l’exploitation

Conclusion générale


AU terme du présent exposé et à l’issue de l’esquisse d’étude comparative nous tenons à rappeler le rôle incontournable de la normalisation dans le système comptable voir économique d’un pays.

Les principes fondamentaux doivent être adaptés aux nouvelles exigences du développement économiques sur les plans locales et internationales.
Au Maroc un manque significatif est relevé par rapport à la législation international qui doit être combler dans l’immédiat.

Le but étant de rechercher cette image fidèle de nos entreprises et par conséquent notre économie.
Deux grands axes sont repérés par les experts en la matière dans ce sens il s’agit de


    • Mettre en place une approche différentiée du référentiel comptable selon la taille de l’entreprise ainsi les Petites Entreprises (TPE) les Petites et Moyennes Entreprises (PME) et les grandes entreprises auront un référentiel spécifique adaptés à leur taille et reflétant par conséquent une image fiable et comparable des comptes. Cette approche participera d’une manière significative à travers la réduction de l’informelle composante structurelle de notre économie.




    • S’aligner sur les normes internationales en la matière en adoptant une conception économique orientée investisseur. Cette approche est nécessaire pour accompagner le processus de libéralisation et d’attraction des Investissements Etrangers




Hicham SABOUNJI DESS Finance et Banque

FATIMA-ZAHRA ZERRAB


similaire:

Présenté par Mlle fatima-zahra zerrab m. Hicham sabounji année Universitaire 2003 2004 iconEtudiante Mariel Talabardon Année Universitaire 1999 2000 Suivi universitaire

Présenté par Mlle fatima-zahra zerrab m. Hicham sabounji année Universitaire 2003 2004 iconAnnée universitaire 2016-2017

Présenté par Mlle fatima-zahra zerrab m. Hicham sabounji année Universitaire 2003 2004 iconAnnée Universitaire 2012 2013

Présenté par Mlle fatima-zahra zerrab m. Hicham sabounji année Universitaire 2003 2004 iconManuel picavet secrétariat du Master 2 de Philosophie de Paris 1
«enjeux de responsabilité environnementale et sociale» – aux travers de missions de terrain encadrées par un universitaire et un...

Présenté par Mlle fatima-zahra zerrab m. Hicham sabounji année Universitaire 2003 2004 iconCalendrier universitaire annee 2006-2007

Présenté par Mlle fatima-zahra zerrab m. Hicham sabounji année Universitaire 2003 2004 iconAnnée universitaire 2007-2008 dedicace

Présenté par Mlle fatima-zahra zerrab m. Hicham sabounji année Universitaire 2003 2004 iconObjet : Affiliation par informatique, utilisation du fichier Excel...
«Je suis Professionnel de la Scolarité», espace dans lequel vous retrouverez notamment toutes les brochures smerep dédiées aux Scolarités...

Présenté par Mlle fatima-zahra zerrab m. Hicham sabounji année Universitaire 2003 2004 iconUniversité de Nantes Année universitaire 2013-2014

Présenté par Mlle fatima-zahra zerrab m. Hicham sabounji année Universitaire 2003 2004 iconAnnée universitaire 2014–2015 ( Deuxième session )

Présenté par Mlle fatima-zahra zerrab m. Hicham sabounji année Universitaire 2003 2004 iconDépartement des langues Année universitaire 2014/2015






Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
e.20-bal.com