Programme d’assainissement des rues «la Chasse, docteur Calmette, Jean Bouin, Pompadour, Noël et Traversière»





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Ville de Choisy-le-Roi

Procès-verbal
de la séance du conseil municipal
du JEUDI 6 NOVEMBRE 2014


Le six Novembre deux mille quatorze à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Choisy-le Roi, légalement convoqué à domicile par écrit le 28 Octobre 2014 s'est réuni Salle du Conseil Municipal, Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Didier GUILLAUME, Maire.

Etaient présents :

MM. GUILLAUME Didier, DIGUET Patrice, BRAHIMI Nadia, ID ELOUALI Ali, DESPRÈS Catherine, MASSÉ Elodie, DUPUY Gilles, JUHEL Françoise, BENKAHLA Malika, ENNAOURA Hafid, TISLER Frédéric, HERVY Patrick, BOIVIN Bernard, CATOIRE Marion, ATHÉA Bernard, ARNAUD Anne Marie, LEROY Sylvie, MORO Christiane, GRASSET-PRIAN Chantal, RIFFAUD Isabelle, ZIEGELMEYER Laurent, BELLIER Carole, GILLERY Ludovic, MÉLY Laurent, LEONCE Vanessa, ALIROL Béatrice, BRIENNON Jean Marc, PANETTA Tonino, BERCIER Corinne, FRANCISOT Amandine, OSTERMEYER Sushma, DRUART Frédéric, SALIM Malika, PERYAGH Yves, THIAM Moustapha, BARON Monique

Etaient représentés :

M. AOUMMIS Hassan mandat à Mme LEONCE Vanessa

Mme LUC Nadine mandat à Mme DESPRES Catherine (arrivée délibération n° 2)

M. ROCHE Gabriel mandat à Mme BRAHIMI Nadia

Mme GUINERY Annick mandat à M. ENNAOURA Hafid

Mme BLOUIN VALENTIN Anne mandat à M. ID ELOUALI Ali

M. NEUVILLE Christophe mandat à M. ATHEA Bernard (arrivée délibération n° 7)

M. COELHO Vasco mandat à M. PANETTA Tonino

Etait absent : /

Secrétaire de séance : Mme LEONCE Vanessa

Sommaire

Procès-verbal
de la séance du conseil municipal
du JEUDI 6 NOVEMBRE 2014 1


 Désignation du secrétaire de séance 4

 Appel 4

Approbation du procès-verbal du 22 septembre 2014 4

QUESTION DIVERSE 5

INTERCOMMUNALITE 12

1. Retrait de la garantie d’emprunt de l’état de dette garantie souscrite pour le centre de l’entrepreunariat 12

2. Communauté d’agglomération Seine Amont : approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 12

3. Communauté d’agglomération Seine Amont : approbation du rapport d’activité, exercice 2013 15

TRAVAUX   URBANISME 18

4. Programme d’assainissement des rues « la Chasse, docteur Calmette, Jean Bouin, Pompadour, Noël et Traversière » et sur l’ensemble de la commune : versement de subventions accordées par l’agence de l’eau aux riverains (3ème répartition) 18

5. Dénomination des voies publiques du quartier des Hautes Bornes 18

6. Approbation du CRACL de la ZAC du Port, année 2013 20

7. Approbation du CRACL de la ZAC des Hautes Bornes, année 2013 24

8. Prescription de la modification du plan local d’urbanisme et définition des modalités de concertation sur le secteur de la Fonderie Fine 27

9. Majoration du taux de la taxe d’aménagement communale sur le secteur de la Fonderie Fine 34

10. Quartier des Troènes : autorisation à donner à Valophis pour l’initiative d’une ZAC 37

11. Quartier des Troènes : approbation des modalités de concertation pour la création de la ZAC 40

DEVELOPPEMENT LOCAL - CITOYENNETE 41

12. Répartition de la subvention départementale aux associations locales (solde) 41

13. Répartition de la subvention municipale 2014 aux associations locales et groupements locaux (solde de la subvention) 41

CULTURE 44

14. Tarification des activités culturelles exceptionnelles organisées par le conservatoire des arts à compter du 1er décembre 2014 (modification de la délibération n° 14.085 du 29 avril 2014) 44

HYGIENE - SANTE 45

15. Approbation de la convention d’objectifs et de moyens 2014 signée entre la Ville et l’Agence régional de santé relative à l’animation/coordination du contrat local de santé 45

DEVELOPPEMENT DURABLE 46

16. Véloroute européenne : convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec le département du Val-de-Marne 46

17. Actions d’éducation au développement durable à destination du public scolaire sur l’année 2014-2015 49

18. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public du traitement des déchets ménagers du Syndicat intercommunal d’exploitation et de valorisation des déchets, année 2013 50

19. Rapport annuel d’activité et de développement durable du Syndicat des eaux d’Ile de France, année 2013 54

PETITE ENFANCE 60

20. Approbation de la convention n° 2508-200600218 – Convention d’objectifs et de financement – Lieu d’accueil enfants-parents (LAEP) 60

RENOUVELLEMENT URBAIN 60

21. Avenant local n° 4 à la convention partenariale (dite « convention ANRU ») : modificatif 60

RESSOURCES HUMAINES 61

22. Modification du tableau des effectifs 61

23. Création de postes dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires 61

ADMINISTRATION GENERALE 62

23. Garantie d’emprunt accordée à l’AFTAM pour l’opération de construction d’un EHPAD, quartier Chantereine : prêts PLS construction du Crédit coopératif (modification de la délibération n° 12.040 du 28 mars 2012) 62

24. Gestion des biens immobiliers en copropriété appartenant à la commune : désignation du représentant et de son suppléant au sein de la copropriété du 76 avenue de Villeneuve-Saint-Georges 63

25. Rapport d’activité du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP), année 2013 63

26. Compte rendu des décisions L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales 64


La séance est ouverte à 19 heures 38

sous la présidence de M. Didier GUILLAUME, Maire de Choisy-le-Roi.
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